Routage de documents émanant de la Région Occitanie
Région Occitanie
Routage de documents émanant de la Région Occitanie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-27 | Avis de marché |
| 2017-10-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courrier
Numéro de référence: 2017-FCS-0426
Brève description: Routage de documents émanant de la Région Occitanie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sud-Ouest 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Occitanie
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.regionlrmp.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
URL des documents: http://www.regionlrmp.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.regionlrmp.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-27 📅
Date limite de soumission: 2017-08-02 📅
Date de publication: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 123-249459
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Routage de documents pour le site Est de la Région Occitanie
Numéro du lot: 01
Brève description: Routage de documents pour le site Est de la Région Occitanie.
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options: Au sens de la directive.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Routage de documents pour le site Ouest de la Région Occitanie
Numéro du lot: 02
Brève description: Routage de documents pour le site Ouest de la Région Occitanie.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.regionlrmp.fr 🌏
URL des documents: http://www.regionlrmp.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 123-249459 (2017-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courrier
Numéro de référence: 2017-FCS-0426
Brève description: Routage de documents émanant de la Région Occitanie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sud-Ouest 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Occitanie
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.regionlrmp.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
URL des documents: http://www.regionlrmp.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.regionlrmp.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-27 📅
Date limite de soumission: 2017-08-02 📅
Date de publication: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 123-249459
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Routage de documents pour le site Est de la Région Occitanie
Numéro du lot: 01
Brève description: Routage de documents pour le site Est de la Région Occitanie.
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options: Au sens de la directive.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Routage de documents pour le site Ouest de la Région Occitanie
Numéro du lot: 02
Brève description: Routage de documents pour le site Ouest de la Région Occitanie.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.regionlrmp.fr 🌏
URL des documents: http://www.regionlrmp.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible en ligne sur le profil acheteur de la collectivité.
L'accord-cadre comporte une clause d'exécution à caractère social.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel (art. L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution, recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
Avis d'attribution de marché (2017-10-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-10 📅
Date de publication: 2017-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 196-403167
Se réfère à l'avis: 2017/S 123-249459
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 196-403167 (2017-10-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-10 📅
Date de publication: 2017-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 196-403167
Se réfère à l'avis: 2017/S 123-249459
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Procédure déclarée sans suite pour des motifs d'intérêt général par arrêté du 28.9.2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
Référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution, recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
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