Pt/Sm-17c051ao-Fourniture de matériaux de second oeuvre — années 2018 à 2021

Communauté urbaine Toulouse metropole

Pt/Sm-17c051ao-Fourniture de matériaux de second oeuvre — années 2018 à 2021. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015. Les membres du groupement sont :Toulouse Métropole, Ville de Toulouse et le CCAS de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: toulouse metropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ESPES ETS

Qui ?

• Communauté urbaine Toulouse metropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de construction et articles connexes › Matériaux de construction
• Mobilier routier › Clôtures
• Quincaillerie › Grilles

Où ?

• Occitanie › Midi-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-21	Avis de marché
2017-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Numéro de référence: 17C051AO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de construction 📦
Grilles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562256542 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Wi7pAqGIEh 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-21 📅
Date limite de soumission: 2017-10-24 📅
Date de publication: 2017-09-23 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 183-374725
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Estimations dépense annuelle par collectivités: — toulouse Métropole: 4 250euro(s) HT — ville de Toulouse: 11 000euro(s) HT — cCAS de Toulouse: 6 000euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: Fourniture de faux plafond.
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2018 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31 décembre 2018. Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2021.

Informations complémentaires:

Estimations dépense annuelle par collectivités: — toulouse Métropole: 4 250euro(s) HT — ville de Toulouse: 11 000euro(s) HT — cCAS de Toulouse: 6 000euro(s) (H.T.).

Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 — fourniture de grillages et accessoires.
Informations complémentaires:

Estimations dépense annuelle par collectivités: — toulouse Métropole: 3 650euro(s) HT — ville de Toulouse: 8 600euro(s) HT — cCAS de Toulouse: 6 000euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole et territoire de Toulouse Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Aucune forme de groupement n'est imposée. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Dans le cadre du dispositif « mps », certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire « mps », complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique: 1- compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne, ce formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET, 2- joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature Joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: — renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: — une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. 3- joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture des besoins
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Wi7pAqGIEh 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements techniques: — m. Jean-michel BORIOS — tél. : 05.62.27.63.25 — jean-michel.borios@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: Toulouse Métropole — direction de l'architecture-domaine Entretien et Ateliers 4, rue Labrousse
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Point de contact: Renseignements administratifs: — Mme Ghania AMOKRANE- Tél: 05.61.22.28.02- mail: ghania.amokrane@toulouse-metropole.fr ou Sandrine ALLAIRE-GROSDOY- Tél: 05.62.27.42.77- mail: sandrine.allaire-grosdoy@toulouse-metropole.fr
Téléphone: +33 0562274277 📞
Courrier électronique: ghania.amokrane@toulouse-metropole.fr 📧
Pays: Midi-Pyrénées 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Retrait dce: Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulousemetropole.fr (Référence acheteur public: 17c051ao). Depot offre: Les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plateforme achatpublic.com qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tous problèmes techniques, contactez la hotline d'achatpublic au 08 92 23 21 20 SIGNATURE: La signature de l'offre n'est pas requise au stade de la remise de l'offre. Cependant, l'offre devra être signée électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de la signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique. Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution de l'accord cadre. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S. Renseignements dématérialisation: TOULOUSE Metropole-Direction de la Commande Publique, 6 rue René Leduc — bP 35821-31505 TOULOUSE cedex 5. Contact: Mme Hana ZAREVUCKA, Tél. : 05.62.27.65.53, mail:hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr. Avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, Direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 183-374725 (2017-09-21)

Avis d'attribution de marché (2017-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pt/Sm-17c051ao — fourniture de matériaux de second œuvre — années 2018 à 2021. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015. Les membres du groupement sont: Toulouse Métropole, Ville de Toulouse et le CCAS de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.

Valeur totale du marché: 15389.79 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-18 📅
Date de publication: 2017-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 244-509401
Se réfère à l'avis: 2017/S 183-374725
Numéro JO-S: 244

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: fourniture de faux plafond

Lot 2 — fourniture de grillages et accessoires

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole et territoire de Toulouse Métropole

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Toulouse
Adresse postale: 2 bis rue de Belfort
Contact
Adresse Internet: http://wwwmarchespublics-toulouse-metropole.fr 🌏
: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Source: OJS 2017/S 244-509401 (2017-12-18)

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