Réalisation d'actions de formation (7 lots) au profit du personnel civil rattaché au centre ministériel de gestion (CMG) de Metz

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Réalisation d'actions de formation en maintenance automobile — usinage — brasage et découpe — électronique — atmosphères explosives — froid, climatisation et fluides frigorigènes — conduite de véhicules — au profit du personnel civil rattaché au CMG de Metz.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'enseignement et de formation › Services de formation

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-31	Avis de marché
2018-02-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Numéro de référence: 17-070
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achats publics, 10 rue d'Asfeld, BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 38715062 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=332878&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-31 📅
Date limite de soumission: 2017-10-04 📅
Date de publication: 2017-09-01 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 167-344340
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

L'accord-cadre (AC) prend effet à compter du 1.1.2018 ou du lendemain de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2018. Il pourra être reconduit 3 fois jusqu'au 31.12.2021. Les modalités sont définies dans le RC. La valeur estimée de l'AC indiquée ci-dessus correspond à sa durée totale. L'AC est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Il est mono-attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Formation en maintenance automobile.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Mécanique auto, motorisation diesel, injection diesel, motorisation diesel poids lourds, freinage poids lourds, contrôle trains roulants et pneumatiques, gestion et contrôle anti-pollution véhicules gamme commerciale, électricité auto, injection essence, équipements auto, connectique, multiplexage, réparation et pose pare-brises, carrosserie, peinture carrosserie, notions de base mécanique auto pour conducteur professionnel, entretien et réparation vélos, réparations sellerie et plasturgie, débosselage sans peinture.

Valeur estimée hors TVA: 71 065 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Formation en usinage.
Numéro du lot: 2
Brève description: Métallerie serrurerie, tournage, fraisage, chaudronnerie.
Valeur estimée hors TVA: 13 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation en brasage et découpe.
Numéro du lot: 3
Brève description: Brasage fort sur tube de cuivre, découpe: oxycoupage et découpe plasma.
Valeur estimée hors TVA: 3 200 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre (AC) prend effet à compter du 1.1.2018 ou du lendemain de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2018. Il pourra être reconduit 3 fois jusqu'au 31.12.21. Les modalités sont définies dans le RC. La valeur estimée de l'AC indiquée ci-dessus correspond à sa durée totale. L'AC est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Il est mono-attributaire.

Intitulé du lot: Formation en électronique.
Numéro du lot: 4
Brève description: Introduction à l'électronique niveaux A et B, électronique de niveaux 1, 2 et 3.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre (Ac) prend effet à compter du 1.1.2018 ou du lendemain de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2018. Il pourra être reconduit 3 fois jusqu'au 31.12.2021. Les modalités sont définies dans le RC. La valeur estimée de l'AC indiquée ci-dessus correspond à sa durée totale. L'AC est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Il est mono-attributaire.

Intitulé du lot: Formation en atmosphères explosives.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Information sur les directives ATEX, gaz naturel: habilitation, cuisson professionnelle, fondamentaux sur l'énergie gaz et accompagnement ATEX.

Valeur estimée hors TVA: 24 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation en froid, climatisation et fluides frigorigènes.
Numéro du lot: 6
Brève description:

Froid climatisation: initiation, dépannage des installations, vidange et récupération des fluides frigorigènes.

Valeur estimée hors TVA: 7 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation en conduite des véhicules.
Numéro du lot: 7
Brève description:

Conduite en situation difficile: VL, bus, poids lourds et ensembles articulés. Pour les formations de ce lot, le prestataire devra disposer d'une piste basse adhérence; les formations ne devant pas se dérouler uniquement sur simulateur. Par ailleurs, il devra fournir les véhicules correspondants à la nature de chaque formation.

Valeur estimée hors TVA: 281 600 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lille (59), Châlons-en-Champagne ou Reims (51), Metz (57) ou Nancy (54), Strasbourg (67), Besançon (25) ou Dijon (21) ou en périphérie de ces villes ou sur le périmètre de compétence du CMG de Metz.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Liste et description succincte des conditions: tout document relatif au pouvoir du candidat doit faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes. L'accord-cadre pourra être exécuté par carte achat conformément aux dispositions du décret nº 2004-1144 du 26.10.2004.

Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

Pour les lots no 1, 2, 4, 5 et 7, les critères d'attribution des offres sont: valeur technique pondérée à 70 % et prix pondéré à 30 %. Pour le lot no 3 et 6, les critères d'attribution des offres sont: valeur technique pondérée à 65 %, prix pondéré à 30 % et catalogue pondéré à 5 %. Les sous-critères sont détaillés dans le RC. Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques, financières et capacités professionnelles seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Mme Païna Catherine

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les modalités de paiement des sommes dues en exécution de l'accord-cadre sont mentionnées dans le Cahier des clauses administratives particulières. Liquidation des factures par la PFAF NE. Ressources propres de l'état: Ministère des armées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Du référé pré-contractuel (art L.551-1 du CJA), du référé contractuel (art L.551-13 du CJA), recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 167-344340 (2017-08-31)

Avis d'attribution de marché (2018-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation d'actions de formation (7 lots) au profit du personnel civil rattaché au Centre ministériel de gestion (CMG) de Metz.

Valeur totale du marché: 510 120 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances nord est
Adresse postale: Bureau achats publics 10 rue d'Asfeld, BP 60004
Contact
Téléphone: +33 387155062 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-22 📅
Date de publication: 2018-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 039-085842
Se réfère à l'avis: 2017/S 167-344340
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

La valeur totale des marchés correspond aux coûts HT des simulations de commande sur 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réalisation d'actions de formation en maintenance automobile au profit du personnel civil rattaché au Centre ministériel de gestion (CMG) de Metz
Brève description:

Réalisation d'actions de formation en maintenance automobile au profit du personnel civil rattaché au Centre ministériel de gestion (CMG) de Metz.

Intitulé du lot: Réalisation d'actions de formation (7 lots) au profit du personnel civil rattaché au Centre ministériel de gestion (CMG) de Metz
Brève description:

Réalisation d'actions de formation en usinage au profit du personnel civil rattaché au Centre ministériel de gestion (CMG) de Metz.

Intitulé du lot: Réalisation d'actions de formation en brasage et découpe au profit du personnel civil rattaché au Centre ministériel de gestion (CMG) de Metz
Brève description:

Réalisation d'actions de formation en brasage et découpe au profit du personnel civil rattaché au Centre ministériel de gestion (CMG) de Metz.

Intitulé du lot: Réalisation d'actions de formation en électronique au profit du personnel civil rattaché au Centre ministériel de gestion (CMG) de Metz
Brève description:

Réalisation d'actions de formation en électronique au profit du personnel civil rattaché au Centre ministériel de gestion (CMG) de Metz.

Intitulé du lot: Réalisation d'actions de formation en atmosphères explosives au profit du personnel civil rattaché au Centre ministériel de gestion (CMG) de Metz
Brève description:

Réalisation d'actions de formation en atmosphères explosives au profit du personnel civil rattaché au Centre ministériel de gestion (CMG) de Metz.

Intitulé du lot: Réalisation d'actions de formation en froid, climatisation et fluides frigorigènes au profit du personnel civil rattaché au Centre ministériel de gestion (CMG) de Metz
Brève description:

Réalisation d'actions de formation en froid, climatisation et fluides frigorigènes au profit du personnel civil rattaché au Centre ministériel de gestion (CMG) de Metz.

Intitulé du lot: Réalisation d'actions de formation en conduite de véhicules au profit du personnel civil rattaché au Centre ministériel de gestion (CMG) de Metz
Brève description:

Réalisation d'actions de formation en conduite de véhicules au profit du personnel civil rattaché au Centre ministériel de gestion (CMG) de Metz.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lille (59), Châlons-en-Champagne ou Reims (51), Metz (57) ou Nancy (54), Strasbourg (67), Besançon (25) ou Dijon (21) ou en périphérie de ces villes.

Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

Pour les lots no 1, 2, 4, 5 et 7, les critères d'attribution des offres étaient: valeur technique (70 %) et prix (30 %). Pour les lots nº 3 et 6, les critères d'attribution des offres étaient: valeur technique (65 %), prix (30 %) et catalogue (5 %).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-13 📅
2018-02-09 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé contractuel (art L. 551-13 du CJA), recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Source: OJS 2018/S 039-085842 (2018-02-22)

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