Réalisation et réparation de prothèses dentaires non orthodontiques — année 2017/2018, éventuellement reconductible jusqu'en 2020/2021

Ville d'Aulnay-sous-Bois

Réalisation et réparation de prothèses dentaires non orthodontiques — année 2017/2018, éventuellement reconductible jusqu'en 2020/2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Art dent

Qui ?

• Ville d'Aulnay-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits pour prothèses et rebasage › Dentiers

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-23	Avis de marché
2017-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dentiers
Numéro de référence: CMP1701
Brève description:

Réalisation et réparation de prothèses dentaires non orthodontiques — année 2017/2018, éventuellement reconductible jusqu'en 2020/2021.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dentiers 📦
Code CPV supplémentaire: Dentiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: Direction de la commande publique, place de l'Hôtel de Ville, RDC bas BP 56
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.com 🌏
Courrier électronique: mp-caosecratariat@aulnay-sous-bois.com 📧
Téléphone: +33 148796504 📞
Fax: +33 148796481 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_9HDlhT6Osw 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-23 📅
Date limite de soumission: 2017-04-04 📅
Date de publication: 2017-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 040-072689
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Ouverture des offres en commission d'appel d'offres.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-sous-Bois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants — DC1. L'opérateur économique pourra également produire ces informations sur papier libre,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,

— DC2 comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants (l'opérateur économique pourra également produire ces informations sur papier libre).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (2013, 2014 et 2015),

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnel.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années (2013, 2014 et 2015) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Aulnay-sous-Bois.
Informations complémentaires: Ouverture des offres en commission d'appel d'offres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de garantie
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: CMP1701
Contact
Point de contact: M. Bruno Beschizza (maire d'Aulnay-sous-Bois)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché est renouvelable.

La présente procédure formalisée est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions de l'article 25-I-1° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des dispositions de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ainsi que l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire sans montant maximum et avec montant minimum annuel fixé à 70 000 EUR HT. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Les montants sont les mêmes pour chaque période de reconduction. L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Le présent accord-cadre court à compter de sa notification, et pour une durée d'un (1) an. L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra dépasser quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché: la reconduction du marché est considérée comme acceptée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Conformément à l'article 16 II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. Les délais d'exécution sont détaillés à l'article 2.2 du règlement de la consultation, à l'article 3.1 du cahier des clauses administratives particulières, et à l'article 3.2 de l'acte d'engagement. Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités. Les critères retenus pour le jugement des offres sont détaillés à l'article 5.2 du règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.aulnay-sous-bois.fr — il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. Le pouvoir adjudicateur accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la réception. Les offres peuvent être transmises par LRAR ou déposées contre récépissé. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons selon les dispositions suivantes:

— chaque échantillon requis est signalé par un astérisque dans le BPU,

— les échantillons requis à l'appui de l'offre devront être représentatifs du travail fourni par le titulaire tout au long de l'exécution du marché.

Les dépôts d'échantillons devront être fait au nom du candidat et faire l'objet d'un envoi séparé de l'offre et signalés par la mention: «Échantillons» et déposés contre récépissé au plus tard à la date indiquée sur la page de garde du présent document, à l'adresse suivante: Ville d'Aulnay-sous-bois CMES Louis Pasteur — 8-10 avenue — Coullemont direction santé dépendance handicap — 93602 Aulnay-sous-Bois Cedex — tél.: 01.48.79.41.25. Les échantillons seront remis à l'adresse indiquée ci-dessus contre récépissé de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 du lundi au vendredi. La non production des échantillons requis entraînera le rejet de l'offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: Direction de la commande publique, place de l'Hôtel de Ville, RDC bas, BP 56
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Téléphone: +33 148796504 📞
Courrier électronique: mp-caosecratariat@aulnay-sous-bois.com 📧
Fax: +33 148796481 📠
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.com 🌏
Source: OJS 2017/S 040-072689 (2017-02-23)

Avis d'attribution de marché (2017-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation et réparation de prothèses dentaires non orthodontiques — année 2017/2018 éventuellement reconductible jusqu'en 2020/2021.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, place de l'Hôtel de Ville, RDC bas, BP 56

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-24 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-289825
Se réfère à l'avis: 2017/S 040-072689
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions de l'article 25-i-1° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant maximum et avec montant minimum annuel fixé à 70 000 EUR HT. Les montants sont les mêmes pour chaque période de reconduction. Le présent accord-cadre court à compter de sa notification, et pour une durée d'un (1) an et peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra dépasser quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché: la reconduction du marché est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise à l'issue de ce délai. Conformément à l'article 16 II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux MP, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bruno Beschizza (maire d'Aulnay-sous-bois)

Référence
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre court à compter de sa notification, et pour une durée d'un (1) an et peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra dépasser quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché: la reconduction du marché est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise à l'issue de ce délai. Conformément à l'article 16 II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux MP, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction.

Source: OJS 2017/S 141-289825 (2017-07-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités (2)

Produits pour prothèses et rebasage

Dentiers