Proprete Urbaine Des Domaines Publics Et Prives Geres Par La Commune De Juvisy-Sur-Orge

CC les Portes de l'Essonne

Les prestations sont réparties en 2 lot(s):
— lot 1: Balayage et propreté urbaine des espaces publics de la Commune de Juvisy Sur Orge
— lot 2: Balayage et propreté des espaces privés communaux gérés par la Commune de Juvisy Sur Orge. (Cours d'école, cimetière, Hôtel de ville ?).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sepur

Qui ?

• CC les Portes de l'Essonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-07	Avis de marché
2017-08-25	Avis d'attribution de marché
2017-09-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
Numéro de référence: 1710007
Brève description:

Les prestations sont réparties en 2 lot(s): — lot 1: Balayage et propreté urbaine des espaces publics de la Commune de Juvisy Sur Orge — lot 2: Balayage et propreté des espaces privés communaux gérés par la Commune de Juvisy Sur Orge. (Cours d'école, cimetière, Hôtel de ville ?).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC les Portes de l'Essonne
Adresse postale: 6 rue Piver
Code postal: 91260
Commune postale: Juvisy-sur-Orge
Contact
Adresse Internet: http://www.juvisy.fr 🌏
Courrier électronique: ffraboulet@mairie-juvisy.fr 📧
Téléphone: +33 169125000 📞
Fax: +33 169125020 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date limite de soumission: 2017-07-10 📅
Date de publication: 2017-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 109-219686
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est disponible gratuitement à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info Par ailleurs, les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://www.marches-publics.info. Les candidats devront obligatoirement visiter les sites concernés par le présent marché préalablement à la remise de leur offre et au plus tard le vendredi 30 juin. Renseignement(s) administratif(s): EPT Grand Orly Seine Bièvre — site les Portes de l'essonne service marchés publics 3 rue Lefèvre Utile — bP 300 91 205 ATHIS-MONS Cedex Auprès de: Christine Goncalves Téléphone: 0169578016 courriel: christine.goncalves@grandorlyseinebievre.fr ce marché prévoit une clause d'insertion et l'obligation de reprise du personnel.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en 2 lot(s):

— lot 1: Balayage et propreté urbaine des espaces publics de la Commune de Juvisy Sur Orge

— lot 2: Balayage et propreté des espaces privés communaux gérés par la Commune de Juvisy Sur Orge. (Cours d'école, cimetière, Hôtel de ville ?).

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Balayage et propreté urbaine des espaces publics de la Commune de Juvisy Sur Orge
Numéro du lot: 1
Brève description:

Pour le lot no1, le marché est à tranches.

Pour la tranche ferme du lot no1, le marché est composé de deux types de prestations:

— les prestations régulières (montant forfaitaire annuel)

— les prestations ponctuelles (accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 50 000 euros Ht)

Définies dans le cahier des clauses techniques particulières.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Pour les lots no1 et no2, le marché est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Description des options:

Deux tranches optionnelles sont prévues:

— to1prestation Pôle Gare

— to2prestation marché Juvisy-Sur-Orge.

Ces tranches ne comportent que des prestations régulières.

Intitulé du lot: Balayage et propreté des espaces privés communaux gérés par la Commune de Juvisy Sur Orge. (Cours d'école, cimetière, Hôtel de ville ?)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le marché est composé de deux types de prestations:

— les prestations ponctuelles (accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 20 000 euros Ht)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910326400012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre: Service Marchés publics
Adresse postale: marche 17 10 007 — ne Pas Ouvrir, 3 rue Lefèvre Utile — bp 300
Commune postale: Athis Mons Cedex
Code postal: 91205
Téléphone: +33 169578016 📞
Courrier électronique: christine.goncalves@portesessone.fr 📧
Fax: +33 169578001 📠
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est disponible gratuitement à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info

Par ailleurs, les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://www.marches-publics.info.

Les candidats devront obligatoirement visiter les sites concernés par le présent marché préalablement à la remise de leur offre et au plus tard le vendredi 30 juin.

Renseignement(s) administratif(s):

EPT Grand Orly Seine Bièvre — site les Portes de l'essonne

service marchés publics

3 rue Lefèvre Utile — bP 300

91 205 ATHIS-MONS Cedex

Auprès de:

Christine Goncalves

Téléphone: 0169578016

courriel: christine.goncalves@grandorlyseinebievre.fr

ce marché prévoit une clause d'insertion et l'obligation de reprise du personnel.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 109-219686 (2017-06-07)

Avis d'attribution de marché (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en 2 lot(s): — lot 1: balayage et propreté urbaine des espaces publics de la commune de Juvisy-sur-Orge, — lot 2: balayage et propreté des espaces privés communaux gérés par la commune de Juvisy-sur-Orge. (Cours d'école, cimetière, Hôtel de Ville ?).

Valeur totale du marché: 134 445 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Les Portes de l'Essonne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-338433
Se réfère à l'avis: 2017/S 109-219686
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

Précisions: — le montant indiqué pour la valeur totale du marché HT correspond aux montants de l'attributaire (la somme de 13 611.20 EUR HT/an pour les prestations régulières et du montant maximum de 20 000 EUR HT/an pour les prestations ponctuelles sur les 4 ans de la durée totale du marché), — le montant du DQE du titulaire pris en compte pour l'analyse est de 10 850 EUR HT, — le montant du lot 2 du titulaire correspond à la somme de 13 611.20 EUR HT/an pour les prestations régulières et du montant maximum de 20 000 EUR HT/an pour les prestations ponctuelles sur 1 an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: balayage et propreté urbaine des espaces publics de la commune de Juvisy-sur-Orge,

— lot 2: balayage et propreté des espaces privés communaux gérés par la commune de Juvisy-sur-Orge. (Cours d'école, cimetière, Hôtel de Ville ?).

Intitulé du lot: Balayage et propreté des espaces privés communaux gérés par la commune de Juvisy-sur-Orge. (Cours d'école, cimetière, Hôtel de Ville ?)
Brève description:

— les prestations régulières (montant forfaitaire annuel),

— les prestations ponctuelles (accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 20 000 EUR HT).

Description des options:

Options (reconductions au sens droit français).

Le marché pourra être reconduit de façon expresse par 3 fois. La durée de chaque période de reconduction sera de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-17 📅

Référence
Informations complémentaires

Précisions:

— le montant indiqué pour la valeur totale du marché HT correspond aux montants de l'attributaire (la somme de 13 611.20 EUR HT/an pour les prestations régulières et du montant maximum de 20 000 EUR HT/an pour les prestations ponctuelles sur les 4 ans de la durée totale du marché),

— le montant du DQE du titulaire pris en compte pour l'analyse est de 10 850 EUR HT,

— le montant du lot 2 du titulaire correspond à la somme de 13 611.20 EUR HT/an pour les prestations régulières et du montant maximum de 20 000 EUR HT/an pour les prestations ponctuelles sur 1 an.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 164-338433 (2017-08-25)

Avis d'attribution de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en 2 lot(s): — lot 1: balayage et propreté urbaine des espaces publics de la Commune de Juvisy-sur-Orge, — lot 2: balayage et propreté des espaces privés communaux gérés par la Commune de Juvisy-sur-Orge. (Cours d'école, cimetière, Hôtel de ville ).

Valeur totale du marché: 2 458 120 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358851
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Précisions: — le montant indiqué pour la valeur totale du marché HT correspond aux montants de l'attributaire (la somme de 564 530 EUR HT/an pour les prestations régulières et du montant maximum de 50 000 EUR HT/an pour les prestations ponctuelles sur les 4 ans de la durée totale du marché), — le montant du DQE du titulaire pris en compte pour l'analyse est de 30 400 EUR HT, — le montant du lot 1 du titulaire correspond à la somme de 564 530 EUR HT/an pour les prestations régulières et du montant maximum de 50 000 EUR HT/an pour les prestations ponctuelles sur 1 an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: balayage et propreté urbaine des espaces publics de la Commune de Juvisy-sur-Orge,

— lot 2: balayage et propreté des espaces privés communaux gérés par la Commune de Juvisy-sur-Orge. (Cours d'école, cimetière, Hôtel de ville ).

Pour le lot n

Pour la tranche ferme du lot n

— les prestations ponctuelles (accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 50 000 EUR HT).

Description des options: Options (reconductions au sens droit français):

Référence
Informations complémentaires

— le montant indiqué pour la valeur totale du marché HT correspond aux montants de l'attributaire (la somme de 564 530 EUR HT/an pour les prestations régulières et du montant maximum de 50 000 EUR HT/an pour les prestations ponctuelles sur les 4 ans de la durée totale du marché),

— le montant du DQE du titulaire pris en compte pour l'analyse est de 30 400 EUR HT,

— le montant du lot 1 du titulaire correspond à la somme de 564 530 EUR HT/an pour les prestations régulières et du montant maximum de 50 000 EUR HT/an pour les prestations ponctuelles sur 1 an.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

Source: OJS 2017/S 175-358851 (2017-09-08)

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