Pt/Ep-16m204ao — fourniture de pièces détachées d'origine pour motos de marque Yamaha et prestations de réparation et d'entretien — années 2017 à 2020

Communauté urbaine Toulouse metropole

Pt/Ep-16m204ao-Fourniture de pièces détachées d'origine pour motos de marque Yamaha et prestations de réparation et d'entretien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-01-19 Avis de marché
2017-05-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Brève description:
Pt/Ep-16m204ao-Fourniture de pièces détachées d'origine pour motos de marque Yamaha et prestations de réparation et d'entretien.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Jw6WfU-Juf 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date limite de soumission: 2017-02-21 📅
Date de publication: 2017-01-24 📅
Date de fin: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 016-025905
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 et 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande, sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.4.2017 ou de sa notification si elle est postérieure au 31.3.2018.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées d'origine pour motos de marque Yamaha et prestations de réparation et d'entretien.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.3.2020.
Informations complémentaires:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 et 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande, sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.4.2017 ou de sa notification si elle est postérieure au 31.3.2018.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
S'agissant du dispositif «marché public simplifié» certaines données d'identité sont pré-rempli grâce au numéro SIRET en complétant le formulaire MPS en ligne. L'offre technique et commerciale doit être déposée sur la plateforme ainsi que les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS. Les sous-traitants et les candidats étrangers doivent produire électroniquement un dossier complet: formulaires DC1 et DC2 (pour les candidats étrangers), ou le DC4 pour le sous traitant (disponibles sur le site du Minefe).
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Jw6WfU-Juf 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — DGDEP — renseignements techniques — direction déchets et moyens techniques — domaine ateliers et parc automobile — Laurent Gouaux — tél. 05.61.27.65.47 et administratifs — direction de la performance — Arlette Bizarro — tél. 05.61.22.31.82 — fax: 05.61.22.20.05
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur
Courrier électronique: degdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Nouvelle consultation prévue dernier trimestre 2019.
Délai global de paiement: 30 jours.
Ressources propres Toulouse Métropole.
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée — aucune avance ne sera versée.
La carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations.
Les prix unitaires des fournitures seront déterminés sur la base des prix issus des catalogues du titulaire en vigueur à la date d'acquisition des pièces, avec application des remises indiquées (en %) par le titulaire dans le bordereau de remises.
Les prix des prestations seront déterminés sur la base des prix définis au bordereau des prix unitaires.
Les prix sont fermes pour la période initiale allant du 1.4.2017 ou de sa date de notification si postérieure au 31.3.2018.
Les prix pour les fournitures seront ajustables au maximum 2 fois dans l'année pour chaque période de reconduction éventuelle et pour les prestations sont révisés annuellement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 avenue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 016-025905 (2017-01-19)
Avis d'attribution de marché (2017-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9621.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 086-168063
Se réfère à l'avis: 2017/S 016-025905
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Le marché est conclu sans montant minimum ni maximum.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-06 📅
Source: OJS 2017/S 086-168063 (2017-05-02)
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