Service de transport scolaire par véhicules d'une capacité de 9 places, conducteur compris pour la rentrée scolaire 2017 circuit 0558d secteur Glux-en-Glenne — Saint-Léger-sous-Beuvray
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-07-13.
L'appel d'offres a été publié le 2017-06-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-06-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 17S0044
Brève description:
“La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
Brève description
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr262 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: rue de la Chaumière
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.nievre.fr🌏
Courrier électronique: smp@nievre.fr📧
Téléphone: +33 386606700📞
Fax: +33 386605859 📠
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-06-13 📅
Date limite de soumission: 2017-07-13 📅
Date de publication: 2017-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 113-227765
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
“Les demandes de DCE se font par mail (smp@nievre.fr), par télécopieur (03.86.60.58.59) ou par voie dématérialisée à www.e-bourgogne.fr”
Source: OJS 2017/S 113-227765 (2017-06-13)
Avis d'attribution de marché (2017-09-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation à été passée par appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif...”
Brève description
La consultation à été passée par appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
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Valeur totale du marché: 52 794 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-09-29 📅
Date de publication: 2017-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 190-389545
Se réfère à l'avis: 2017/S 113-227765
Numéro JO-S: 190
Source: OJS 2017/S 190-389545 (2017-09-29)