Tierce Maintenance Applicative des applications du domaine Transport

RATP

Le présent accord cadre concerne la Tierce Maintenance Applicative (TMA) des applications du domaine Transport. Il vient en remplacement des marchés de TMA existants, ceux-ci se terminant en 2018 et en 2019.
Ces applications permettent notamment le suivi des incidents sur les réseaux Métro, RER et Bus, le suivi des interventions «maraudes» du département Sécurité et le suivi de production de l'information voyageur instantanée. Les applications de suivi des incidents sont opérationnelles 7j/7, 24h/24
Les applications objet des prestations de maintenance s'appuient sur les technologies suivantes:
— technologies dominantes: Oracle 9 et versions supérieures, Postgresql, C#, VB Net, shell, ProC, PL*Sql, Apache, Tomcat, Java 1.8, PHP, Android, Cognos 8.4, JavaPlay 1.8, Webservices JAVA 1.8, AngularJS, Javascript.
— technologies annexes: VB5, Datastage ou Impromptu, Chart FX.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Clemessy

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-09	Avis de marché
2018-05-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Numéro de référence: DHA_2017SIT10927
Brève description:

Le présent accord cadre concerne la Tierce Maintenance Applicative (TMA) des applications du domaine Transport. Il vient en remplacement des marchés de TMA existants, ceux-ci se terminant en 2018 et en 2019. Ces applications permettent notamment le suivi des incidents sur les réseaux Métro, RER et Bus, le suivi des interventions «maraudes» du département Sécurité et le suivi de production de l'information voyageur instantanée. Les applications de suivi des incidents sont opérationnelles 7j/7, 24h/24 Les applications objet des prestations de maintenance s'appuient sur les technologies suivantes: — technologies dominantes: Oracle 9 et versions supérieures, Postgresql, C#, VB Net, shell, ProC, PL*Sql, Apache, Tomcat, Java 1.8, PHP, Android, Cognos 8.4, JavaPlay 1.8, Webservices JAVA 1.8, AngularJS, Javascript. — technologies annexes: VB5, Datastage ou Impromptu, Chart FX.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.fraize@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158786106 📞
Fax: +33 158786213 📠
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-09 📅
Date limite de soumission: 2017-06-01 📅
Date de publication: 2017-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 090-178263
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

CTA: D34 — Logiciels spécifiques / Maintenance La valeur du montant maximum estimé de l'accord cadre s'élève à 9 000 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces applications permettent notamment le suivi des incidents sur les réseaux Métro, RER et Bus, le suivi des interventions «maraudes» du département Sécurité et le suivi de production de l'information voyageur instantanée. Les applications de suivi des incidents sont opérationnelles 7j/7, 24h/24

Les applications objet des prestations de maintenance s'appuient sur les technologies suivantes:

— technologies dominantes: Oracle 9 et versions supérieures, Postgresql, C#, VB Net, shell, ProC, PL*Sql, Apache, Tomcat, Java 1.8, PHP, Android, Cognos 8.4, JavaPlay 1.8, Webservices JAVA 1.8, AngularJS, Javascript.

— technologies annexes: VB5, Datastage ou Impromptu, Chart FX.

L'accord cadre envisagé est un Accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum de 1 500 000 EUR et un montant maximum de 9 000 000 EUR.

Les prestations incluses dans le périmètre du marché sont:

— L'initialisation de la maintenance opérationnelle des Applications

— La maintenance opérationnelle (corrective, préventive, perfective, adaptive, évolutive, Développements Connexes, Assistance) des Applications

— Les prestations associées

— La réversibilité.

Valeur estimée hors TVA: 9 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord cadre est de 3 ans renouvelable 2 fois par tacite reconduction pour une période de 1 an. La décision de non reconduction se fera avec un préavis de 6 mois.

Description des options:

Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence. La RATP se réserve la possibilité de confier au titulaire de l'accord cadre des marchés ou accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires qui lui sont confiées au titre du présent contrat, par application de l'article 30-I-7° du décret n°2016-306 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires:

CTA: D34 — Logiciels spécifiques / Maintenance

La valeur du montant maximum estimé de l'accord cadre s'élève à 9 000 000 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, et la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l'article 51 de l'Ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l'exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:

— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans (et avant 5 ans) pourront également être pris en compte;

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— Des certificats de qualification professionnelle (ISO9001) établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités essentielles de financement: ressources propres

Modalités de paiement:

— Forme du prix: prix révisable

— Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement. La RATP souhaite que le mandataire du groupement conjoint soit solidaire.

Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement définie au moment de la candidature ne pourra être modifiée.

Il est précisé que les candidats peuvent se présenter au sein de plusieurs groupements. Mais, dans ce cas, ils ne peuvent être mandataire que d'un seul groupement.

Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire, si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 1
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Catherine Fraize
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

— Conditions de remise des candidatures:

le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr

Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.

Il sélectionne la consultation numéro DHA_2017SIT10927 et candidate en ligne, il faut cliquer sur «à publier». L'inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme.

La candidature qui ne serait pas complètement téléchargée et publiée avant la date et heure limites, sera rejetée.

Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1, qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:

— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel

— ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier:

Si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.

Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d'invitation à présenter une offre.

— Informations importantes:

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.

Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier,

par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde» à l'adresse suivante [RATP — Département SIT/HAM — 1 avenue Montaigne — Central IV — LAC C480 — bureau M8092 — 93192 Noisy-le-Grand Cedex] ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 à la même adresse.

Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé: les C.S seront alors examinées.

En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé, les C.S seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées.

Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.

Les candidatures / offres par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.

L'attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces et leur signature manuscrite.

La candidature et l'offre devront être remises en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique — Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2017/S 090-178263 (2017-05-09)

Avis d'attribution de marché (2018-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord cadre concerne la tierce maintenance applicative (TMA) des applications du domaine transport. Il vient en remplacement des marchés de TMA existants, ceux-ci se terminant en 2018 et en 2019. Ces applications permettent notamment le suivi des incidents sur les réseaux métro, RER et bus, le suivi des interventions «maraudes» du département sécurité et le suivi de production de l’information voyageur instantanée. Les applications de suivi des incidents sont opérationnelles 7 j/7, 24 h/24. Les applications objet des prestations de maintenance s'appuient sur les technologies suivantes: — technologies dominantes: oracle 9 et versions supérieures, Postgresql, C#, VB Net, shell, ProC, PL*Sql, Apache, Tomcat, Java 1.8, PHP, Android, Cognos 8.4, JavaPlay 1.8, Webservices JAVA 1.8, AngularJS, Javascript, — technologies annexes: VB5, Datastage ou Impromptu, Chart FX.

Valeur totale du marché: 9 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-23 📅
Date de publication: 2018-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 098-224745
Se réfère à l'avis: 2017/S 090-178263
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
CTA: D34 — logiciels spécifiques/maintenance.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces applications permettent notamment le suivi des incidents sur les réseaux métro, RER et bus, le suivi des interventions «maraudes» du département sécurité et le suivi de production de l’information voyageur instantanée. Les applications de suivi des incidents sont opérationnelles 7 j/7, 24 h/24.

— technologies dominantes: oracle 9 et versions supérieures, Postgresql, C#, VB Net, shell, ProC, PL*Sql, Apache, Tomcat, Java 1.8, PHP, Android, Cognos 8.4, JavaPlay 1.8, Webservices JAVA 1.8, AngularJS, Javascript,

L'accord cadre envisagé est un accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum de 1 500 000 EUR et un montant maximum de 9 000 000 EUR.

— L’initialisation de la maintenance opérationnelle des applications,

— la maintenance opérationnelle (corrective, préventive, perfective, adaptive, évolutive, développements connexes, assistance) des applications,

— les prestations associées,

— la réversibilité.

Description des options:

Informations complémentaires: CTA: D34 — logiciels spécifiques/maintenance.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité et la pertinence des moyens mis en œuvre pour effectuer les différentes unités d’œuvre
Critère de qualité (pondération): 12,5 %
Critère de qualité (nom): La pertinence de l’offre fonctionnelle et technique par rapport aux besoins
L’organisation et l’expérience de l’équipe proposée pour effectuer les prestations et les moyens mis en œuvre pour assurer la stabilité des équipes et sa capacité à monter en charge
La méthodologie et outils mis en œuvre pour assurer la qualité des prestations et des livrables, et le niveau de sécurité attendu
Critère de coût (nom): Coût d'un scénario global comprenant la somme pondérée: du montant total des «scénarii UO» basés sur les prix des UO (90 % de la somme); du montant forfaitaire des réversibilités (10 % de la somme)
Critère de coût (pondération): 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-03 📅
Nom: Clemessy
Commune postale: Mulhouse
Pays: France 🇫🇷
Alsace 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Référence
Informations complémentaires
CTA: D34 — Logiciels spécifiques/maintenance.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris cedex 04
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Commune postale: Paris cedex 12
Source: OJS 2018/S 098-224745 (2018-05-23)

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