Tierce maintenance applicative pour le pôle système d'information web de l'ATIH

ATIH

La présente consultation est relative à la passation de marchés relatifs à des prestations de tierce maintenance applicative pour le pôle système d'information web de l'ATIH. Le marché est décomposé en 2 lots donnant lieu à la conclusion de marchés séparés et portant sur:

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-06 Avis de marché
2018-01-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Numéro de référence: 05.17.067.001
Brève description:
La présente consultation est relative à la passation de marchés relatifs à des prestations de tierce maintenance applicative pour le pôle système d'information web de l'ATIH. Le marché est décomposé en 2 lots donnant lieu à la conclusion de marchés séparés et portant sur: — lot n — lot n
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Atih
Adresse postale: 117 boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69329
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.atih.sante.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@atih.sante.fr 📧
Téléphone: +33 437913310 📞
Fax: +33 437913367 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=341025&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=341025&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-06 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 130-265858
Numéro JO-S: 130

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est relative à la passation de marchés relatifs à des prestations de tierce maintenance applicative pour le pôle système d'information web de l'ATIH. Le marché est décomposé en 2 lots donnant lieu à la conclusion de marchés séparés et portant sur:
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— lot n
Valeur totale estimée: 550 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Tierce maintenance applicative et mise en ligne des campagnes annuelles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le détail des prestations attendues figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Le marché sera conclu avec un opérateur économique sous la forme d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions figurant aux articles 78 et 80 du décret n
Le marché sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 EUR HT pour toute sa durée (reconductions comprises).
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le marché sera conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée d'un an pour chaque période. Les modalités de reconduction figurent dans le CCAP. Le marché sera notifié au titulaire après visa des autorités de contrôle. La date prévisionnelle de notification du marché est fixée au 29.11.2017.
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Description des options:
Des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution des marchés dans les conditions figurant aux articles 139 et 140 du décret n
Intitulé du lot: Tierce maintenance de l'application de gestion historiée des établissements et services sanitaires et médico-sociaux
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le marché sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 EUR HT pour toute sa durée (reconductions comprises).
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Dans les locaux de l'ATIH à Lyon (69003) et dans les locaux du titulaire (voir CCAP pour détails).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les offres peuvent être présentées par un seul candidat ou par un groupement d'opérateurs économiques.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, l'ATIH n'impose pas de forme particulière au groupement. Ce dernier pourra être solidaire ou conjoint avec un mandataire clairement identifié. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra impérativement être solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'ATIH.
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Le candidat ne pourra présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: La date d'ouverture des offres est prévisionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 35

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=341025&orgAcronyme=h8j 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 130-265858 (2017-07-06)
Avis d'attribution de marché (2018-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est relative à la passation de marchés relatifs à des prestations de tierce maintenance applicative pour le pôle système d'information web de l'ATIH. Le marché est décomposé en 2 lots donnant lieu à la conclusion de marchés séparés et portant sur: — lot nº 1: la tierce maintenance d'applications développées par le pôle Système d'information Web, et plus particulièrement les applications relatives aux remontées des données financières et sociales des établissements de santé, ainsi que les travaux récurrents nécessaires à la mise en ligne de nouvelles campagnes de ces applications, — lot nº 2: la tierce maintenance de l'application relative à la gestion historisée des identifiants et des nomenclatures des établissements et services sanitaires et médico-sociaux (Ghess).
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Valeur totale du marché: 550 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lyon Cedex 3

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-12 📅
Date de publication: 2018-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 010-018965
Se réfère à l'avis: 2017/S 130-265858
Numéro JO-S: 10

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot nº 1: la tierce maintenance d'applications développées par le pôle Système d'information Web, et plus particulièrement les applications relatives aux remontées des données financières et sociales des établissements de santé, ainsi que les travaux récurrents nécessaires à la mise en ligne de nouvelles campagnes de ces applications,
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— lot nº 2: la tierce maintenance de l'application relative à la gestion historisée des identifiants et des nomenclatures des établissements et services sanitaires et médico-sociaux (Ghess).
Le détail des prestations attendues figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le marché sera conclu avec un opérateur économique sous la forme d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions figurant aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 EUR HT pour toute sa durée (reconductions comprises).
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Description des options:
Des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution des marchés dans les conditions figurant aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Chaque marché pourra faire l'objet de marchés complémentaires en vue de la réalisation de prestations similaires aux prestations objets du marché initial en application des dispositions de l'article 30-i 7º du décret nº 2016-360 susvisé.
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Intitulé du lot: Tierce maintenance de l'application de gestion historisée des établissements et services sanitaires et médico-sociaux
Brève description:
Le détail des prestations attendues figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le marché sera conclu avec un opérateur économique sous la forme d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions figurant aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 EUR HT pour toute sa durée (reconductions comprises).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Dans les locaux de l'ATIH à Lyon (69003) et dans les locaux du titulaire (voir CCAP pour détails)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-09 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 3
Source: OJS 2018/S 010-018965 (2018-01-12)
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