Services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts — 11 lots
Paris Habitat — OPH
La présente consultation a pour objet l'entretien courant et la petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, sur une partie du patrimoine immobilier géré par Paris Habitat. Le détail des prestations est défini dans le cahier des clauses techniques particulières.
la présente consultation est relative à la passation d'accords-cadresà prix global et forfaitaires pour les prestations annuelles et à bons de commandes pour les prestations ponctuelles au sens des articles 25, 66 à 68 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
Le délai de réception des offres était de 2017-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-16 | Avis de marché |
| 2018-01-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2017/109
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat — OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.parishabitatoph.fr 🌏
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171370000 📞
Fax: +33 171370014 📠
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date limite de soumission: 2017-07-31 📅
Date de publication: 2017-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 117-234906
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Direction territoriale Nord Ouest
Numéro du lot: 1.01
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Brève description:
Numéro du lot: 2.02
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 3.03
Brève description:
Intitulé du lot: Direction territoriale Sud Est
Numéro du lot: 4.05
Intitulé du lot: Direction territoriale Sud Ouest
Numéro du lot: 5.04
Intitulé du lot: Direction territoriale Val de Marne
Numéro du lot: 6.03
6.04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intra-muros et la première couronne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat
Adresse postale: Soit par voie postale: Paris Habitat — A l'attention du Service Marchés — 21 bis, rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05, Soit dépôt sur place: Paris Habitat — Service courrier — A l'attention du Service Marchés — 26 rue Broca, 75005 PARIS. Du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9h à 16h00, après présentation du récepissé annexé au réglement de consultation
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 117-234906 (2017-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2017/109
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'entretien courant et la petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, sur une partie du patrimoine immobilier géré par Paris Habitat. Le détail des prestations est défini dans le cahier des clauses techniques particulières.
la présente consultation est relative à la passation d'accords-cadresà prix global et forfaitaires pour les prestations annuelles et à bons de commandes pour les prestations ponctuelles au sens des articles 25, 66 à 68 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat — OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.parishabitatoph.fr 🌏
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171370000 📞
Fax: +33 171370014 📠
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date limite de soumission: 2017-07-31 📅
Date de publication: 2017-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 117-234906
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr
Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite de remise des offres.
L'accord-cadre prend effet à compter à compter du 1er décembre 2017 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30 novembre 2019.
Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin
d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'entretien courant et la petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, sur une partie du patrimoine immobilier géré par Paris Habitat. Le détail des prestations est défini dans le cahier des clauses techniques particulières.
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la présente consultation est relative à la passation d'accords-cadresà prix global et forfaitaires pour les prestations annuelles et à bons de commandes pour les prestations ponctuelles au sens des articles 25, 66 à 68 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
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l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
Intitulé du lot: Direction territoriale Nord Ouest
Numéro du lot: 1.01
Brève description:
L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel: 80 000,00 EUR HT pour les prestations ponctuelles.
les prestations annuelles seront conclues à prix global et forfaitaire.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible 2 fois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder le 30 novembre 2021.
Description des options:
Il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires ou dans le cadre de reconductions, conclus sans nouvelle mise en concurrence.
Numéro du lot: 1.03
Brève description:
L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel: 50 000,00 EUR HT pour les prestations ponctuelles.
Intitulé du lot: Direction territoriale Nord Est
Numéro du lot: 2.02
Brève description:
L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel: 60 000,00 EUR HT pour les prestations ponctuelles.
Numéro du lot: 2.04
Brève description:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Le Ms 2 relatif aux prestations à bons de commandes sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel: 60 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 2.05
Brève description:
L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel: 70 000,00 EUR HT pour les prestations ponctuelles.
Intitulé du lot: Direction territoriale Est
Numéro du lot: 3.03
Brève description:
L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel: 100 000,00 EUR HT pour les prestations ponctuelles.
Numéro du lot: 3.04
Intitulé du lot: Direction territoriale Sud Est
Numéro du lot: 4.05
Intitulé du lot: Direction territoriale Sud Ouest
Numéro du lot: 5.04
Intitulé du lot: Direction territoriale Val de Marne
Numéro du lot: 6.03
6.04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intra-muros et la première couronne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
— Le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » (Dume): cadre adapté obligatoire (à défaut sera accepté le formulaire type établi par la commission européenne ou équivalent), joint dans le Dossier de la Consultation.
ce document, pour chaque opérateur économique intervenant dans le cadre de la consultation, sera obligatoirement à compléter conformément au règlement de la consultation.
le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membre de plusieurs groupements.
— La fiche « Coordonnées du candidat » dûment renseignée figurant en annexe du présent document.
Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
1. Les chiffres d'affaires globaux au cours de trois derniers exercices disponibles, à indiquer dans le Dume.
pour justifier de ses capacités économiques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités économiques et financières d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).
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3. En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
les références du candidat au cours des trois dernières années pour les services en lien avec l'objet du marché, à indiquer dans le Dume.
pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).
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Conditions d'exécution du contrat:
Avance: Sans objet
retenue de garantie: aucune retenue de garantie ne sera appliquée au titre de la présente consultation
financement: ressources propres.
paiement: virement à 30 jours.
forme juridique: solidaire ou conjoint.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat
Adresse postale: Soit par voie postale: Paris Habitat — A l'attention du Service Marchés — 21 bis, rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05, Soit dépôt sur place: Paris Habitat — Service courrier — A l'attention du Service Marchés — 26 rue Broca, 75005 PARIS. Du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9h à 16h00, après présentation du récepissé annexé au réglement de consultation
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr
Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite de remise des offres.
L'accord-cadre prend effet à compter à compter du 1er décembre 2017 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30 novembre 2019.
Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin
d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 117-234906 (2017-06-16)
Avis d'attribution de marché (2018-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 6 067 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-29 📅
Date de publication: 2018-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 021-044342
Se réfère à l'avis: 2017/S 117-234906
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Direction territoriale Nord-Ouest
Brève description:
Intitulé du lot: Direction territoriale Nord-Est
Brève description:
Intitulé du lot: Direction territoriale Sud-Est
Direction territoriale Sud-Ouest
Direction territoriale Va- de-Marne
Direction territoriale Val-de-Marne
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-10 📅
2017-11-14 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2018/S 021-044342 (2018-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'entretien courant et la petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, sur une partie du patrimoine immobilier géré par Paris Habitat. Le détail des prestations est défini dans le cahier des clauses techniques particulières.
La présente consultation est relative à la passation d'accords-cadres à prix global et forfaitaires pour les prestations annuelles et à bons de commandes pour les prestations ponctuelles au sens des articles 25, 66 à 68 du décret n
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-29 📅
Date de publication: 2018-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 021-044342
Se réfère à l'avis: 2017/S 117-234906
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Les marchés 2017/Z5236, 2017/Z5237, 2017/Z5238, 2017/Z5241 et 2017/Z5242 ont été signés le 2.11.2017.
Les marchés 2017/Z5235, 2017/Z5239, 2017/Z5240, 2017/Z5244 et 2017/Z5245 ont été signés le 6.11.2017.
Le marché 2017/Z5243 a été signé le 14.11.2017.
Ils sont consultables sur demande écrite adressée à:
Paris Habitat — OPH
Direction juridique et de la commande publique
21 bis rue Claude Bernard
75253 Paris Cedex 05
Sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est relative à la passation d'accords-cadres à prix global et forfaitaires pour les prestations annuelles et à bons de commandes pour les prestations ponctuelles au sens des articles 25, 66 à 68 du décret n
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
Brève description:
L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel: 80 000 EUR HT pour les prestations ponctuelles.
Les prestations annuelles seront conclues à prix global et forfaitaire.
L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel: 50 000 EUR HT pour les prestations ponctuelles.
Brève description:
L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel: 60 000 EUR HT pour les prestations ponctuelles.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Le Ms 2 relatif aux prestations à bons de commandes sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel:…
… 70 000 EUR HT pour les prestations ponctuelles.
… 100 000 EUR HT pour les prestations ponctuelles.
Direction territoriale Sud-Ouest
Direction territoriale Va- de-Marne
Direction territoriale Val-de-Marne
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-10 📅
2017-11-14 📅
Référence
Informations complémentaires
Les marchés 2017/Z5236, 2017/Z5237, 2017/Z5238, 2017/Z5241 et 2017/Z5242 ont été signés le 2.11.2017.
Les marchés 2017/Z5235, 2017/Z5239, 2017/Z5240, 2017/Z5244 et 2017/Z5245 ont été signés le 6.11.2017.
Le marché 2017/Z5243 a été signé le 14.11.2017.
Ils sont consultables sur demande écrite adressée à:
Paris Habitat — OPH
Direction juridique et de la commande publique
21 bis rue Claude Bernard
75253 Paris Cedex 05
Sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2018/S 021-044342 (2018-01-29)
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