Relance Accord cadre pour l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la Ville de Blagnac Lots 1, 5 et 6
Ville de Blagnac
Cet accord-cadre à marchés subséquents porte sur l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la ville de Blagnac.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Voitures particulières › Véhicules à quatre roues motrices
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-06 | Avis de marché |
| 2017-06-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à quatre roues motrices
Numéro de référence: 201704
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Code CPV supplémentaire: Poids lourds 📦
Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blagnac
Adresse postale: 1 place Jean-Louis Puig
Code postal: 31700
Commune postale: Blagnac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-blagnac.fr 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-blagnac.fr 📧
Téléphone: +33 561717200 📞
Fax: +33 561717273 📠
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date limite de soumission: 2017-03-09 📅
Date de publication: 2017-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 028-049432
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicule d'occasion de type: poids lourd carrossé ou non et/ou transport en commun d'un Ptac supérieur à 3.5 T
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicule poids lourd d'occasion, carrossé ou non d'un Ptac supérieur à 3.5 T.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 5
Brève description: Véhicule utilitaire neuf, carrossé ou non d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 6
Brève description: Véhicule électrique neuf.
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: 5 impasse des Alouettes 31700 — Blagnac.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: 7. Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 8
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Étendue de la gamme
Pondération du coût: 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310069600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service de réception des candidatures et des offres
Adresse postale: Hôtel de Ville 1 place jean Louis Puig, les candidatures papiers seront présentées sous pli cacheté portant la mention :, «candidature pour :relance accord cadre pour l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion lot nº.......... ne pas ouvrir»
Commune postale: Blagnac Cedex
Code postal: 31706
Courrier électronique: s.marc@mairie-blagnac.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2017/S 028-049432 (2017-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à quatre roues motrices
Numéro de référence: 201704
Brève description:
Cet accord-cadre à marchés subséquents porte sur l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la ville de Blagnac.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Code CPV supplémentaire: Poids lourds 📦
Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blagnac
Adresse postale: 1 place Jean-Louis Puig
Code postal: 31700
Commune postale: Blagnac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-blagnac.fr 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-blagnac.fr 📧
Téléphone: +33 561717200 📞
Fax: +33 561717273 📠
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date limite de soumission: 2017-03-09 📅
Date de publication: 2017-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 028-049432
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Maximum 200 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicule d'occasion de type: poids lourd carrossé ou non et/ou transport en commun d'un Ptac supérieur à 3.5 T
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicule poids lourd d'occasion, carrossé ou non d'un Ptac supérieur à 3.5 T.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires:
Maximum 200 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire neuf, carrossé ou non d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T
Numéro du lot: 5
Brève description: Véhicule utilitaire neuf, carrossé ou non d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T.
Informations complémentaires:
Maximum 150 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Véhicule électrique neuf
Numéro du lot: 6
Brève description: Véhicule électrique neuf.
Informations complémentaires:
Maximum 100 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5 impasse des Alouettes 31700 — Blagnac.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1).
2. Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application de l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. (formulaire Dc1).
Afficher plus
3. Déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé.
4. Déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes.
5. Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2).
6. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Capacité technique et professionnelle:
8. Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat; secteur d'activité dans lequel il intervient.
9. Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle).
10. Une présentation générale de la concession, du garage et de son activité.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 8
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Étendue de la gamme
Pondération du coût: 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310069600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service de réception des candidatures et des offres
Adresse postale: Hôtel de Ville 1 place jean Louis Puig, les candidatures papiers seront présentées sous pli cacheté portant la mention :, «candidature pour :relance accord cadre pour l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion lot nº.......... ne pas ouvrir»
Commune postale: Blagnac Cedex
Code postal: 31706
Courrier électronique: s.marc@mairie-blagnac.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html
La sélection des candidatures s'opérera selon les critères suivants:
— garanties et capacités techniques et financières,
— garanties professionnelles.
Le nombre de titulaires est de 8 au maximum par lot.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2017/S 028-049432 (2017-02-06)
Avis d'attribution de marché (2017-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Jean Louis Puig
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-21 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-239698
Se réfère à l'avis: 2017/S 028-049432
Numéro JO-S: 119
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: 5 impasse des Alouettes 31700 Blagnac.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-01 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Source: OJS 2017/S 119-239698 (2017-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Jean Louis Puig
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-21 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-239698
Se réfère à l'avis: 2017/S 028-049432
Numéro JO-S: 119
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui débute à compter de sa notification jusqu'au 10.11.2017. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5 impasse des Alouettes 31700 Blagnac.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-01 📅
Référence
Informations complémentaires
Le marché est consultable en mairie, sur rendez-vous à la Direction de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui débute à compter de sa notification jusqu'au 10.11.2017. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Les montants indiqués correspondent à des montants de commandes maximum par périodes et par lot.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Source: OJS 2017/S 119-239698 (2017-06-21)
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