Traitement de fonds d'archives et de bibliothèque scientifique du centre CEA de Paris-Saclay

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Le présent avis porte sur la réalisation de prestations archivistiques et bibliothéconomiques pour le compte du CEA Paris-Saclay et de ses annexes, pour une durée maximale de 5 ans et concerne la phase de candidatures et d'offres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AMPLEXOR

Qui ?

• Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels › Services de bibliothèques et archives

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-27	Avis de marché
2018-06-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de bibliothèques et archives
Numéro de référence: 17B2782-CC
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de bibliothèques et archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat a l'energie atomique et aux energies alternatives
Adresse postale: CEA Paris-Saclay DRF service commercial bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: christophe.coquelet@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169083654 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-27 📅
Date limite de soumission: 2017-12-13 📅
Date de publication: 2017-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 209-433584
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

Pour motif de sécurité, aucun pli ne pourra pas être déposé sur le site du CEA/Saclay par porteur spécial. Seuls des envois dématérialisés (https://www.marches-publics.gouv.fr) ou par courrier recommandé sont acceptés. Ces procédures sont décrites dans le règlement de consultation. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre du marché, le Titulaire aura à réaliser les prestations archivistiques et bibliothéconomiques décrites dans le cahier des charges.

Les prestations de la tranche ferme du marché débuteront le 01/03/2018, pour une durée de 36 mois, soit jusqu'au 28/02/2021.

Certaines prestations du marché nécessitent une habilitation de niveau « Confidentiel-Défense » au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale. Elles ne nécessitent pas la détention d’Informations ou supports classifiés par le titulaire dans ses locaux.

Les candidats doivent impérativement fournir:

— soit une attestation d’une décision d’habilitation au niveau requis en cours de validité;

— soit un dossier de demande d’habilitation dûment complété (dossier disponible auprès de l’Officier de Sécurité de centre; Email: osdecentresaclay@cea.fr)

L’attestation ou le dossier de demande d’habilitation doit parvenir sous enveloppe séparée en indiquant la référence suivante « 17B2782 — Traitement de fond d'archives et de la bibliothèque scientifique du centre CEA de Paris-Saclay » sous format papier en original, à M l’Officier de sécurité du centre. avant la date figurant au point IV.2.7.

Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement Momentané d’Entreprises ou de sous-traitants pressentis par les candidats audit marché ».

Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:

— option 1: prolongation pour une durée d'un an, soit pour la période du 01/03/2021 au 28/02/2022,

— option 2: prolongation pour une durée d'un an à l'issue de l'option 1, soit pour la période du 01/03/2022 au 28/02/2023.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 91191 Gif-sur-Yvette.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents demandés dans le règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Ces procédures sont décrites dans le règlement de consultation.

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 209-433584 (2017-10-27)

Avis d'attribution de marché (2018-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 950 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat a l’énergie atomique et aux energies alternatives
Adresse postale: CEA Paris-Saclay DRF Service Commercial Bâtiment 530

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-13 📅
Date de publication: 2018-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 112-255539
Se réfère à l'avis: 2017/S 209-433584
Numéro JO-S: 112

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations de la tranche ferme du marché débuteront le 2.5.2018, pour une durée de 36 mois, soit jusqu'au 30.4.2021.

Certaines prestations du marché nécessitent une habilitation de niveau «Confidentiel-Défense» au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale. Elles ne nécessitent pas la détention d’Informations ou supports classifiés par le titulaire dans ses locaux.

— soit une attestation d’une décision d’habilitation au niveau requis en cours de validité,

— soit un dossier de demande d’habilitation dûment complété (dossier disponible auprès de l’Officier de Sécurité de centre; Courriel: osdecentresaclay@cea.fr).

L’attestation ou le dossier de demande d’habilitation doit parvenir sous enveloppe séparée en indiquant la référence suivante «17B2782 — Traitement de fond d'archives et de la bibliothèque scientifique du centre CEA de Paris-Saclay» sous format papier en original, à M l’Officier de sécurité du centre. avant la date figurant au point IV.2.7.

Description des options:

— option 1: prolongation pour une durée d'un an, soit pour la période du 1.5.2021 au 30.4.2022,

— option 2: prolongation pour une durée d'un an à l'issue de l'option 1, soit pour la période du 1.5.2022 au 30.4.2023.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 91191 Gif-sur-Yvette

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): les moyens humains et l'organisation mise en œuvre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): la prise en compte des besoins
la prise en compte des exigences qualité, hygiène, sécurité
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2018/S 112-255539 (2018-06-13)

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