1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Soutien scolaire en ligne et mise en place de stages de soutien scolaire en présentiel.
FC17-008”
Produits/services: Services d'enseignement et de formation📦
Brève description:
“Accès à une plateforme de soutien scolaire en ligne et mise en place de stages de soutien scolaire en présentiel pendant les vacances scolaires.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accès à une plateforme de soutien scolaire en ligne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enseignement par voie électronique📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Clichy (92).
Description du marché:
“Accès à une plateforme de soutien scolaire en ligne pour les élèves du CP à la terminale Le titulaire doit proposer une prestation offrant à la fois des...”
Description du marché
Accès à une plateforme de soutien scolaire en ligne pour les élèves du CP à la terminale Le titulaire doit proposer une prestation offrant à la fois des ressources pédagogiques (fonds documentaire en ligne, exercices, cours etc.) et un accompagnement par des enseignants, avec notamment la possibilité de pouvoir interroger un enseignant sur un ou plusieurs points de programme.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“Les prestations objet du lot 1 feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles 28, 78, et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, sans...”
Informations complémentaires
Les prestations objet du lot 1 feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles 28, 78, et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, sans minimum mais avec un maximum annuel de 200 000 EUR HT, soit 600 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre et un seul opérateur.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en place de stages de soutien scolaire en présentiel pendant les vacances scolaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enseignement et de formation📦
Site principal ou lieu d'exécution: Clichy.
Description du marché:
“Mise en place d'ateliers de stages de soutien scolaire pendant les vacances scolaires pour les élèves du CP à la terminale, en présentiel pendant les...”
Description du marché
Mise en place d'ateliers de stages de soutien scolaire pendant les vacances scolaires pour les élèves du CP à la terminale, en présentiel pendant les vacances d'automne, d'hiver, de printemps et d'été.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations objet du lot 1 feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles 28, 78, et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, sans...”
Informations complémentaires
Les prestations objet du lot 1 feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles 28, 78, et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, sans minimum mais avec un maximum annuel de 200 000 EUR HT, soit 600 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre avec un seul opérateur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Lot 1: critère 1: valeur technique 50 points — sous-critères 1.1: la qualité des contenus pédagogiques de la plateforme 20 /1.2 — l'ergonomie et la...”
Conditions d'exécution du contrat
Lot 1: critère 1: valeur technique 50 points — sous-critères 1.1: la qualité des contenus pédagogiques de la plateforme 20 /1.2 — l'ergonomie et la fiabilité de la plateforme 10 points /1.3 — la possibilité d'accès pour les élèves à un intervenant en ligne 10 points/ 1.4 — les modalités d'organisation (moyens humains, moyens matériels) 10 points critère 2: prix des prestations 30 points critère 3: assistance en cas de panne 20 points lot 2: critère et sous-critères 1: valeur technique 50 points 1.1: qualité des ateliers proposés 30 points /1.2 — le dispositif d'évaluation proposé 10 points/ 1.3 — l'efficacité organisationnelle 10 points — critère 2: prix des prestations 30 points — critère 3: assistance en cas de panne 20 points.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2017-08-01
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification au titulaire pour une période initiale de 1 (un) an.
Il est reconductible 2 fois un an par...”
L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification au titulaire pour une période initiale de 1 (un) an.
Il est reconductible 2 fois un an par reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans.
Les prestations objet de l'accord-cadre seront rémunérées à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, selon BPU.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2017/S 131-268558 (2017-07-07)