Services de transport en autocar avec chauffeur pour les besoins de la Ville, du CCAS et de la caisse des écoles de Saint-Michel-Sur-Orge
Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. En application des articles 12 du décret n2016-360 du 25.3.2016 et 32 de l'ordonnance n2015-899 du 23.7.2015 relatifs aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas allotir l'accord-cadre, l'objet des prestations à réaliser ne permet pas l'identification de prestations distinctes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2017-08-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2017-08-08
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Avis de marché
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| 2017-12-25
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Avis d'attribution de marché
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