Soins aux espaces végétalises et dépendances: lot 2 plantation et entretien des parterres fleuris procédure relancée

Commune de Courcouronnes

Soins aux espaces végétalises et dépendances: lot 2 plantation et entretien des parterres fleuris procédure relancée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Roussel Paysage

Qui ?

• Commune de Courcouronnes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-07	Avis de marché
2017-09-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:

Soins aux espaces végétalises et dépendances: lot 2 plantation et entretien des parterres fleuris procédure relancée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Courcouronnes
Adresse postale: 2 rue Paul Puech
Code postal: 91080
Commune postale: Courcouronnes
Contact
Adresse Internet: http://www.courcouronnes.fr 🌏
Courrier électronique: accueil.mairie@courcouronnes.fr 📧
Téléphone: +33 169366666 📞
URL des documents: http://www.achats-franciliens.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-franciliens.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-07 📅
Date limite de soumission: 2017-03-13 📅
Date de publication: 2017-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-051976
Numéro JO-S: 29

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 50 000 EUR 💰
Brève description: Plantation et entretien des parterres fleuris de la Ville de Courcouronnes.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconduit de manière tacite, dans les conditions du CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Reconduction mars 2018, 2019, 2020.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Courcouronnes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ). Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 État annuel des certificats fiscaux et sociaux-NOTI1 http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires) Chiffre d'affaires.

Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) liste des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Liste des certificats de qualifications demandés en annexe du présent règlement de consultation et autres renseignements au RC.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les candidats devront répondre aux certificats de qualification indiquée en annexe du règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Courcouronnes.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.achats-franciliens.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre pourra prendre fin à chaque date anniversaire. Cependant, si l'accord-cadre se termine en mars 2021, une publication interviendra à l'automne 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Si vous entendez contester la présente décision vous pouvez saisir le tribunal administratif compétent d'un recours contentieux pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative).Vous pouvez également exercer un référé pré contractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 15 jours ( article L 551-1 du code de justice administrative). Vous disposez de la possibilité d'exercer un référé contractuel ( articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative ) dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 029-051976 (2017-02-07)

Avis d'attribution de marché (2017-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: MP2017-05-2
Brève description: Plantation et entretien des parterres fleuris.
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-12 📅
Date de publication: 2017-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 176-360749
Se réfère à l'avis: 2017/S 029-051976
Numéro JO-S: 176

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plantation et entretien de parterres fleuris
Numéro du lot: 2
Brève description: Plantation des parterres fleuris et entretien.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-01 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Si vous entendez contester la présente décision vous pouvez saisir le tribunal administratif compétent d'un recours contentieux pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative). Vous pouvez également exercer un référé pré contractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 15 jours (article L 551-1 du code de justice administrative). Vous disposez de la possibilité d'exercer un référé contractuel (articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2017/S 176-360749 (2017-09-12)

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