Révision des pièces réparables des Escaliers Mécaniques et Trottoirs Roulants

RATP

La présente consultation concerne la mise en place d'un ou plusieurs accord cadre à bons de commandes pour la prestation de révision des pièces réparables pour les Escaliers Mécaniques et Trottoirs Roulants de la RATP.
Le marché sera conclu avec un montant minimum de -20 % et un montant maximum de +20 % par rapport au montant nominal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-27.

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-27	Avis de marché
2017-05-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques
Numéro de référence: DHA_2016M2E10622
Brève description:

La présente consultation concerne la mise en place d'un ou plusieurs accord cadre à bons de commandes pour la prestation de révision des pièces réparables pour les Escaliers Mécaniques et Trottoirs Roulants de la RATP. Le marché sera conclu avec un montant minimum de -20 % et un montant maximum de +20 % par rapport au montant nominal.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: joelle.ng@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-27 📅
Date limite de soumission: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 064-121080
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

Code CTA G23 — Maintenance des Escaliers Mécaniques La valeur estimée du marché est inférieure à 1 411 000 EUR HT (Montant maximum du marché sur 3 ans) Ce lot est multi-attributaire, la répartition se fera de la manière suivante: 60/40.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché sera conclu avec un montant minimum de -20 % et un montant maximum de +20 % par rapport au montant nominal.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:

Toutes les combinaisons peuvent être envisagées.

Les soumissionnaires peuvent se voir attribuer au maximum 3 lots sachant que son dernier CA doit représenter au moins 2 fois le montant annuel contractualisé,

Intitulé du lot: Révision des arbres de tête
Numéro du lot: 1
Brève description:

La prestation comprend: le démontage, le nettoyage, le contrôle métrologique, l'échange de tous les roulements, le contrôle des cames avec réfection des passages des galets si nécessaire, la réfection de l'arbre si nécessaire, le remontage à l'identique et la peinture neuve.

Le nombre nominal de prestations estimé pour une durée de 36 mois s'élève à 129 prestation de révision.

Le marché sera contractualisé avec un montant minimum et maximum de -/+20 %.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:

Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règle et principes juridiques en vigueur.

Informations complémentaires:

Code CTA G23 — Maintenance des Escaliers Mécaniques

La valeur estimée du marché est inférieure à 1 411 000 EUR HT (Montant maximum du marché sur 3 ans)

Ce lot est multi-attributaire, la répartition se fera de la manière suivante: 60/40.

Intitulé du lot: Révision des moteurs, GMR, bobines de frein et freins de fonctionnement
Numéro du lot: 2
Brève description:

La prestation comprend: la révision totale, le contrôle métrologique, l'échange de tous les roulements, le bobinage du moteurs en classe H, la peinture neuve avec plaque posée sur le moteur avec date et numéro de suivi

Le nombre de prestations estimé pour une durée de 36 mois est réparti de la manière suivante (quantité nominal):

— 240 révisions de GMR/Moteur

— 219 révisions de bobine de frein

— 27 révisions de freins de fonctionnement.

Description des options:

Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.

Informations complémentaires:

La valeur estimée du marché est inférieure à 2 008 000 EUR HT (Montant maximum du marché sur 3 ans)

Intitulé du lot: Révision des poulies
Numéro du lot: 3
Brève description:

Cette prestation comprend le contrôle métrologique, le nettoyage et la pose d'un nouveau bandage résistant aux huiles et à la chaleur polyuréthane.

Le nombre de prestations estimé pour une durée de 36 mois est de 174 poulies (quantité nominale)

Informations complémentaires:

La valeur estimée du marché est inférieure à 519 000 EUR HT (Montant maximum du marché sur 3 ans).

Intitulé du lot: Révision des mâchoires de frein et roues à rocher
Numéro du lot: 4
Brève description:

Cette prestation comprend le nettoyage, le contrôle métrologique et la réfection de la bande de frein.

— 126 révisions de mâchoires de frein

— 72 révisions de roues à rocher.

Description des options:

Des avenants ou marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus des imprimés:

— DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants)

— DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques, ou le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Au cas où la candidature serait présentée pour plusieurs lots, le soumissionnaire peut être attributaire au maximum de 3 lots. Sachant que le dernier CA de l'entreprise doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel des lots attribués.

Pour rappel, les lots 1 et 2 sont multi-attributaires.

Toutes les combinaisons peuvent être envisagé.

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l'article 51 de l'Ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l'exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:

1- Une liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

2- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités essentielles de financement:

Modalités de paiement:

— Forme du prix: Révisable à la date d'anniversaire du marché

— Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.

La RATP souhaite que le mandataire du groupement conjoint soit solidaire

Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement définie au moment de la candidature ne pourra être modifiée.

Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements

Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2017-03-27 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2020.

— Conditions de remise des candidatures:

le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr

Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.

Il sélectionne la consultation numéro DHA_2016M2E10622 et candidate en ligne, il faut cliquer sur «à publier». L'inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme.

La candidature qui ne serait pas complètement téléchargée et publiée avant la date et heure limites, sera rejetée.

Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1, qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier:

Si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.

Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d'invitation à présenter une offre.

— Informations importantes:

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.

Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé.

Les candidatures / offres par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.

L'attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces et leur signature manuscrite.

La candidature et l'offre devront être remises en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique — Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2017/S 064-121080 (2017-03-27)

Avis d'attribution de marché (2017-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la mise en place d'un ou plusieurs accord cadre à bons de commandes pour la prestation de révision des pièces réparables pour les Escaliers Mécaniques et Trottoirs Roulants de la RATP. Le marché sera conclu avec un montant minimum de -20 % et un montant maximum de +20 % par rapport au montant nominal.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 103-206222
Se réfère à l'avis: 2017/S 064-121080
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Code CTA G23 — Maintenance des Escaliers Mécaniques La valeur estimée du marché est inférieure à 519 000 EUR HT (Montant maximum du marché sur 3 ans).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la mise en place d'un ou plusieurs accord cadre à bons de commandes pour la prestation de révision des pièces réparables pour les

Escaliers Mécaniques et Trottoirs Roulants de la RATP.

Le nombre de prestations estimé pour une durée de 36 mois s'élève à 129 prestation de révision.

Référence
Informations complémentaires

Les lots n°1 et n°3 du dossier DHA_2016M2E10622 sont déclarés sans suite et seront remis en concurrence ultérieurement.

Source: OJS 2017/S 103-206222 (2017-05-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (>20)