Services de télécommunications
OPAC de l'Oise
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de produits et de services de télécommunications permettant de répondre aux besoins de l'OPAC de l'Oise, en matière de communications entre ses différents sites et le réseau public.
Les stipulations du présent accord-cadre concernent les prestations de services de télécommunications mobiles:
— acheminement des appels entrants et sortants,
— échange de données,
— terminaux, accessoires,
— services de gestion de la flotte.
Le délai de réception des offres était de 2017-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Orange
- • Picardie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-02 | Avis de marché |
| 2017-09-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: opacoise-téléphonie
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Picardie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC de l'Oise
Adresse postale: 9 avenue du Beauvaisis
Code postal: 60016
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.opacoise.fr 🌏
Courrier électronique: lddj-marches@opacoise.fr 📧
Téléphone: +33 344795050 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date limite de soumission: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-215345
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: 9 avenue du Beauvaisis — 60016 Beauvais Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (60 points)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations (40 points)
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78050391800044
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC de l'Oise: à l'attention de M. le directeur général
Code postal: 60000
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 107-215345 (2017-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: opacoise-téléphonie
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de produits et de services de télécommunications permettant de répondre aux besoins de l'OPAC de l'Oise, en matière de communications entre ses différents sites et le réseau public.
Les stipulations du présent accord-cadre concernent les prestations de services de télécommunications mobiles:
— acheminement des appels entrants et sortants,
— échange de données,
— terminaux, accessoires,
— services de gestion de la flotte.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Picardie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC de l'Oise
Adresse postale: 9 avenue du Beauvaisis
Code postal: 60016
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.opacoise.fr 🌏
Courrier électronique: lddj-marches@opacoise.fr 📧
Téléphone: +33 344795050 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date limite de soumission: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-215345
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/
Durée du marché: 24 mois ferme à compter de la date de notification. Il se reconduit tacitement 1 fois par période de 2 année(s) sauf dénonciation 3 mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception.
Cet accord-cadre est passé sans montant minimum ni maximum.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: à partir du jour de parution de l'annonce, le retrait du DCE s'effectue gratuitement sur le profil acheteur de l'Opac de l'Oise accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics
Info sous la référence «Opacoise-téléphonie».
Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse émail valide.
Aucun dossier sur format papier ou sur support numérique (clef USB, CD) ne sera remis aux candidats.
Les candidats à cet appel d'offres sont soumis à l'obligation de produire une carte SIM triple découpe (SIM, micro et nano) avec un forfait permettant de tester la qualité des appels 2G, 3G et 4G. Le candidat prendra à sa charge les coûts engendrés.
La carte SIM pourra être restituée contre récépissé à tout candidat qui en fera la demande dans un délai de 1 (un) mois à compter de la date d'envoi du courrier lui indiquant que son offre n'a pas été retenue. Passé ce délai, le carte SIM ne sera plus restituée test de couverture:
Des tests de couverture seront réalisés le 12.7.2017 à partir de 10:00 au siège de l'OPAC de l'Oise en utilisant les cartes SIM envoyées par les candidats. Ces derniers qui le souhaitent auront la possibilité d'être présents lors de ces tests en vue d'en constater l'impartialité.
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de la modifier.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de produits et de services de télécommunications permettant de répondre aux besoins de l'OPAC de l'Oise, en matière de communications entre ses différents sites et le réseau public.
Les stipulations du présent accord-cadre concernent les prestations de services de télécommunications mobiles:
— acheminement des appels entrants et sortants,
— échange de données,
— terminaux, accessoires,
— services de gestion de la flotte.
Description des renouvellements:
Il se reconduit tacitement 1 fois par période de 2 année(s) sauf dénonciation 3 mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 9 avenue du Beauvaisis — 60016 Beauvais Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— formulaire DC1, Lettre de candidature – habilitation du mandataire par ses CO-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas dans le cas d'interdiction de soumissionner mentionnée à l'article 48 du décret n
Présentation d'une liste des principales références pour des prestations équivalentes à celles de l'objet du présent marché au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Certificats de licences opérateurs.
Déclaration indiquant les moyens et les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années.
Déclaration concernant le chiffres d'affaires des 3 dernières années.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (60 points)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations (40 points)
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78050391800044
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC de l'Oise: à l'attention de M. le directeur général
Code postal: 60000
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/
Durée du marché: 24 mois ferme à compter de la date de notification. Il se reconduit tacitement 1 fois par période de 2 année(s) sauf dénonciation 3 mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception.
Cet accord-cadre est passé sans montant minimum ni maximum.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: à partir du jour de parution de l'annonce, le retrait du DCE s'effectue gratuitement sur le profil acheteur de l'Opac de l'Oise accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics
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Info sous la référence «Opacoise-téléphonie».
Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse émail valide.
Aucun dossier sur format papier ou sur support numérique (clef USB, CD) ne sera remis aux candidats.
Les candidats à cet appel d'offres sont soumis à l'obligation de produire une carte SIM triple découpe (SIM, micro et nano) avec un forfait permettant de tester la qualité des appels 2G, 3G et 4G. Le candidat prendra à sa charge les coûts engendrés.
La carte SIM pourra être restituée contre récépissé à tout candidat qui en fera la demande dans un délai de 1 (un) mois à compter de la date d'envoi du courrier lui indiquant que son offre n'a pas été retenue. Passé ce délai, le carte SIM ne sera plus restituée test de couverture:
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Des tests de couverture seront réalisés le 12.7.2017 à partir de 10:00 au siège de l'OPAC de l'Oise en utilisant les cartes SIM envoyées par les candidats. Ces derniers qui le souhaitent auront la possibilité d'être présents lors de ces tests en vue d'en constater l'impartialité.
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La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de la modifier.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours en référé pré-contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les formes et les délais de 2 mois mentionnés aux articles R. 411-1 à R. 421-7 du code de justice administrative. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués.
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Un recours de plein contentieux peut être introduit par un concurrent évincé ou par un tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass., 4.4.2014 Département de Tarn et Garonne req. n
Un recours indemnitaire peut également être intenté.
Avis d'attribution de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 421 912 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358973
Se réfère à l'avis: 2017/S 107-215345
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-04 📅
Référence
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 175-358973 (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 421 912 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358973
Se réfère à l'avis: 2017/S 107-215345
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Le montant en EUR HT est un montant estimatif de commandes sur 4 ans.
L'accord-cadre est conclu pour une période de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de notification au titulaire.
Il se reconduit tacitement au maximum 1 fois par période de 2 année(s) sauf dénonciation 3 mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-04 📅
Référence
Le montant en EUR HT est un montant estimatif de commandes sur 4 ans.
L'accord-cadre est conclu pour une période de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de notification au titulaire.
Il se reconduit tacitement au maximum 1 fois par période de 2 année(s) sauf dénonciation 3 mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours de plein contentieux peut être introduit par un concurrent évincé ou par un tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce Ass., 4.4.2014 Département de Tarn-et-Garonne req. n° 358994).
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