Réalisation de visites périodiques (VP) des hélicoptères de type Puma Sa330 de l'état français stationnés à Djibouti et en Guyane Française
Mindef/SIMMAD
Réalisation de visites périodiques (VP) des hélicoptères de type Puma Sa330 de l'état français stationnés à Djibouti et en Guyane Française
La description des prestations à réaliser au titre du marché est définie dans le règlement de la consultation «phase candidature» disponible sur www.marches-publics.gouv.fr
Le délai de réception des offres était de 2017-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements › Services de réparation et d'entretien d'hélicoptères
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-17 | Avis de marché |
| 2017-08-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'hélicoptères
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'hélicoptères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/simmad
Adresse postale: M. le chef du service des contrats et des finances de la SIMMAD, Structure Intégrée du Maintien en condition opérationnelle des Matériels Aéronautiques du ministère de la Défense — balard Parcelle Victor, 60 boulevard du général Martial Valin, CS 21623
Code postal: 75509
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Courrier électronique: simmad-scf.resp-contrat.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 533053825 📞
Fax: +33 533053827 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-17 📅
Date limite de soumission: 2017-03-28 📅
Date de publication: 2017-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 037-067977
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: SIMMAD-17-AOR-001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur adjoint industrie et chef du service des contrats et des finances de la SIMMAD
Nom: Simmad
Adresse postale: base aérienne 106 — avenue de l'Argonne — CS 70037
Commune postale: Mérignac Cedex
Code postal: 33693
Point de contact: Mme Sylvie Levecot
Téléphone: +33 533053821 📞
Adresse postale: base aérienne, 106 avenue de l'Argonne — CS 70037
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Source: OJS 2017/S 037-067977 (2017-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'hélicoptères
Quantité ou étendue:
La consultation comporte deux lots qui donneront lieu à l'attribution de deux marchés distincts:— lot n° 1: réalisation de visites périodiques des hélicoptères Puma de l'état français stationnés à Djibouti,— lot n° 2: réalisation de visites périodiques des hélicoptères Puma de l'état français stationnés en Guyane française.Le détail de chaque lot figure ci-après.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'hélicoptères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/simmad
Adresse postale: M. le chef du service des contrats et des finances de la SIMMAD, Structure Intégrée du Maintien en condition opérationnelle des Matériels Aéronautiques du ministère de la Défense — balard Parcelle Victor, 60 boulevard du général Martial Valin, CS 21623
Code postal: 75509
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Courrier électronique: simmad-scf.resp-contrat.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 533053825 📞
Fax: +33 533053827 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-17 📅
Date limite de soumission: 2017-03-28 📅
Date de publication: 2017-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 037-067977
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Les autres informations sont définies dans le règlement de la consultation «phase candidature» disponible sur www.marches-publics.gouv.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2017.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation de visites périodiques (VP) des hélicoptères de type Puma Sa330 de l'état français stationnés à Djibouti et en Guyane Française
La description des prestations à réaliser au titre du marché est définie dans le règlement de la consultation «phase candidature» disponible sur www.marches-publics.gouv.fr
Brève description:
La description des lots est définie dans le règlement de la consultation «phase candidature» disponible sur www.marches-publics.gouv.fr
Numéro du lot: 02
Quantité ou étendue:
La consultation comporte deux lots qui donneront lieu à l'attribution de deux marchés distincts:
— lot n° 1: réalisation de visites périodiques des hélicoptères Puma de l'état français stationnés à Djibouti,
— lot n° 2: réalisation de visites périodiques des hélicoptères Puma de l'état français stationnés en Guyane française.
Le détail de chaque lot figure ci-après.
La description des options est définie dans le règlement de la consultation «phase candidature» disponible sur www.marches-publics.gouv.fr
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: SIMMAD-17-AOR-001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations sont exécutées dans les locaux du titulaire ou de ses sous-traitants éventuels ou ceux mis à disposition par l'état.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La présente procédure n'est pas ouverte aux pays tiers à l'UE et à l'EEE.
Exigences applicables à l'ensemble des candidats: définies dans le règlement de la consultation «phase candidature» disponible sur www.marches-publics.gouv.fr
Définis dans le règlement de la consultation «phase candidature» disponible sur www.marches-publics.gouv.fr
Capacité technique et professionnelle:
Définis dans le règlement de la consultation «phase candidature» disponible sur www.marches-publics.gouv.fr
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L'Ensemble des garanties exigées seront précisées dans le dossier de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Défini dans le règlement de la consultation «phase candidature» disponible sur www.marches-publics.gouv.fr
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Défini dans le règlement de la consultation «phase candidature» disponible sur www.marches-publics.gouv.fr
Autres conditions particulières: Non.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues:
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur adjoint industrie et chef du service des contrats et des finances de la SIMMAD
Nom: Simmad
Adresse postale: base aérienne 106 — avenue de l'Argonne — CS 70037
Commune postale: Mérignac Cedex
Code postal: 33693
Point de contact: Mme Sylvie Levecot
Téléphone: +33 533053821 📞
Adresse postale: base aérienne, 106 avenue de l'Argonne — CS 70037
Référence
Informations complémentaires
Les autres informations sont définies dans le règlement de la consultation «phase candidature» disponible sur www.marches-publics.gouv.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Défini dans le règlement de la consultation «phase candidature» disponible sur www.marches-publics.gouv.fr
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Source: OJS 2017/S 037-067977 (2017-02-17)
Avis d'attribution de marché (2017-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 923 318 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Simmad
Adresse postale: M. le chef du service des contrats et des finances de la Simmad, Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la Défense — balard parcelle Victor, 60 boulevard du général Martial Valin, CS 21623
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-24 📅
Date de publication: 2017-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 163-337261
Se réfère à l'avis: 2017/S 037-067977
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (65)
2. Délai (20)
3. Technique (15)
Attribution du marché
Nom: Sabena Technics DNR
Adresse postale: Aéroport de Dinar-Pleurtuit-Saint malo — BP 90154
Commune postale: Dinard cedex
Code postal: 35801
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur adjoint industrie et chef du service des contrats et des finances de la Simmad
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 163-337261 (2017-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 923 318 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Simmad
Adresse postale: M. le chef du service des contrats et des finances de la Simmad, Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la Défense — balard parcelle Victor, 60 boulevard du général Martial Valin, CS 21623
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-24 📅
Date de publication: 2017-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 163-337261
Se réfère à l'avis: 2017/S 037-067977
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Le montant ci dessus est le montant maximum du marché hors taxe.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2017.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (65)
2. Délai (20)
3. Technique (15)
Attribution du marché
Nom: Sabena Technics DNR
Adresse postale: Aéroport de Dinar-Pleurtuit-Saint malo — BP 90154
Commune postale: Dinard cedex
Code postal: 35801
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur adjoint industrie et chef du service des contrats et des finances de la Simmad
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours de plein contentieux contre le contrat en cause dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis devant le tribunal administratif de Paris,
— référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis auprès de tribunal administratif de Paris (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative).
«Sous réserve de la protection des secrets protégés par la loi, notamment le secret des affaires, les demandes de consultation du contrat se font par courrier adressé à la Simmad, à l'adresse mentionnée dans le présent avis».
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