Sète: acquisition de livres scolaires, ouvrages numériques fournitures scolaires et matériels didactiques et loisirs créatifs a destination des écoles, des accueils extra et périscolaires

Ville de Sète

Le présent marché a pour objet l'acquisition de livres scolaires, autres ouvrages et ouvrages numériques, de fournitures scolaires, de matériels didactiques et loisirs créatifs à destination des écoles, des accueils extrascolaires et périscolaires de la Ville de Sète tels que décrits au cahier des clauses particulières. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum passé avec:
— un seul titulaire pour le lot nº 1,
— 5 titulaires maximum pour les lots nº 2
— 4 - 5 et 6 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres),
— 4 titulaires maximum pour le lot nº 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les montants estimés des commandes, toutes reconductions comprises, sont les suivants:
— lot 1: 60 000 EUR HT,
— lot 2: 96 000 EUR HT ,
— lot 3: 216 000 EUR HT ,
— lot 4: 30 000 EUR HT,
— lot 5: 30 000 EUR HT ,
— lot 6: 36 000 EUR HT.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Sète

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Jeux éducatifs
• Jouets › Puzzles
• Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Marionnettes › Théâtres de marionnettes
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-28	Avis de marché
2017-03-21	Informations complémentaires
2017-12-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'acquisition de livres scolaires, autres ouvrages et ouvrages numériques, de fournitures scolaires, de matériels didactiques et loisirs créatifs à destination des écoles, des accueils extrascolaires et périscolaires de la Ville de Sète tels que décrits au cahier des clauses particulières. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum passé avec: — un seul titulaire pour le lot nº 1, — 5 titulaires maximum pour les lots nº 2 — 4 - 5 et 6 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), — 4 titulaires maximum pour le lot nº 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les montants estimés des commandes, toutes reconductions comprises, sont les suivants: — lot 1: 60 000 EUR HT, — lot 2: 96 000 EUR HT , — lot 3: 216 000 EUR HT , — lot 4: 30 000 EUR HT, — lot 5: 30 000 EUR HT , — lot 6: 36 000 EUR HT. Forme de marché: à bons de commande avec maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Fournitures scolaires 📦
Jeux éducatifs 📦
Puzzles 📦
Théâtres de marionnettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sète
Adresse postale: rue Paul Valéry, BP 373, Chorus Pro 213403017
Code postal: 34206
Commune postale: Sète
Contact
Adresse Internet: http://www.thau-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@thau-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 467464762 📞
Fax: +33 467464765 📠
URL des documents: http://bassin-thau.marcoweb.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://bassin-thau.marcoweb.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date limite de soumission: 2017-04-05 📅
Date de publication: 2017-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 045-082179
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 17ed001.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— un seul titulaire pour le lot nº 1,

— 5 titulaires maximum pour les lots nº 2

— 4 - 5 et 6 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres),

— 4 titulaires maximum pour le lot nº 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Les montants estimés des commandes, toutes reconductions comprises, sont les suivants:

— lot 1: 60 000 EUR HT,

— lot 2: 96 000 EUR HT ,

— lot 3: 216 000 EUR HT ,

— lot 4: 30 000 EUR HT,

— lot 5: 30 000 EUR HT ,

— lot 6: 36 000 EUR HT.

Forme de marché: à bons de commande avec maximum.

Valeur totale estimée: 936 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Ouvrages scolaires et tout support pédagogique
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ouvrages scolaires et tout support pédagogique à destination de l'élève, de l'enseignant, (manuels, fichiers thématiques, cahier de maître). Ce lot sera attribué à un seul candidat.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois.

Intitulé du lot: Autres ouvrages et ouvrages numériques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Autres ouvrages et ouvrages numériques: Bibliothèques, romans, bandes dessinées, dictionnaires. Ce lot est multi-attributaire mais ne pourra être attribué qu'à 5 candidats maximum.

Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot est multi-attributaire mais ne pourra être attribué qu'à 4 candidats maximum.

Valeur estimée hors TVA: 432 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels didactiques: matériels d'apprentissage
Numéro du lot: 4
Brève description:

Matériels didactiques: matériels d'apprentissage: sont entendus comme matériels d'apprentissage les jeux en atelier, jeux de découverte, jeux magnétiques. Ce lot est multi-attributaire mais ne pourra être attribué qu'à 5 candidats maximum.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le nouveau marché débutera à compter de la date de notification du marché ou au plus tôt à compter du 18.5.2017 pour les lots 4, 5 et 6.

Intitulé du lot: Matériels didactiques; matériels éducatifs
Numéro du lot: 5
Brève description:

Matériels didactiques: matériels éducatifs: sont entendus comme matériels éducatifs les puzzles, les jeux de balles, les instruments de musique, garage, jeux de logique. Ce lot est multi-attributaire mais ne pourra être attribué qu'à 5 candidats maximum.

Intitulé du lot: Matériels didactiques: loisirs créatifs
Numéro du lot: 6
Brève description:

Matériels didactiques: loisirs créatifs: sont entendus comme loisirs créatifs les gouaches, les peintures pailletées, les gommettes, les paillettes ..... Ce lot est multi-attributaire mais ne pourra être attribué qu'à 5 candidats maximum.

Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DC1: Le candidat complète dans son intégralité le formulaire DC1, dans sa version la plus récente, afin d'attester sur l'honneur qu'il ne fait l'objet d'aucune des interdictions à soumissionner mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Pour les entreprises publiques ou privées de 20 salariés et plus: Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (preuve d'emploi dans la proportion de 6 % de son effectif total; à défaut, attestation de versement contribution à l'AGEFIPH ou au FIPH). Pour les autres entreprises, attestation de non-assujettissement.

Situation économique et financière:

DC2: Le candidat complète le formulaire DC2 dans sa version la plus récente, et en particulier, les éléments concernant le chiffres d'affaire global et le chiffre d'affaire relatif à l'objet du contrat. Il s'efforce de communiquer des données actualisées.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées, de préférence, au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:16
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://bassin-thau.marcoweb.fr/ 🌏
URL des documents: http://bassin-thau.marcoweb.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sète — Direction commande publique mutualisée
Adresse postale: 4 avenue d'Aigues, BP 600, Chorus Pro 200066355
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34110
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://bassin-thau.marcoweb.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sète — Direction commande publique mutualisée

Référence
Informations complémentaires

La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Numéro de la consultation: 17ed001.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 3467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 045-082179 (2017-02-28)

Informations complémentaires (2017-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17ED01
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'acquisition de livres scolaires, autres ouvrages et ouvrages numériques, de fournitures scolaires, de matériels didactiques et loisirs créatifs à destination des écoles, des accueils extrascolaires et périscolaires de la ville de Sète tels que décrits au cahier des clauses particulières. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum passé avec: — un seul titulaire pour le lot nº 1, — 5 titulaires maximum pour les lots nº 2 — 4 - 5 et 6 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), — 4 titulaires maximum pour le lot nº 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les montants estimés des commandes, toutes reconductions comprises, sont les suivants: — lot 1: 60 000 EUR HT — lot 2: 96 000 EUR HT — lot 3: 216 000 EUR HT — lot 4: 30 000 EUR HT — lot 5: 30 000 EUR HT — lot 6: 36 000 EUR (HT).Forme de marché: à bons de commande avec maximum.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-21 📅
Date limite de soumission: 2017-04-25 📅
Date de publication: 2017-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 060-111924
Se réfère à l'avis: 2017/S 045-082179
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Les sous-critères de jugement des offres des prix ont été modifiés pour les lots 4 et 5. Les pièces suivantes du dossier de consultation des entreprises ont été: A) Remplacées: — Règlement de la consultation, — acte d'engagement lots 4 et 5, b) supprimées: — bordereau de prix unitaire lots 4 et 5, — détail Quantitatif Estimatif lots 4 et 5.

Source: OJS 2017/S 060-111924 (2017-03-21)

Avis d'attribution de marché (2017-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17ED17
Brève description:

Sète: acquisition de livres scolaires, ouvrages numériques fournitures scolaires et matériels didactiques et loisirs créatifs a destination des écoles, des accueils extra et périscolaires Mono-Attribution sur le lot 1. Multi-attribution sur les lots 2, 3, 4, 5 et 6.

Valeur totale du marché: 936 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: rue Paul Valéry, BP 373 Chorus Pro 213403017

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-20 📅
Date de publication: 2017-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 246-514733
Numéro JO-S: 246

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Sète: acquisition de livres scolaires, ouvrages numériques fournitures scolaires et matériels didactiques et loisirs créatifs a destination des écoles, des accueils extra et périscolaires

Mono-Attribution sur le lot 1.

Multi-attribution sur les lots 2, 3, 4, 5 et 6.

Ouvrages scolaires et tout support pédagogique

Autres ouvrages et ouvrages numériques

Fournitures scolaires

Matériels didactiques: matériels d'apprentissage

Intitulé du lot: Matériels Didactiques: matériels éducatifs
Brève description:

Matériels Didactiques: matériels éducatifs

Matériels didactiques: loisirs créatifs

Procédure
Critères d'attribution
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 246-514733 (2017-12-20)

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