Réalisation de groupes de pompages permettant d'attendre un vide très poussé (ultra-vide de l'ordre de 10 -9 mbar). Ces groupes sont destinés à l'assemblage des cryomodules accélérateurs

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA/Paris-Saclay

Réalisation, livraison et maintenance de groupes de pompage vide destinés à l'assemblage de cryomodules accélérateurs se décomposant en deux lots comme suit:
— lot 1: réalisation de 6 groupes de pompage pour la mise sous vide des cavités accélératrices supraconductrices,
— lot 2: réalisation de 3 groupes de pompage pour le maintien sous vide des coupleurs RF de puissance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-30.

Qui ?

• Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA/Paris-Saclay

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-30	Avis de marché

Avis de marché (2017-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Numéro de référence: 17B3117-EGA
Brève description:

Réalisation, livraison et maintenance de groupes de pompage vide destinés à l'assemblage de cryomodules accélérateurs se décomposant en deux lots comme suit: — lot 1: réalisation de 6 groupes de pompage pour la mise sous vide des cavités accélératrices supraconductrices, — lot 2: réalisation de 3 groupes de pompage pour le maintien sous vide des coupleurs RF de puissance.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA/Paris-Saclay
Adresse postale: CEA/Paris-Saclay DRF — Service commercial bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: elodie.gamracy@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169083601 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-30 📅
Date limite de soumission: 2017-11-30 📅
Date de publication: 2017-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 210-435744
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

En raison d'informations confidentielles contenues dans le DCE, celui-ci sera transmis uniquement aux candidats retenus. Un accord de confidentialité couvrant les échanges durant l'appel d'offres signé et exempt de toute modification, devra être remis dans le dossier de candidature par les soumissionnaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation, livraison et maintenance de groupes de pompage vide destinés à l'assemblage de cryomodules accélérateurs se décomposant en deux lots comme suit:

— lot 1: réalisation de 6 groupes de pompage pour la mise sous vide des cavités accélératrices supraconductrices,

— lot 2: réalisation de 3 groupes de pompage pour le maintien sous vide des coupleurs RF de puissance.

Intitulé du lot: Réalisation de 6 groupes de pompage pour la mise sous vide des cavités accélératrices supraconductrices
Numéro du lot: 1
Brève description:

Réalisation, livraison et maintenance de 6 groupes de pompages vide ultra-propre (sans particules) équipés d'un système de pompage lent. Chaque groupe de pompage est constitué d'une pompe primaire et d'une pompe turbo-moléculaire permettant d'atteindre un vide très poussé (ultra-vide, de l'ordre de 10-9 mbar), d'un système de remise à la pression atmosphérique, d'une d'instrumentation capable de mesurer la qualité de vide obtenu, et d'un système de contrôle-commande.

La prestation comprend des prestations forfaitaires et des prestations estimatives (bordereaux de prix et devis préalables).

Les prestations estimatives concernent la fourniture de groupes de pompage supplémentaires, le nettoyage ISO 4 et conditionnement des groupes de pompage ainsi que les maintenances préventive et corrective des groupes de pompages.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Réalisation de 3 groupes de pompage pour le maintien sous vide des coupleurs RF de puissance
Numéro du lot: 2
Brève description:

Réalisation, livraison et maintenance de 3 groupes de pompage pour le maintien sous vide des coupleurs RF de puissance pendant les phases à fort dégazage d'étuvage et de conditionnement RF. Chaque groupe de pompage est constitué d'une pompe primaire et d'une pompe turbomoléculaire permettant d'atteindre un vide très poussé (ultra-vide, de l'ordre de 10-9 mbar), d'un système de remise à la pression atmosphérique, d'une d'instrumentation capable de mesurer la qualité de vide obtenu, et d'un système de contrôle-commande.

Les prestations estimatives concernent, la fourniture de groupes de pompage supplémentaires, le nettoyage ISO 4 et conditionnement des groupes de pompage ainsi que les maintenances préventive et corrective des groupes de pompages.

Durée de l'accord: 12 jours

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.

En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:

— candidat individuel et membre d'un groupement,

— membre de plusieurs groupements que ce soit en tant que mandataire ou cotraitant,

La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.

Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.

Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent,

— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalent,

— 2 originaux de l'engagement de confidentialité joint, dûment signés par le représentant habilité du candidat,

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME),en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique

Le présent avis peut être retiré sur https://www.marches.public.gouv.fr

Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide):

1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme place, rubrique « certificat électronique »;

2. Se connecter à l'adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr;

3. Compléter le formulaire et valider.

Situation économique et financière:

Les candidatures seront jugées d'après la capacité économique et financière de l'entreprise, le candidat fournira à l'appui de sa candidatures les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le CEA/Saclay d'autre part.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernantce sous-traitant.

En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidatures seront jugées d'après les moyens matériels, humains, compétences et références dans le domaine concerné, à savoir l'ultra-vide et le contrôle commande.

A cet effet, les candidats devront préciser:

— leurs expériences et références dans le domaine de l'ultra-vide,

— leurs expériences et références concernant les contrôles commandes,

Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:

1) les certificats ou qualifications en adéquation avec l'objet du présent avis en cours de validité délivrés par un organisme agréé,

2) une plaquette de présentation de l'entreprise.

3) une note sur l'organisation de la société.

4) un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires. Ce dossier devra détailler:

— les moyens techniques de l'entreprise,

— les moyens humains (effectifs par qualification professionnelle et par fonction),

— les références pour des opérations similaires exécutées dans les 3 dernières années. Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées.

5) la répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité;

6) le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant.

En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Elodie Gamracy
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2017/S 210-435744 (2017-10-30)

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