Services de télécommunications — groupement de commandes
Département des Pyrénées-Orientales
Services de télécommunications — groupement de commandes constitué de: conseil départemental des PO, laboratoire départemental CAMP, régie des transports les bus du CG, — service départemental incendie et secours, UDSIS, université de Perpignan via Domitia, mémorial du camp de rivesaltes, office public de l'habitat des Pyrénées-Orientales. Le département des PO couvre l'ensemble de ses besoins en télécommunication par la passation périodique de marchés publics. D'autre part, il entretient des relations professionnelles régulières avec certains organismes. Il est alors apparu judicieux de regrouper les achats de services de télécommunication par la voie d'un GPT de commandes entre le département et ses partenaires en application de l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 relative aux marchés publics. En accord avec l'ensemble de ses partenaires, la charge de mener la procédure de passation de l'accord-cadre est confiée au département des PO, coordonnateur du groupement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-02 | Avis de marché |
| 2017-10-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: ABC-S17II158
Brève description:
“Services de télécommunications — groupement de commandes constitué de: conseil départemental des PO, laboratoire départemental CAMP, régie des transports...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr815 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-Orientales
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot, BP 906
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: http://www.ledepartement66.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@cd66.fr 📧
Téléphone: +33 468858192 📞
Fax: +33 468356561 📠
URL des documents: https://marches.cg66.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4699&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marches.cg66.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3951&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date limite de soumission: 2017-07-11 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-215187
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
“Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: conformément à la législation française l'ouverture des plis n'est pas publique.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4333333.33 EUR 💰
Intitulé du lot: Services de téléphonie fixe (accès numériques et analogiques) — services de téléphonie mobile
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Services de téléphonie fixe (accès numériques et analogiques) — services de téléphonie mobile.”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Le pouvoir adjudicateur doit se...”
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Intitulé du lot: Services de communications sécurisées
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Services de communications sécurisées.”
Intitulé du lot: Services d'accès Internet (ADSL / SDSL / VDSL / Fibre optique) — services d'accès VPN (niveau 2 et niveau 3) — services de téléphonie fixe type SIP
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Services d'accès Internet (ADSL / SDSL / VDSL / Fibre optique) — services d'accès VPN (niveau 2 et niveau 3) — services de téléphonie fixe type SIP.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“66000 Perpignan.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:”
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au...”
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“Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de candidature groupée.”
“Le DUME est accepté.”
Situation économique et financière:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum...”
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“Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360...”
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“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
“Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Service des marchés publics — 150 avenue de Milan — bât. CTD — 66906 Perpignan.
Informations complémentaires:
“Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: conformément à la législation française l'ouverture des plis n'est pas publique.”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg66.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-Orientales — Direction des systèmes d'information
Numéro d'enregistrement national: 22660001300016
Adresse postale: 150 avenue de Milan — MI Saint-Charles — BP 906
Commune postale: Perpignan Cedex
Code postal: 66906
Courrier électronique: marchesdtic@cd66.fr 📧
Fax: +33 468858510 📠
Pays: fr815 🏙️
Adresse Internet: http://ledepartement66.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-Orientales — Direction finances affaires juridiques marchés — service marchés publics — les horaires d'ouverture du service sont les suivants: 9:00-12:00 / 14:00-17:00
Adresse postale: bâtiment CTD — 150 avenue de Milan — MI Saint-Charles
Commune postale: Perpignan
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Le prochain accord-cadre pourra intervenir à l'expiration de cet accord-cadre, le cas échéant en octobre 2021 (date prévisionnelle).”
“Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa...”
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“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la notification de l'accord-cadre. Il peut être reconduit par période successive...”
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“Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.”
“La réglementation impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.cg66.fr — aucun autre mode de...”
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“Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis et dans les conditions indiquées au règlement de la consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 107-215187 (2017-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: ABC-S17II158
Brève description:
“Services de télécommunications — groupement de commandes constitué de: conseil départemental des PO, laboratoire départemental CAMP, régie des transports...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr815 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-Orientales
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot, BP 906
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: http://www.ledepartement66.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@cd66.fr 📧
Téléphone: +33 468858192 📞
Fax: +33 468356561 📠
URL des documents: https://marches.cg66.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4699&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marches.cg66.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3951&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date limite de soumission: 2017-07-11 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-215187
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
“Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: conformément à la législation française l'ouverture des plis n'est pas publique.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4333333.33 EUR 💰
Intitulé du lot: Services de téléphonie fixe (accès numériques et analogiques) — services de téléphonie mobile
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Services de téléphonie fixe (accès numériques et analogiques) — services de téléphonie mobile.”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Le pouvoir adjudicateur doit se...”
Intitulé du lot: Services de communications sécurisées
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Services de communications sécurisées.”
Intitulé du lot: Services d'accès Internet (ADSL / SDSL / VDSL / Fibre optique) — services d'accès VPN (niveau 2 et niveau 3) — services de téléphonie fixe type SIP
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Services d'accès Internet (ADSL / SDSL / VDSL / Fibre optique) — services d'accès VPN (niveau 2 et niveau 3) — services de téléphonie fixe type SIP.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“66000 Perpignan.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:”
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au...”
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“Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de candidature groupée.”
“Le DUME est accepté.”
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum...”
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“Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360...”
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
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“Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Service des marchés publics — 150 avenue de Milan — bât. CTD — 66906 Perpignan.
Informations complémentaires:
“Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: conformément à la législation française l'ouverture des plis n'est pas publique.”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg66.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-Orientales — Direction des systèmes d'information
Numéro d'enregistrement national: 22660001300016
Adresse postale: 150 avenue de Milan — MI Saint-Charles — BP 906
Commune postale: Perpignan Cedex
Code postal: 66906
Courrier électronique: marchesdtic@cd66.fr 📧
Fax: +33 468858510 📠
Pays: fr815 🏙️
Adresse Internet: http://ledepartement66.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-Orientales — Direction finances affaires juridiques marchés — service marchés publics — les horaires d'ouverture du service sont les suivants: 9:00-12:00 / 14:00-17:00
Adresse postale: bâtiment CTD — 150 avenue de Milan — MI Saint-Charles
Commune postale: Perpignan
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Le prochain accord-cadre pourra intervenir à l'expiration de cet accord-cadre, le cas échéant en octobre 2021 (date prévisionnelle).”
“Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa...”
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la notification de l'accord-cadre. Il peut être reconduit par période successive...”
Afficher plus (3)
“Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.”
“La réglementation impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.cg66.fr — aucun autre mode de...”
“Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis et dans les conditions indiquées au règlement de la consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 107-215187 (2017-06-02)
Avis d'attribution de marché (2017-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Services de télécommunications — groupement de commandes constitué de: Conseil Départemental des PO, laboratoire départemental CAMP, régie des transports...”
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Valeur totale du marché: 2297955.23 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées Orientales
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 197-405274
Se réfère à l'avis: 2017/S 107-215187
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
“Les présents accords cadres sont des accords-cadres à bons de commande en appel d'offres ouvert pour la fourniture de services de télécommunication, sans...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
65
70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-20 📅
2017-09-19 📅
Référence
Informations complémentaires
“Les présents accords cadres sont des accords-cadres à bons de commande en appel d'offres ouvert pour la fourniture de services de télécommunication, sans...”
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“La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Département des...”
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Source: OJS 2017/S 197-405274 (2017-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Services de télécommunications — groupement de commandes constitué de: Conseil Départemental des PO, laboratoire départemental CAMP, régie des transports...”
Valeur totale du marché: 2297955.23 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées Orientales
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 197-405274
Se réfère à l'avis: 2017/S 107-215187
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
“Les présents accords cadres sont des accords-cadres à bons de commande en appel d'offres ouvert pour la fourniture de services de télécommunication, sans...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
65
70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-20 📅
2017-09-19 📅
Référence
Informations complémentaires
“Les présents accords cadres sont des accords-cadres à bons de commande en appel d'offres ouvert pour la fourniture de services de télécommunication, sans...”
“La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Département des...”
Source: OJS 2017/S 197-405274 (2017-10-09)
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