Service de transports par cars

École national sup. d'arts et métiers

Service de transports par cars. Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations ponctuelles de transports de personnes en cars avec chauffeur. Lot 1: campus Aix-en-Provence. Lot 2: campus Angers et institut de Laval. Lot 3: campus Bordeaux. Lot 4: campus Chalons en champagne. Lot 5: campus de Cluny et institut de Chalon-sur-Saône. Lot 6: campus de Lille. Lot 7: campus de Metz. Lot 8: campus de Paris et direction générale. Lot 9: institut de Chambéry.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• École national sup. d'arts et métiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Autobus et cars › Autocars

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-13	Avis de marché
2017-06-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Numéro de référence: DG17.04
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Code CPV supplémentaire: Autocars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ecole national sup. d'arts et métiers
Adresse postale: 151 boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ensam.eu/ 🌏
Courrier électronique: coralie.gozet@ensam.eu 📧
Téléphone: +33 689704961 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324032&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-13 📅
Date limite de soumission: 2017-04-24 📅
Date de publication: 2017-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 053-097985
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Date prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Campus Aix-en-Provence
Numéro du lot: 1
Brève description: Campus Aix-en-Provence.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit pour une période de 2 ans.

Description des options:

Variantes exigées non obligatoires ( anciennes PSE/anciennes options). Le candidat pourra proposer les prestations suivantes (voir BPU): — possibilité de réaliser la prestation avec des mini-bus ou moyen bus — possibilité de réaliser la prestation avec des cars à grande capacité.

Intitulé du lot: Campus Angers et institut de Laval
Numéro du lot: 2
Brève description: Campus Angers et institut de Laval.
Intitulé du lot: Campus Bordeaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Campus Bordeaux.
Intitulé du lot: Campus Châlons-en-Champagne
Numéro du lot: 4
Brève description: Campus Châlons-en-Champagne.
Intitulé du lot: Campus de Cluny et institut de Chalon-sur-Saône
Numéro du lot: 5
Brève description: Campus de Cluny et institut de Chalon-sur-Saône.
Intitulé du lot: Campus de Lille
Numéro du lot: 6
Brève description: Campus de Lille.
Intitulé du lot: Campus de Metz
Numéro du lot: 7
Brève description: Campus de Metz.
Intitulé du lot: Campus de Paris et direction générale
Numéro du lot: 8
Brève description: Campus de Paris et direction Générale.
Intitulé du lot: Institut de Chambéry
Numéro du lot: 9
Brève description: Institut de Chambéry.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: ENSAM campus Bordeaux.
Informations complémentaires: Date prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324032&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324032&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit pour une période de 2 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Source: OJS 2017/S 053-097985 (2017-03-13)

Avis d'attribution de marché (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Service de transports par cars. Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations ponctuelles de transports de personnes en cars avec chauffeur. Lot 1 Campus Aix-en-Provence. Lot 2 Campus Angers et Institut de Laval. Lot 3 Campus Bordeaux. Lot 4 Campus Chalons-en-Champagne. Lot 5 Campus de Cluny et Institut de Chalon-sur-Saône. Lot 6 Campus de Lille. Lot 7 Campus de Metz. Lot 8 Campus de Paris et direction générale. Lot 9 Institut de Chambéry.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: École national sup. d'arts et métiers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date de publication: 2017-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 109-219758
Se réfère à l'avis: 2017/S 053-097985
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Les montants sont les montants des DQE.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Service de transports par cars.

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations ponctuelles de transports de personnes en cars avec chauffeur.

Lot 1 Campus Aix-en-Provence.

Lot 2 Campus Angers et Institut de Laval.

Lot 3 Campus Bordeaux.

Lot 4 Campus Chalons-en-Champagne.

Lot 5 Campus de Cluny et Institut de Chalon-sur-Saône.

Lot 6 Campus de Lille.

Lot 7 Campus de Metz.

Lot 8 Campus de Paris et direction générale.

Lot 9 Institut de Chambéry.

Description des options:

Variantes exigées non obligatoires ( anciennes PSE/anciennes options).

Le candidat pourra proposer les prestations suivantes (voir BPU):

— possibilité de réaliser la prestation avec des…

… mini-bus ou moyen bus,

… cars à grande capacité.

Intitulé du lot: Campus Angers et Institut de Laval
Brève description: Campus Angers et Institut de Laval.
Intitulé du lot: Campus Chalons-en-Champagne
Brève description: Campus Chalons-en-Champagne.
Intitulé du lot: Campus de Cluny et Institut de Chalon-sur-Saône
Brève description:

Campus de Cluny et Institut de Chalon-sur-Saône.

Campus de Paris et direction générale.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-23 📅
2017-06-06 📅
Source: OJS 2017/S 109-219758 (2017-06-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus (5)

Autobus et cars (4)