Renouvellement du parc d'ascenseurs de Tisséo — partie 3: Ascenseurs Ligne B: Rénovation et mise en conformité

Tisséo SMTC

Rénovation et mise en conformité des ascenseurs de la ligne B regroupant des travaux d'électricité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Schindler

Qui ?

• Tisséo SMTC

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-23	Avis de marché
2018-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Numéro de référence: MN-DL-MS-17-032
Brève description:

Rénovation et mise en conformité des ascenseurs de la ligne B regroupant des travaux d'électricité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Ascenseurs 📦
Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo SMTC
Adresse postale: 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 1120
Code postal: 31011
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Adresse Internet: http://www.smtc-tisseo.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.smtc@tisseo.fr 📧
Téléphone: +33 567778080 📞
URL des documents: http://www.smtc-tisseo.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-23 📅
Date limite de soumission: 2017-07-10 📅
Date de publication: 2017-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 121-244645
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Le marché débute à compter de sa date de notification. La durée du marché est de 52 semaines dont 8 semaines de préparation et de 12 mois de garantie de parfait achèvement.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 843 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Rénovation et mise en conformité des ascenseurs Ligne B
Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux de rénovation et de mise en conformité des ascenseurs de la ligne B dont 45 % de fournitures.

Valeur estimée hors TVA: 483 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 25 mois
Informations complémentaires:

Le marché débute à compter de sa date de notification.

La durée du marché est de 52 semaines dont 8 semaines de préparation et de 12 mois de garantie de parfait achèvement.

Intitulé du lot: Electricité
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et travaux d'électricité.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ressort territorial de Tisséo SMTC.

Ressort territorial de Tisséo-Smtc.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre); Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.

5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; Les documents relatifs à la personne habilitée à engager le candidat; Les traductions en français des documents s'ils ne sont pas rédigés en langue française.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois dernières années et le chiffre d'affaires des travaux objet du contrat réalisés au cours des trois dernières années suivant la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au cours des trois derniers exercices disponibles; Présentation d'une liste des principaux chantiers effectués au cours des trois dernières années; Certificats de qualifications professionnelles: certification professionnelle de la Fédération des ascenseurs (arrêté du 24.3.2006 portant création et définition de la mission complémentaire „Technicien(Ne) ascensoriste (service et modernisation)" ou équivalents.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Les marchés débuteront à compter de la notification des contrats.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc-tisseo.fr 🌏
URL des documents: http://www.smtc-tisseo.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'une remise de candidatures et non d'une remise d'offres. Le dossier de consultation sera transmis gratuitement aux candidats admis à remettre une offre. La séance d'ouverture n'est pas publique. La procédure se déroulera conformément à l'article 74 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La sélection des candidatures par l'entité adjudicatrice sera fondée sur les capacités techniques et professionnelles ainsi que sur les capacités juridiques et financières. Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandé avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur accepte les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: pour la bureautique: Microsoft Word, Excel Project/ Image: png/ Metier: autocad, mapinfo pour les images: PDF, texte Txt, rtf, Bitmap bmp, gif ou JPEG pour les fichiers compressés: Winzip. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Transmission sous support papier: les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: Candidature pour: renouvellement du parc d'Ascenseurs de Tisseo — partie 3: ascenseurs ligne b: renovation et mise en conformite — lot no: xxxx — ne pas ouvrir. Ce pli devra être remis contre récepissé ou, s'il est envoyée par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page du présent document et ce, à l'adresse suivante: Smtc-Tisséo, Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Performances de l'administration Pôle Commande Publique, 7 esplanade Compans Caffarelli BP 11120 31011 Toulouse Cedex 6. Les candidats qui déposent leur pli contre récepissé doivent se présenter à l'accueil de Tisséo-Smtc du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures. Seules la date et l'heure figurant sur l'avis de réception postal ou le récepissé de réception feront foi. En tout état de cause, quel que soit le mode d'acheminement, les candidats sont seuls responsables des conditions d'acheminement de leurs plis. De même les plis envoyés par télécopie ne seront pas acceptés.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 121-244645 (2017-06-23)

Avis d'attribution de marché (2018-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Renouvellement du parc d'ascenseurs de Tisséo — partie 3: Ascenseurs Ligne B: Rénovation et mise en conformité.

Valeur totale du marché: 642985.74 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-30 📅
Date de publication: 2018-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 022-045809
Se réfère à l'avis: 2017/S 121-244645
Numéro JO-S: 22

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Rénovation et mise en conformité des ascenseurs Ligne B.

Electricité.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Source: OJS 2018/S 022-045809 (2018-01-30)

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