Réalisation d'ensembles de superisolation pour les cryomodules du projet ESS
Le CEA contribue à la réalisation et à l'intégration de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European Spallation Source), projet international destiné à la recherche en science de la matière qui sera construit à Lund, en Suède. Le CEA bénéficie d'un mandat transparent de l'ESS ERIC en date du 20 mai 2016 pour la fourniture de ses contributions. Ainsi la fourniture, objet du présent avis de marché est à réaliser pour le CEA agissant au nom et pour le compte de l'ESS ERIC. Ce mandat transparent a notamment pour effet une exonération de TVA des fournitures concernées et il est à noter, que ce mandat a fait l'objet d'une autorisation préalable de la Direction de la Législation Fiscale française en date du 19/12/2014.
En raison du caractère confidentiel des documents de l'appel d'offres, ceux-ci seront communiqués uniquement aux candidats retenus à l'issue de la phase de candidature, sous réserve de la signature d'un engagement de confidentialité Cf §VI.3).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2017-05-05.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2017-05-05
|
Avis de marché
|