Réalisation d'examens de biologie médicale

CHU Grenoble Alpes — cellule marchés

Réalisation d'examens de biologie médicale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Laboratoire CERBA

Qui ?

• CHU Grenoble Alpes — cellule marchés

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services d'analyses médicales

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-10	Avis de marché
2017-02-17	Informations complémentaires
2017-09-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses médicales
Numéro de référence: 17E3S004
Brève description: Réalisation d'examens de biologie médicale.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses médicales 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses médicales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Grenoble Alpes — cellule marchés
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: bkerleroux@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766855 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320280&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-10 📅
Date limite de soumission: 2017-03-15 📅
Date de publication: 2017-02-14 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 031-056013
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: 1er avril 2017.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Laccord-cadre à bons de commande peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée maximale de l'accord-cadre à bons de commande (reconductions comprises) ne peut, par conséquent, excéder 3 ans et 9 mois.

Informations complémentaires: Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: 1er avril 2017.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique;

— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de lopérateur économique;

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et limportance du personnel dencadrement pour chacune des trois dernières années;

— Description de léquipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour sassurer de la qualité et des moyens détude et de recherche de son entreprise (notamment documents relatifs à la certification / politique qualité).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS Voironnais-Chartreuse
Adresse postale: 14 route des Gorges — BP 208
Commune postale: Voiron Cedex
Code postal: 38506
Pays: Isère 🏙️
Contact
Point de contact: Benjamin Kerleroux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: daf.mollier@ch-voiron.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-voiron.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320280&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au 2ème ou 3ème trimestre 2020 (sauf cas de non-reconduction, qui amènerait à publier avant cette date).

A. Cette procédure adaptée fait l'objet d'un Groupement de Commandes réunissant le CHU Grenoble Alpes et le GCS Voironnais-Chartreuse (coordonnateur: CHU Grenoble Alpes). B. L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative. C. L'opération est financée par les crédits inscrits aux budgets annuels du CHU Grenoble Alpes et du GCS Voironnais-Chartreuse sans obtenir de subvention particulière. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement. D. Cette procédure est passée selon les dispositions des articles 28 et 35 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (marchés de services sociaux et autres services spécifiques dont la liste est publiée au Journal Officiel de la République Française et qui peuvent être passés selon une procédure adaptée quelle que soit la valeur estimée du besoin).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 031-056013 (2017-02-10)

Informations complémentaires (2017-02-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-17 📅
Date de publication: 2017-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 037-067366
Se réfère à l'avis: 2017/S 031-056013
Numéro JO-S: 37
Source: OJS 2017/S 037-067366 (2017-02-17)

Avis d'attribution de marché (2017-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 475 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 184-377425
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Les prestations peuvent donner lieu à un nouvel accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable de l'article 30-I-7° du décret n°2016-360 du 25.3.2016; ces prestations seront exécutées par l'attributaire du présent accord-cadre à bons de commande.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Isère 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Grenoble cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours: -référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, -référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, -recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, -recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

Source: OJS 2017/S 184-377425 (2017-09-22)

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