Rénovation et amélioration de 3 chaufferies dans 3 établissements relevant du CASVP

CAS-VP

La présente consultation a pour objet les travaux de rénovation et d'amélioration de 3 chaufferies dans 3 établissements relevant du Centre d'action sociale de la ville de Paris. Les travaux seront réalisés en sites occupés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CRAM
• VES

Qui ?

• CAS-VP

Qu'est-ce que c'est ?

• Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain › Installations de chauffage

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-01	Avis de marché
2017-07-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installations de chauffage
Numéro de référence: CEMA2-chauffage
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installations de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Installations de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cas-vp
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: casvp-did-sfc-cema@paris.fr 📧
Fax: +33 144671864 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date limite de soumission: 2017-03-07 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043464
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou à l'ensemble des lots. La durée indiquée comprend la période de préparation. Il est compté également un an de maintenance suite à la réception des travaux.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Rénovation du centre thermique et amélioration des réseaux de distribution de chaleur et d'eau chaude sanitaire de la résidence Services Caulaincourt
Numéro du lot: 1
Brève description:

Rénovation du centre thermique et amélioration des réseaux de distribution de chaleur et d'eau chaude sanitaire de la résidence Services Caulaincourt sise 102 rue Caulaincourt — 75018 Paris.

Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Rénovation du centre thermique et amélioration des réseaux de distribution de chaleur et d'eau chaude sanitaire de la résidence Appartements Leibnitz
Numéro du lot: 2
Brève description:

Rénovation du centre thermique et amélioration des réseaux de distribution de chaleur et d'eau chaude sanitaire de la résidence Appartements Leibnitz, 86-88 rue Leibnitz — 75018 Paris.

Intitulé du lot: Rénovation du centre thermique et amélioration des réseaux de distribution de chaleur et d'eau chaude sanitaire de la résidence Appartements La Rochefoucauld
Numéro du lot: 3
Brève description:

Rénovation du centre thermique et amélioration des réseaux de distribution de chaleur et d'eau chaude sanitaire de la résidence Appartements La Rochefoucauld sise 25 bis rue de La Rochefoucauld — 75009 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de sa candidature, la société devra fournir les documents ou renseignements suivants:

1. Un formulaire DC1 (version mise à jour le 26.10.2016) ou un formulaire DUME ou une lettre de candidature sur papier libre et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les co-traitants dûment complétée (indiquant les lots auxquels il se porte candidat et mentionnant s'il se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement) attestant en application de l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relatif aux marchés publics;

2. La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

3. Des renseignements et des pièces permettant de justifier des niveaux de capacités techniques et professionnelles économiques et financières du candidat:

1. Une déclaration relative au chiffre d'affaires concernant les prestations en rapport avec l'objet du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices; si le candidat est nouvellement créé et ne peut pas justifier d'un chiffre d'affaires pour l'année précédente, il pourra justifier de son niveau de capacité financière par tout autre moyen équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

2. La liste des principaux travaux réalisés dans le même domaine exécuté depuis moins de 3 ans ou en cours d'exécution (se référer à la capacité minimum);

3. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année.

Ces renseignements peuvent être fournis à l'aide de la déclaration du candidat (formulaire DC2 mis à jour le 26.10.2016 joint au DCE) dûment datée et complétée.

En cas de groupement, l'appréciation des capacités techniques et professionnelles, économiques et financières est globale.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

L'entreprise devra justifier de la réalisation de 2 opérations techniquement et financièrement équivalentes lors des années 2015 ou 2016.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées à l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et dont le détail est indiqué à l'article 13 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP), aux prescriptions du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et de la charte de chantier à faibles nuisances, pour un chantier respectueux de l'environnement et des personnes.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: 5 boulevard Diderot — 75012 Paris.
Informations complémentaires: Aucune personne extérieure n'est autorisée à assister à l'ouverture des plis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: détail des sous-critères article 4.2 du RC. Note de 1 à 10
Critère de qualité (pondération): 7
Pondération du prix: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Casvp
Point de contact: Cellule des marchés B4425
Courrier électronique: ---@---.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Les informations concernant cette consultation qui ne figureraient pas dans cet avis figurent dans le règlement de consultation accessible via la plateforme de dématérialisation des marchés publics Maximilien à l'adresse: https://marches.maximilien.fr

Les candidats peuvent télécharger le DCE, modifié le cas échéant, et les éventuelles questions/réponses mises en ligne sur la plateforme Maximilien à l'adresse ci-dessus.

Le CASVP se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Pour présenter son offre, le candidat devra produire, pour chacun des lots auxquels il soumissionne, les documents suivants dûment remplis et datés avec le cachet de la société:

1. L'acte d'engagement ou les actes d'engagements, signés électroniquement le cas échéant, se rapportant au(x) lot(s) au(x)quel(s) le soumissionnaire se porte candidat;

2. La DPGF se rapportant au(x) lot(s) au(x)quel(s) le soumissionnaire se porte candidat (le détail des prix de la DPGF et le tableau «Données Techniques» permettra au Centre d'action sociale de la ville de Paris d'apprécier la cohérence des prix. D'autre part, l'absence de renseignement des différents postes de la DPGF ou du tableau «Données Techniques» entraînera la nullité de l'offre);

3. Un mémoire technique par lot comprenant les éléments décrit au 3.1.2 du RC;

4. La/les attestation(s) de visites dûment remplie(s) par le personnel de l'établissement ou le représentant du pouvoir adjudicateur;

5. Un relevé d'identité bancaire;

6. Les attestions d'assurances mentionnées à l'article 17 du CCAP.

Les pièces n° 2 et 4 doivent être fournies impérativement. Toute offre pour laquelle une ou plusieurs de ces pièces seraient absentes, incomplète ou non dument remplies sera déclarée irrégulière.

La pièce n° 3 doit être fournie impérativement. Toute offre pour laquelle cette pièce serait absente sera déclarée irrégulière.

L'acte d'engagement n'est plus exigible au moment du dépôt des offres, il devra cependant être fourni, dûment signé, impérativement au terme de la procédure afin de formaliser le marché.

Afin d'éviter tout retard dans la notification, ainsi que toute démarche supplémentaire, les soumissionnaires sont invités à fournir leur acte d'engagement signé dès le dépôt de leur offre. Les soumissionnaires sont informés que le dépôt d'une offre (même sans acte d'engagement signé) vaut engagement de leur part à signer ultérieurement le marché au cas où ils seraient déclarés attributaires.

Dans le cas où il répondrait à plusieurs lots, le candidat veillera, à transmettre un seul pli contenant la candidature et les offres des lots auxquels il soumissionne.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 025-043464 (2017-02-01)

Avis d'attribution de marché (2017-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation à pour objet les travaux de rénovation et d'amélioration de 3 chaufferies dans 3 établissements relevant du Centre d'action sociale de la Ville de Paris. Les travaux seront réalisés en sites occupés.

Valeur totale du marché: 540 373 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-04 📅
Date de publication: 2017-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 127-258538
Se réfère à l'avis: 2017/S 025-043464
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Les présents marchés sont à prix global et forfaitaire. La date de notification des lots 1, 2 et 3 est le 6.6.2017. Les présents accords-cadres peuvent faire l'objet d'un recours en pleine juridiction intenté par tout tiers ayant intérêt à agir dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Ils peuvent être consultés sur demande écrite envoyée à la responsable de la CEMA, 5 boulevard Diderot, 75589 Paris Cedex 12.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Rénovation du centre thermique et amélioration des réseaux de distribution de chaleur et d'eau chaude sanitaire de la résidence services Caulaincourt
Brève description:

Rénovation du centre thermique et amélioration des réseaux de distribution de chaleur et d'eau chaude sanitaire de la résidence services Caulaincourt sise 102 rue Caulaincourt, 75018 Paris.

Intitulé du lot: Rénovation du centre thermique et amélioration des réseaux de distribution de chaleur et d'eau chaude sanitaire de la résidence appartements Leibnitz
Brève description:

Rénovation du centre thermique et amélioration des réseaux de distribution de chaleur et d'eau chaude sanitaire de la résidence appartements Leibnitz, 86-88 rue Leibnitz — 75018 Paris.

Intitulé du lot: Rénovation du centre thermique et amélioration des réseaux de distribution de chaleur et d'eau chaude sanitaire de la résidence appartements La Rochefoucauld
Brève description:

Rénovation du centre thermique et amélioration des réseaux de distribution de chaleur et d'eau chaude sanitaire de la résidence appartements La Rochefoucauld sise 25 bis rue de La Rochefoucauld — 75009 Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: détail des sous-critères article 4.2 du RC.Note de 1 à 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-06 📅

Référence
Informations complémentaires

Les présents marchés sont à prix global et forfaitaire.

La date de notification des lots 1, 2 et 3 est le 6.6.2017.

Les présents accords-cadres peuvent faire l'objet d'un recours en pleine juridiction intenté par tout tiers ayant intérêt à agir dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Ils peuvent être consultés sur demande écrite envoyée à la responsable de la CEMA, 5 boulevard Diderot, 75589 Paris Cedex 12.

Source: OJS 2017/S 127-258538 (2017-07-04)

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