Rénovation de la signalisation tricolore (SLT) de la Communauté Urbaine «Orléans Métropole»

Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire

La présente consultation a pour objet la fourniture et la pose de matériel sur l'ensemble des carrefours à feux d'Orléans Métropole et donnera lieu à un accord-cadre, mono-attributaire, à bons de commande, avec un minimum et sans maximum en valeur, reconductible, non alloti.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eiffage Energie Centre Loire

Qui ?

• Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes › Feux de circulation

Où ?

• Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-28	Avis de marché
2017-06-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Feux de circulation
Numéro de référence: 17s0009
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Feux de circulation 📦
Code CPV supplémentaire: Feux de circulation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date limite de soumission: 2017-03-31 📅
Date de publication: 2017-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 043-078192
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Sous-pondérations du critère «Valeur technique appréciée sur la base du cadre de mémoire technique» (pondération 50 %): — qualité du contenu des fiches techniques des différents matériels identifiés par 2 croix (Xx) et méthodologie de mise en place pour ceux identifiés par une croix (X) au BPU au regard du point a) du cadre de mémoire technique (Sous-pondération: 20 %); — description des moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des prestations au regard du point B) du cadre de mémoire technique (Sous-pondération: 20 %); — les mesures prises en termes de développement durable pour assurer et garantir la qualité des prestations à réaliser au regard du point C) du cadre de mémoire technique (Sous-pondération: 10 %). => Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 40 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa communauté urbaine (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,

— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée sur la base du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Pondération du coût: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique et des achats: Mairie d'Orléans et communauté urbaine Orléans Métropole
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Étape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique:

http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm

=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

=> Sous-pondérations du critère «Valeur technique appréciée sur la base du cadre de mémoire technique» (pondération 50 %):

— qualité du contenu des fiches techniques des différents matériels identifiés par 2 croix (Xx) et méthodologie de mise en place pour ceux identifiés par une croix (X) au BPU au regard du point a) du cadre de mémoire technique (Sous-pondération: 20 %);

— description des moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des prestations au regard du point B) du cadre de mémoire technique (Sous-pondération: 20 %);

— les mesures prises en termes de développement durable pour assurer et garantir la qualité des prestations à réaliser au regard du point C) du cadre de mémoire technique (Sous-pondération: 10 %).

=> Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 043-078192 (2017-02-28)

Avis d'attribution de marché (2017-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la pose de matériel sur l'ensemble des carrefours à feux d'Orléans métropole et donnera lieu à un accord-cadre, mono-attributaire, à bons de commande, avec un minimum et sans maximum en valeur, reconductible, non alloti.

Valeur totale du marché: 436 013 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-08 📅
Date de publication: 2017-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 111-223090
Se réfère à l'avis: 2017/S 043-078192
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec minimum et sans maximum, passé pour une durée de 1 à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois, pour une période de 1 an. Montants attribués par période: minimum 40 000 EUR HT — sans maximum. Publications initiales: BOAMP: avis 17-28477 du 2.3.2017. joue: annonce 2017/s 043-078192 du 2.3.2017.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-29 📅

Référence

Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec minimum et sans maximum, passé pour une durée de 1 à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois, pour une période de 1 an.

Montants attribués par période: minimum 40 000 EUR HT — sans maximum.

Publications initiales:

BOAMP: avis 17-28477 du 2.3.2017.

joue: annonce 2017/s 043-078192 du 2.3.2017.

Source: OJS 2017/S 111-223090 (2017-06-08)

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