Tierce maintenance applicative du logiciel Pégase

CHU de Nantes

Tierce maintenance applicative du logiciel Pégase.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-11-10 Avis de marché
2018-04-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Numéro de référence: AOO-17092
Brève description: Tierce maintenance applicative du logiciel Pégase.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355927&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-10 📅
Date limite de soumission: 2017-12-11 📅
Date de publication: 2017-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 218-453480
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — seule une remise des offres par voie électronique sera acceptée. Tout pli qui ne sera pas adressé par voie dématérialisée sera rejeté.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois 1 an.
Description des options:
Possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée sans concurrence pour la réalisation de prestations similaires en vertu de l'article 30 I 7 du décret n° 2016-360.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. La lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1 ou forme libre);
2. Les renseignements pour chaque candidat unique ou pour chaque membre du groupement permettant d'apprécier que le candidat dispose de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché (formulaire DC2 ou format libre).
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355927&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et s. du CJA),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Source: OJS 2017/S 218-453480 (2017-11-10)
Avis d'attribution de marché (2018-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Tierce maintenance applicative du logiciel PEGASE.
Valeur totale du marché: 442 882 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-12 📅
Date de publication: 2018-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 073-162460
Se réfère à l'avis: 2017/S 218-453480
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Composante C1: la composante C1 a une durée de 1 an à compter du 1.3.2018 ou de la date de notification du marché public si elle est postérieure au 1.3.2018 puis reconductible 3 fois par période de 1 an. Composante C2: la composante C2 prendra effet à compter du PV de fin d'exécution de la phase de prise en charge pour une 1 année renouvelable 3 fois par période de 1 an à la date anniversaire (date du PV de phase de prise en charge). La durée maximale totale des composantes 1 et 2 n'excédera pas 48 mois, chacune, (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)). Composante C3: la composante C3 a une durée de 3 mois à compter de la fin de la composante C1. L'accord-cadre à bons de commande est en mono-attribution en application de l'article78-I du décret nº 2016-360. Ils sont conclus sans minimum ni maximum.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée sans concurrence pour la réalisation de prestations similaires en vertu de l'article 30 I 7 du décret nº 2016-360.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compétence technique du personnel assigné à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Compétence méthodologique
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Organisation du candidat pour la TMA
Organisation du candidat pour la gestion C3
Critère de coût: Coût C1: prix sur la durée du marché (4 ans)
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Coûts C2
Pondération du coût: 14
Critère de coût: Coûts forfaitaires C3
Pondération du coût: 6

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-03 📅

Référence
Informations complémentaires
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.
Composante C1: la composante C1 a une durée de 1 an à compter du 1.3.2018 ou de la date de notification du marché public si elle est postérieure au 1.3.2018 puis reconductible 3 fois par période de 1 an.
Composante C2: la composante C2 prendra effet à compter du PV de fin d'exécution de la phase de prise en charge pour une 1 année renouvelable 3 fois par période de 1 an à la date anniversaire (date du PV de phase de prise en charge).
La durée maximale totale des composantes 1 et 2 n'excédera pas 48 mois, chacune, (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)).
Composante C3: la composante C3 a une durée de 3 mois à compter de la fin de la composante C1. L'accord-cadre à bons de commande est en mono-attribution en application de l'article78-I du décret nº 2016-360. Ils sont conclus sans minimum ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Source: OJS 2018/S 073-162460 (2018-04-12)
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Région:
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