Traitement des bois collectes dans les déchèteries du territoire du Valtom (Puy-de-Dôme et Nord de la Haute-Loire)

Valtom

Voir les articles 1 A 4 du règlement de consultation (RC).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Valtom

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de recyclage des ordures ménagères

Où ?

• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-21	Avis de marché
2017-06-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Numéro de référence: 17 03 005 C
Brève description: Voir les articles 1 A 4 du règlement de consultation (RC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Adresse postale: 01 chemin des Domaines de Beaulieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.valtom63.fr 🌏
Courrier électronique: ffavoro@valtom63.fr 📧
Téléphone: +33 473442424 📞
Fax: +33 473442420 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-21 📅
Date limite de soumission: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 060-112059
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Les membres de la Cao du Valtom.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 10
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: Clermont Auvergne Métropole
Numéro du lot: 1
Brève description:

Traitement des bois collectes dans les déchèteries du territoire de Clermont Auvergne Métropole.

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Article 3 du règlement de consultation.

3 reconductions pour la période initiale de 12 mois.

Durée maximale possible du marche: 48 mois (du 1.1.2018 au 31.12.2021).

Intitulé du lot: Syndicat du Bois de l'Aumône 1
Numéro du lot: 2
Brève description:

traitement du bois collecte dans les déchèteries du territoire du Syndicat du Bois de l'Aumône (SBA 1 — secteur Nord).

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Syndicat du Bois de l'Aumône 2
Numéro du lot: 3
Brève description:

Traitement du bois collecte dans les déchèteries du territoire du Syndicat du Bois de l'Aumône (SBA 2 — secteur Sud).

Description des renouvellements: Article 3 du Règlement de consultation.
Intitulé du lot: Ambert Livradois Forez
Numéro du lot: 4
Brève description:

traitement du bois collecte dans les déchèteries du territoire d'Ambert Livradois Forez.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Article 3 du reglement de consultation.

3 reconductions pour la Période initiale de 12 mois.

Intitulé du lot: Les Couzes
Numéro du lot: 5
Brève description:

Traitement des bois collectes dans les déchèteries du territoire du Sictom des Couzes.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pontaumur Pontgibaud
Numéro du lot: 6
Brève description:

Traitement du bois collecte dans les déchèteries du territoire du Sictom Pontaumur Pontgibaud.

Intitulé du lot: Haute Dordogne
Numéro du lot: 7
Brève description:

Traitement du bois collecte dans les déchèteries du territoire du Smctom Haute-Dordogne.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Les Combrailles
Numéro du lot: 8
Brève description:

Traitement du bois collecte dans les déchèteries du territoire du Sictom des Combrailles.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Issoire Brioude
Numéro du lot: 9
Brève description:

Traitement du bois collecte dans les déchèteries du territoire du Sictom Issoire Brioude (SIB).

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Thiers Dore — Montagne
Numéro du lot: 10
Brève description:

Traitement du bois collecte dans les déchèteries de la communauté de communes de Thiers Dore — Montagne.

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— formulaire DC1, lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Voir l'article 6 du règlement de consultation.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Voir l'article 6 alinéa 6.1 du règlement de consultation.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Voir l'article 6 alinéa 6.1 du règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Lieu: Clermont-Ferrand.
Informations complémentaires: Les membres de la Cao du Valtom.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000037
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom: Boissier Laetitia
Courrier électronique: lboissier@valtom63.fr 📧
Fax: +33 4273442420 📠
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom: Secrétariat Accueil

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Année 2018.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Dépôt par porteur: secrétariat accueil du Valtom.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2017/S 060-112059 (2017-03-21)

Avis d'attribution de marché (2017-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Voir Les Articles 1 A 4 Du Reglement De Consultation (Rc).
Valeur totale du marché: 1 406 654 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-28 📅
Date de publication: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 123-249983
Se réfère à l'avis: 2017/S 060-112059
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

Cao du 09/05/2017: ouverture des plis. Cao du 07/06/2017: analyse des offres et choix des prestataires de service. Délibération no 2017/958 du Valtom du 15/06/2017 visée par le contrôle de légalité de la préfecture de Clermont-Ferrand le 23/06/2017. Courriers négatifs en date du 09/06/2017. Courriers d'attribution en date du 27/06/2017. Début des prestations le 1er juillet 2017 pour les lots 1, 2, 3, 8 et une partie du 10. Début des prestations le 1er janvier 2018 pour les lots 4, 5, 6, 7, 9 et une partie du 10.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Clermont Auvergne Metropole
Brève description:

Traitement Des Bois Collectes Dans Les Decheteries Du Territoire De Clermont Auvergne Metropole.

Intitulé du lot: Syndicat Du Bois De L'Aumone 1
Brève description:

Traitement Du Bois Collecte Dans Les Decheteries Du Territoire Du Syndicat Du Bois De L'Aumone (Sba 1 — secteur Nord).

Intitulé du lot: Syndicat Du Bois De L'Aumone 2
Brève description:

Traitement Du Bois Collecte Dans Les Decheteries Du Territoire…

… Du Syndicat Du Bois De L'Aumone (Sba 2 — secteur Sud).

… D'Ambert Livradois Forez.

Traitement Des Bois Collectes Dans Les Decheteries Du Territoire Du Sictom Des Couzes.

Traitement Du Bois Collecte Dans Les Decheteries Du Territoire Du…

… Sictom Pontaumur Pontgibaud.

… Smctom Haute-Dordogne.

… Sictom Des Combrailles.

Traitement Du Bois Collecte Dans Les Decheteris Du Territoire Du Sictom Issoire Brioude (Sib).

Intitulé du lot: Thiers Dore Montagne
Brève description:

Traitement Du Bois Collecte Dans Les Decheteries De La Commmunaute De Commmunes De Thiers Dore Montagne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-27 📅

Référence
Informations complémentaires

Cao du 09/05/2017: ouverture des plis.

Cao du 07/06/2017: analyse des offres et choix des prestataires de service.

Délibération no 2017/958 du Valtom du 15/06/2017 visée par le contrôle de légalité de la préfecture de Clermont-Ferrand le 23/06/2017.

Courriers négatifs en date du 09/06/2017.

Courriers d'attribution en date du 27/06/2017.

Début des prestations le 1er juillet 2017 pour les lots 1, 2, 3, 8 et une partie du 10.

Début des prestations le 1er janvier 2018 pour les lots 4, 5, 6, 7, 9 et une partie du 10.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 06 Cours Sablon
Source: OJS 2017/S 123-249983 (2017-06-28)

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