Projet Réacteur Jules Horowitz — Lot F01 « Rebouchage de trémies, et travaux divers de génie civil et maçonnerie de 2nde phase internes aux bâtiments »

CEA — Centre de Cadarache

Études, réalisation et essais, du rebouchage de trémies et traversées, et de travaux divers de génie civil et maçonnerie de 2nde phase internes aux bâtiments du réacteur Jules Horowitz (RJH) — Lot F01 du RJH.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GTM Sud

Qui ?

• CEA — Centre de Cadarache

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-21	Avis de marché
2017-11-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: B16-2511-HI
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA — Centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/Service commercial bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: helene.imbert@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442253118 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-21 📅
Date limite de soumission: 2017-07-18 📅
Date de publication: 2017-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 080-153627
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Le marché n'est ni classifié, ni sensible.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché F01 concerne les études, les qualifications, et la réalisation des travaux et essais de rebouchage de trémies et traversées, et de génie civil et maçonnerie de 2nde phase internes aux bâtiments du réacteur Jules Horowitz (RJH).

Il comporte en particulier le rebouchage des trémies des voiles de l'unité nucléaire (bâtiments réacteur (BR) et des annexes nucléaires (BUA)) classés éléments importants pour la protection (EIP, anciennement EIS). En conséquence, la prestation comportera des activités importantes pour la protection (AIP, anciennement ACQ).

Par ailleurs, la coactivité sur le chantier pouvant impacter les dates prévisionnelles de mise à disposition des zones de travaux, les candidats sont informés que la durée prévisionnelle minimale du marché F01, estimée à 30 mois à compter de la notification (J0), pourrait être allongée jusqu'à 42 mois compte tenu de la prise en compte d'une flexibilité maximale de 12 mois pour le déroulé de la phase travaux du marché.

Le marché comprend:

— les études (études d'organisation et de réalisation, études d'exécution et de qualification, DOE...)

— la fourniture et l'amenée à pied d'œuvre des matériels et matériaux nécessaires à la réalisation des travaux,

— les travaux préparatoires à la réalisation des travaux,

— la mise en œuvre de protections permettant de garantir les exigences de propreté et l'intégrité des équipements en place,

— les approvisionnements des matériaux et la réalisation des rebouchages,

— le marquage et le repérage des trémies et des traversées, en phases provisoire et définitive,

— la réalisation des rebouchages, réouvertures et refermetures des trémies et traversées,

— la mise en peinture et le revêtement, étanches, des trémies, traversées et brèches, massifs ou tout autre ouvrage mis en œuvre par le titulaire,

— des carottages, sciages et renforcement dans une structure en béton armé ainsi que les détections d'armature avant démolition,

— l'obturation des brèches après introduction de gros composants,

— la réalisation de travaux divers de génie civil et de maçonnerie (surbaux, massifs intérieurs des bâtiments, supports d'équipements, scellement de pièces, murets maçonnés ou en béton armé, petites démolitions, fourniture et montage de platines post scellées,…),

— les essais de qualification,

— les contrôles et essais sur site qui comprennent notamment les contrôles et le suivi de qualification des EIP, les avis techniques et les essais aux feux nécessaires.

Le nombre indicatif des trémies et traversées à reboucher est de l'ordre de 2 400 réparties avec les matériaux de rebouchage suivants qui dépendent des critères à respecter (étanchéité à l'eau et/ou à l'air, protection feu, protection radiologique,…), ainsi que de la nature des traversants (tuyaux, câbles, gaines de ventilation):

Béton et mortier coupe-feu: 65 % environ

Système CF 2H00: 30 % environ

Mousses diverses: 5 % environ

Les options suivantes:

Option 1: maintien des installations de chantier en cas d'allongement de la durée de la phase de réalisation des travaux, sans responsabilité du titulaire, dans la limite de 12 mois.

Option 2: Rebouchage des traversées électriques de l'enceinte du Bâtiment Réacteur (BR) débouchant dans la zone de reprise de fuite (ZRF) du bâtiment des annexes nucléaires (BAN).

Durée de l'accord: 42 mois
Description des options:

Option 1: Maintien des installations de chantier en cas d'allongement de la durée de la phase de réalisation des travaux, sans responsabilité du Titulaire, dans la limite de 12 mois.

Option 2: Rebouchage des traversées électriques de l'enceinte du Bâtiment Réacteur (BR) débouchant dans la zone de reprise de fuite (ZRF) du bâtiment des annexes nucléaires (BAN).

Informations complémentaires: Le marché n'est ni classifié, ni sensible.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA — Centre de Cadarache

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Présentation des candidatures:

Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent,

— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent,

— le formulaire DC4 (Déclaration de sous-traitance).

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,

— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique.

Situation économique et financière:

Les candidats doivent fournir dans le cadre de leur candidature:

— les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

— les trois déclarations de chiffre d'affaires suivantes, sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles:

· Chiffre d'affaires global,

· Chiffre d'affaires réalisé avec le CEA,

· Chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant.

En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

Capacité technique et professionnelle:

— Copie des qualifications Qualibat, AFCAB (de la conception jusqu'à la réalisation des rebouchages), ou équivalent

— Indication des titres d'études/professionnels des responsables de:

—définition des activités importantes pour la protection

—conduite de travaux de même nature que celle du marché

Les candidats (Mandataire ou co-traitant(s) pour un groupement d'entreprises) doivent présenter les moyens (humains, techniques, organisationnels) permettant de réaliser des ouvrages nucléaires similaires à ceux du marché, de qualifier des matériaux. En particulier:

— Présentation de l'entreprise

— Moyens de piloter, réaliser des prestations multi-métiers en coactivité avec d'autres corps d'état:

oMoyens humains multi-métiers (organisation, effectifs-composition, personnel d'encadrement, organigramme associé…),

oMoyens techniques multi-métiers (outils, équipements, logiciels, matériels, moyens de contrôle) dans la réalisation de marchés de même nature

— Moyens humains, techniques, organisationnels en études et maîtrise des contraintes (tenue au séisme nucléaire, étanchéité (eau/air), protection feu, confinement)

— Moyens de fabrication, qualification des matériaux au niveau d'exigence requis

— Moyens de montage site

— Moyens de contrôle, suivi de qualification, essais pour validation des performances nominales

— Moyens de constitution de la documentation requise et mise à jour durant le marché

Les candidats (Mandataire ou co-traitant(s) en cas de groupement d'entreprises) doivent justifier et présenter des références de marchés similaires exécutés au cours des 5 dernières années en réalisation de:

— études conformes au RCC-G, RCC-M, RCCM-X, RCC E

— études d'identification d'AIP, des exigences afférentes, tenue à jour des documents

— carottages, sciages dans une structure en béton armé

— mise en œuvre de bétons, mortiers, bétons autoplaçants, systèmes CF 2H00 et mousses diverses, avec éventuelle application de peinture/enduit ignifuge pour les ouvrages nucléaires conformes au RCC-G

— ouvrages de génie civil

— fabrication de composants mécaniques classés associés à des traversées électriques, soudures classées sûreté

— management, coordination de marchés intégrant une grande part de sous-traitance de prestations techniques

Ce dossier est appuyé d'attestations de bonne exécution (montant, date, lieu) précisant si les travaux ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

En groupement d'entreprises, chaque membre doit fournir des références. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

Compte tenu des exigences qualité du Projet RJH et des caractéristiques de ce lot, les candidats (Mandataire et chaque co-traitant pour un groupement d'Entreprises) doivent disposer d'une organisation qui permette:

— de garantir pour l'ensemble du marché, un système d'assurance qualité conforme au référentiel ISO 9001 version 2008 sans exclusion,

— le respect des dispositions de l'arrêté INB 2012, en particulier:

—la maîtrise de l'organisation, du suivi et de la qualité des sous-traitants: capacité d'audit, inspections

—les AIP

—l'indépendance du vérificateur par rapport au rédacteur, la formation et la qualification des intervenants, des moyens de contrôle/inspection indépendants de celui qui réalise

Enfin, les candidats remettront une présentation de la politique sécurité de l'entreprise comprenant:

— leurs certifications ISO 14001 et OHSAS 18001, à défaut, le plan décrivant les démarches QSE mises en œuvre par le candidat, avec un engagement écrit et signé de la personne habilité à engager l'entreprise,

— les dispositions prévues pour la surveillance des sous-traitants en termes de moyens de manutention, pour la nomination des personnels responsables de la sécurité en interne et chez les sous-traitants.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Centre de Cadarache.
Informations complémentaires: La date d'ouverture des offres est indicative.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hélène Imbert
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.

Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s'engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d'amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr.

Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide):

1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »

2. Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr

3. Compléter le formulaire et valider

Nous attirons votre attention sur la nécessité d'obtention d'un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des Appels d'Offres du CEA.

En effet, la délivrance de celui-ci par l'organisme que vous aurez choisi peut prendre trois semaines.

Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en ligne.

Le détail de la procédure de réponse par voie électronique est annexe du règlement de consultation.

En complément des coordonnées du contact en I.1), des informations complémentaires peuvent être également obtenues auprès de la maîtrise d'oeuvre du RJH (TechnicAtome):

— Partie technique: Monsieur Eric de Seze — 04 42 97 94 16 — eric.deseze@areva.com et Monsieur Cédric de la HOS — 04 42 97 93 03 — cedric.delahos@areva.com

— Partie commerciale: Monsieur Nicolas Kontolios — 04 88 41 14 15 — nicolas.kontolios.ext@areva.com.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 080-153627 (2017-04-21)

Avis d'attribution de marché (2017-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6053835.94 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DEN / CAD / DSTG / Service commercial, Bâtiment 122
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-15 📅
Date de publication: 2017-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 221-458570
Se réfère à l'avis: 2017/S 080-153627
Numéro JO-S: 221

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Par ailleurs, la co-activité sur le chantier pouvant impacter les dates prévisionnelles de mise à disposition des zones de travaux, les candidats sont informés que la durée prévisionnelle minimale du marché F01, estimée à 30 mois à compter de la notification (J0), pourrait être allongée jusqu'à 42 mois compte tenu de la prise en compte d'une flexibilité maximale de 12 mois pour le déroulé de la phase travaux du marché.

— les études (études d'organisation et de réalisation, études d'exécution et de qualification, DOE...),

— la mise en peinture et le revêtement, étanches, des trémies, traversées et brèches, massifs ou tout autre ouvrage mis en œuvre par le Titulaire,

Le nombre indicatif des trémies et traversées à reboucher est de l'ordre de 2 400 réparties avec des matériaux de rebouchage qui dépendent des critères à respecter (étanchéité à l'eau et/ou à l'air, protection feu, protection radiologique,…), ainsi que de la nature des traversants (tuyaux, câbles, gaines de ventilation):

Béton et mortier coupe-feu: 65 % environ;

Système CF 2H00: 30 % environ;

Mousses diverses: 5 % environ.

Option 1: maintien des installations de chantier en cas d'allongement de la durée de la phase de réalisation des travaux, sans responsabilité du Titulaire, dans la limite de 12 mois;

Option 2: rebouchage des traversées électriques de l'enceinte du Bâtiment Réacteur (BR) débouchant dans la zone de reprise de fuite (ZRF) du bâtiment des annexes nucléaires (BAN).

Description des options:

Option 1: maintien des installations de chantier en cas d'allongement de la durée de la phase de réalisation des travaux, sans responsabilité du Titulaire, dans la limite de 12 mois.

Option 2: rebouchage des traversées électriques de l'enceinte du Bâtiment Réacteur (BR) débouchant dans la zone de reprise de fuite (ZRF) du bâtiment des annexes nucléaires (BAN).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA — Centre de Cadarache.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Justification et détails des prix
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Organisation et maîtrise du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Compréhension du besoin au travers de la qualité et de la pertinence des documents techniques remis
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Disponibilité et souplesse d'adaptation
Prise en compte des critères Sécurité et Environnement
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-13 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 221-458570 (2017-11-15)

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