Réalisation d'actions de formation en maintenance automobile — usinage — brasage et découpe — électronique — atmosphères explosives — froid, climatisation et fluides frigorigènes — conduite de véhicules — au profit du personnel civil rattaché au CMG de Metz.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2017-08-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'actions de formation (7 lots) au profit du personnel civil rattaché au centre ministériel de gestion (CMG) de Metz.
17-070”
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“Réalisation d'actions de formation en maintenance automobile — usinage — brasage et découpe — électronique — atmosphères explosives — froid, climatisation...”
Brève description
Réalisation d'actions de formation en maintenance automobile — usinage — brasage et découpe — électronique — atmosphères explosives — froid, climatisation et fluides frigorigènes — conduite de véhicules — au profit du personnel civil rattaché au CMG de Metz.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation en maintenance automobile.
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lille (59), Châlons-en-Champagne ou Reims (51), Metz (57) ou Nancy (54), Strasbourg (67), Besançon (25) ou Dijon (21) ou en périphérie de ces villes ou sur...”
Site principal ou lieu d'exécution
Lille (59), Châlons-en-Champagne ou Reims (51), Metz (57) ou Nancy (54), Strasbourg (67), Besançon (25) ou Dijon (21) ou en périphérie de ces villes ou sur le périmètre de compétence du CMG de Metz.
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Description du marché:
“Mécanique auto, motorisation diesel, injection diesel, motorisation diesel poids lourds, freinage poids lourds, contrôle trains roulants et pneumatiques,...”
Description du marché
Mécanique auto, motorisation diesel, injection diesel, motorisation diesel poids lourds, freinage poids lourds, contrôle trains roulants et pneumatiques, gestion et contrôle anti-pollution véhicules gamme commerciale, électricité auto, injection essence, équipements auto, connectique, multiplexage, réparation et pose pare-brises, carrosserie, peinture carrosserie, notions de base mécanique auto pour conducteur professionnel, entretien et réparation vélos, réparations sellerie et plasturgie, débosselage sans peinture.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 71 065 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre (AC) prend effet à compter du 1.1.2018 ou du lendemain de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2018. Il pourra...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre (AC) prend effet à compter du 1.1.2018 ou du lendemain de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2018. Il pourra être reconduit 3 fois jusqu'au 31.12.2021. Les modalités sont définies dans le RC. La valeur estimée de l'AC indiquée ci-dessus correspond à sa durée totale. L'AC est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Il est mono-attributaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation en usinage.
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Métallerie serrurerie, tournage, fraisage, chaudronnerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 300 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation en brasage et découpe.
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Brasage fort sur tube de cuivre, découpe: oxycoupage et découpe plasma.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre (AC) prend effet à compter du 1.1.2018 ou du lendemain de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2018. Il pourra...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre (AC) prend effet à compter du 1.1.2018 ou du lendemain de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2018. Il pourra être reconduit 3 fois jusqu'au 31.12.21. Les modalités sont définies dans le RC. La valeur estimée de l'AC indiquée ci-dessus correspond à sa durée totale. L'AC est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Il est mono-attributaire.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation en électronique.
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Introduction à l'électronique niveaux A et B, électronique de niveaux 1, 2 et 3.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre (Ac) prend effet à compter du 1.1.2018 ou du lendemain de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2018. Il pourra...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre (Ac) prend effet à compter du 1.1.2018 ou du lendemain de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2018. Il pourra être reconduit 3 fois jusqu'au 31.12.2021. Les modalités sont définies dans le RC. La valeur estimée de l'AC indiquée ci-dessus correspond à sa durée totale. L'AC est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Il est mono-attributaire.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation en atmosphères explosives.
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Information sur les directives ATEX, gaz naturel: habilitation, cuisson professionnelle, fondamentaux sur l'énergie gaz et accompagnement ATEX.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 700 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation en froid, climatisation et fluides frigorigènes.
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Froid climatisation: initiation, dépannage des installations, vidange et récupération des fluides frigorigènes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 800 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation en conduite des véhicules.
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Conduite en situation difficile: VL, bus, poids lourds et ensembles articulés. Pour les formations de ce lot, le prestataire devra disposer d'une piste...”
Description du marché
Conduite en situation difficile: VL, bus, poids lourds et ensembles articulés. Pour les formations de ce lot, le prestataire devra disposer d'une piste basse adhérence; les formations ne devant pas se dérouler uniquement sur simulateur. Par ailleurs, il devra fournir les véhicules correspondants à la nature de chaque formation.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 281 600 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Liste et description succincte des conditions: tout document relatif au pouvoir du candidat doit faire apparaître expressément l'identité et la capacité de...”
Conditions d'exécution du contrat
Liste et description succincte des conditions: tout document relatif au pouvoir du candidat doit faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes. L'accord-cadre pourra être exécuté par carte achat conformément aux dispositions du décret nº 2004-1144 du 26.10.2004.
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Pour les lots no 1, 2, 4, 5 et 7, les critères d'attribution des offres sont: valeur technique pondérée à 70 % et prix pondéré à 30 %. Pour le lot no 3 et...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Pour les lots no 1, 2, 4, 5 et 7, les critères d'attribution des offres sont: valeur technique pondérée à 70 % et prix pondéré à 30 %. Pour le lot no 3 et 6, les critères d'attribution des offres sont: valeur technique pondérée à 65 %, prix pondéré à 30 % et catalogue pondéré à 5 %. Les sous-critères sont détaillés dans le RC. Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques, financières et capacités professionnelles seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2017-10-04
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“L'accord-cadre est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le DCE est téléchargeable sur le site...”
L'accord-cadre est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les modalités de paiement des sommes dues en exécution de l'accord-cadre sont mentionnées dans le Cahier des clauses administratives particulières. Liquidation des factures par la PFAF NE. Ressources propres de l'état: Ministère des armées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Du référé pré-contractuel (art L.551-1 du CJA), du référé contractuel (art L.551-13 du CJA), recours en contestation de validité du contrat (recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Du référé pré-contractuel (art L.551-1 du CJA), du référé contractuel (art L.551-13 du CJA), recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2017/S 167-344340 (2017-08-31)