Programme Régional de Formation 2017-2019; Obtenir une certification par la VAE — prestations d'accompagnement pour les pass vae financés par la Région et initiés entre le 01/09/2017 et le 31/05/2020
Région Hauts-de-France
Programme Régional de Formation 2017-2019; Obtenir une certification par la VAE — prestations d'accompagnement pour les pass vae financés par la Région et initiés entre le 01/09/2017 et le 31/05/2020. La présente consultation débouchera sur la passation d'accords-cadres à bons de commande multi-attributaires sans minimum ni maximum. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 840 000,00 euro(s).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AABC NS-conseil
- • Adapeco
- • Aests
- • Afertes
- • Agence national pour la formation professionnelle des adultes
- • Agfcps
- • Aliette Vincent Trocheris
- • Amerel pro
- • Arep institut privé d'Hazebrouck
- • Association insertion pour le développement de l'emploi et de la qualification (Aideq)
- • Association pour la professionnalisation la recherche l'accompagnement et le développement en intervention sociale
- • Association régionale ressources formation dans l'aide aux personnes (Arrfap)
- • axion formation
- • Ccir Hauts de France
- • Chambre des métiers et de l'artisanat interdépartementale Nord pas de Calais
- • Cicbc Artois Ternois
- • Cicbc Nord Pas de Calais
- • Creafi
- • Devenir en Vermandois
- • Eplea
- • Eplefpa
- • Eplefpa de la baie de somme
- • Espace Formation Consulting
- • Établissement public relevant du ministère chargé de l'agriculture Cfppa du Pas de Calais
- • Fédération régionale des maisons familiales rurales HDF
- • Fondation INFA
- • GIP-FCIP de l'académie de Lille (Gipal)
- • groupement Arep Hauts de France
- • Groupement avenir développement formation /devenir en Vermandois
- • Groupement fédération des centres d'insertion /Adapceco /formation CCO
- • Groupement GIP Forinval de l'académie d'Amiens/ GIP FCIP de l'académie de Lille
- • Groupement université de Lille sciences et technologies
- • ID Formation
- • IDC conseils
- • Irts haust de France
- • mfr
- • SAS Roseau Conseil
- • Société Coopérative CREFO
- • Solidarité et Jalons pour le travail
- • ULCO
- • Université d'Artois formation continue à l'université (Fcu)
- • Université de Lille droit et santé
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-14 | Avis de marché |
| 2018-04-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Brève description:
“Programme Régional de Formation 2017-2019; Obtenir une certification par la VAE — prestations d'accompagnement pour les pass vae financés par la Région et...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr3 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Hauts-de-France
Adresse postale: 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
Courrier électronique: contactachatpublic@hautsdefrance.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-14 📅
Date limite de soumission: 2017-03-31 📅
Date de publication: 2017-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 034-061559
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
“La présente consultation est passée en application de l'article 28 du Décret no2016.360 du 27.3.2016. La transmission des plis par voie papier n'est pas...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 840 000 EUR 💰
Maximum number of lots awarded to one tenderer: 40
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département de l'Aisne).”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'enseignement Supérieur et des Universités (Département de l'Aisne).”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de la Jeunesse et des Sports à l'exception des diplômes co signés (Département de l'Aisne).”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé des Affaires sociales et de la santé à l'exception des diplômes co signés (Département de l'Aisne).”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Diplômes des autres ministères Agriculture, Culture, Affaires Maritimes Transports, Economie, Finances, Ecologie, Justice (Département de l'Aisne).”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Diplômes co signés entre ministères (Education Nationale et Jeunesse et Sports; Education Nationale et Affaires Sanitaires et Sociale (Département de l'Aisne).”
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Titres du ministère de l'emploi (Département de l'Aisne).”
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Titres des autres certificateurs (Chambre des Métiers, Chambre de Commerce, titres portés en nom propre, Certifications de Qualification Professionnelle...”
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Numéro du lot: 9
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département du Nord).”
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'enseignement Supérieur et des Universités (Département du Nord).”
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de la Jeunesse et des Sports à l'exception des diplômes co signés (Département du Nord).”
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé des Affaires sociales et de la santé à l'exception des diplômes co signés (Département du Nord).”
Numéro du lot: 13
Brève description:
“Diplômes des autres ministères Agriculture, Culture, Affaires Maritimes Transports, Economie, Finances, Ecologie, Justice (Département du Nord).”
Numéro du lot: 14
Brève description:
“Diplômes co signés entre ministères (Education Nationale et Jeunesse et Sports; Education Nationale et Affaires Sanitaires et Sociale (Département du Nord).”
Numéro du lot: 15
Brève description:
“Titres du ministère de l'emploi (Département du Nord).”
Numéro du lot: 16
Brève description:
“Titres des autres certificateurs (Chambre des Métiers, Chambre de Commerce, titres portés en nom propre, Certifications de Qualification Professionnelle...”
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Numéro du lot: 17
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département de l'oise).”
Numéro du lot: 18
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'enseignement Supérieur et des Universités (Département de l'oise).”
Numéro du lot: 19
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de la Jeunesse et des Sports à l'exception des diplômes co signés (Département de l'oise).”
Numéro du lot: 20
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé des Affaires sociales et de la santé à l'exception des diplômes co signés (Département de l'oise).”
Numéro du lot: 21
Brève description:
“Diplômes des autres ministères Agriculture, Culture, Affaires Maritimes Transports, Economie, Finances, Ecologie, Justice (Département de l'oise).”
Numéro du lot: 22
Brève description:
“Diplômes co signés entre ministères (Education Nationale et Jeunesse et Sports; Education Nationale et Affaires Sanitaires et Sociale (Département de l'oise).”
Numéro du lot: 23
Brève description:
“Titres du ministère de l'emploi (Département de l'oise).”
Numéro du lot: 24
Brève description:
“Titres des autres certificateurs (Chambre des Métiers, Chambre de Commerce, titres portés en nom propre, Certifications de Qualificationprofessionnelle...”
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Numéro du lot: 25
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département du Pas-De-Calais).”
Numéro du lot: 26
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'enseignement Supérieur et des Universités (Département du Pas-De-Calais).”
Numéro du lot: 27
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de la Jeunesse et des Sports à l'exception des diplômes co signés (Département du Pas-De-Calais).”
Numéro du lot: 28
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé des Affaires sociales et de la santé à l'exception des diplômes co signés (Département du Pas-De-Calais).”
Numéro du lot: 29
Brève description:
“Diplômes des autres ministères Agriculture, Culture, Affaires Maritimes Transports, Economie, Finances, Ecologie, Justice (Département du Pas-De-Calais).”
Numéro du lot: 30
Brève description:
“Diplômes co signés entre ministères (Education Nationale et Jeunesse et Sports; Education Nationale et Affaires Sanitaires et Sociale (Département du Pas-De-Calais).”
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Numéro du lot: 31
Brève description:
“Titres du ministère de l'emploi (Département du Pas-De-Calais).”
Numéro du lot: 32
Brève description:
“Titres des autres certificateurs (Chambre des Métiers, Chambre de Commerce, titres portés en nom propre, Certifications de Qualification Professionnelle...”
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Numéro du lot: 33
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département de la Somme).”
Numéro du lot: 34
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'enseignement Supérieur et des Universités (Département de la Somme).”
Numéro du lot: 35
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de la Jeunesse et des Sports à l'exception des diplômes co signés (Département de la Somme).”
Numéro du lot: 36
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé des Affaires sociales et de la santé à l'exception des diplômes co signés (Département de la Somme).”
Numéro du lot: 37
Brève description:
“Diplômes des autres ministères Agriculture, Culture, Affaires Maritimes Transports, Economie, Finances, Ecologie, Justice (Département de la Somme).”
Numéro du lot: 38
Brève description:
“Diplômes co signés entre ministères (Education Nationale et Jeunesse et Sports; Education Nationale et Affaires Sanitaires et Sociale (Département de la Somme).”
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Numéro du lot: 39
Brève description:
“Titres du ministère de l'emploi (Département de la Somme).”
Numéro du lot: 40
Brève description:
“Titres des autres certificateurs (Chambre des Métiers, Chambre de Commerce, titres portés en nom propre, Certifications de Qualification Professionnelle...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le dossier de candidature Individuelle ou en Groupement complété;”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre)
Critère de qualité (pondération): 34.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre)
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre)
Critère de qualité (pondération): 21.0
Price weighting: 30.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Hauts-de-France
Adresse postale: 151 avenue du Président Hoover
Commune postale: Lille
Code postal: 59555
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dematnpdc@hautsdefrance.fr 📧
Pays: fr3 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. —...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 034-061559 (2017-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Brève description:
“Programme Régional de Formation 2017-2019; Obtenir une certification par la VAE — prestations d'accompagnement pour les pass vae financés par la Région et...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr3 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Hauts-de-France
Adresse postale: 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
Courrier électronique: contactachatpublic@hautsdefrance.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-14 📅
Date limite de soumission: 2017-03-31 📅
Date de publication: 2017-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 034-061559
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
“La présente consultation est passée en application de l'article 28 du Décret no2016.360 du 27.3.2016. La transmission des plis par voie papier n'est pas...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 840 000 EUR 💰
Maximum number of lots awarded to one tenderer: 40
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département de l'Aisne).”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'enseignement Supérieur et des Universités (Département de l'Aisne).”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de la Jeunesse et des Sports à l'exception des diplômes co signés (Département de l'Aisne).”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé des Affaires sociales et de la santé à l'exception des diplômes co signés (Département de l'Aisne).”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Diplômes des autres ministères Agriculture, Culture, Affaires Maritimes Transports, Economie, Finances, Ecologie, Justice (Département de l'Aisne).”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Diplômes co signés entre ministères (Education Nationale et Jeunesse et Sports; Education Nationale et Affaires Sanitaires et Sociale (Département de l'Aisne).”
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Titres du ministère de l'emploi (Département de l'Aisne).”
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Titres des autres certificateurs (Chambre des Métiers, Chambre de Commerce, titres portés en nom propre, Certifications de Qualification Professionnelle...”
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département du Nord).”
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'enseignement Supérieur et des Universités (Département du Nord).”
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de la Jeunesse et des Sports à l'exception des diplômes co signés (Département du Nord).”
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé des Affaires sociales et de la santé à l'exception des diplômes co signés (Département du Nord).”
Numéro du lot: 13
Brève description:
“Diplômes des autres ministères Agriculture, Culture, Affaires Maritimes Transports, Economie, Finances, Ecologie, Justice (Département du Nord).”
Numéro du lot: 14
Brève description:
“Diplômes co signés entre ministères (Education Nationale et Jeunesse et Sports; Education Nationale et Affaires Sanitaires et Sociale (Département du Nord).”
Numéro du lot: 15
Brève description:
“Titres du ministère de l'emploi (Département du Nord).”
Numéro du lot: 16
Brève description:
“Titres des autres certificateurs (Chambre des Métiers, Chambre de Commerce, titres portés en nom propre, Certifications de Qualification Professionnelle...”
Numéro du lot: 17
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département de l'oise).”
Numéro du lot: 18
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'enseignement Supérieur et des Universités (Département de l'oise).”
Numéro du lot: 19
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de la Jeunesse et des Sports à l'exception des diplômes co signés (Département de l'oise).”
Numéro du lot: 20
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé des Affaires sociales et de la santé à l'exception des diplômes co signés (Département de l'oise).”
Numéro du lot: 21
Brève description:
“Diplômes des autres ministères Agriculture, Culture, Affaires Maritimes Transports, Economie, Finances, Ecologie, Justice (Département de l'oise).”
Numéro du lot: 22
Brève description:
“Diplômes co signés entre ministères (Education Nationale et Jeunesse et Sports; Education Nationale et Affaires Sanitaires et Sociale (Département de l'oise).”
Numéro du lot: 23
Brève description:
“Titres du ministère de l'emploi (Département de l'oise).”
Numéro du lot: 24
Brève description:
“Titres des autres certificateurs (Chambre des Métiers, Chambre de Commerce, titres portés en nom propre, Certifications de Qualificationprofessionnelle...”
Numéro du lot: 25
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département du Pas-De-Calais).”
Numéro du lot: 26
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'enseignement Supérieur et des Universités (Département du Pas-De-Calais).”
Numéro du lot: 27
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de la Jeunesse et des Sports à l'exception des diplômes co signés (Département du Pas-De-Calais).”
Numéro du lot: 28
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé des Affaires sociales et de la santé à l'exception des diplômes co signés (Département du Pas-De-Calais).”
Numéro du lot: 29
Brève description:
“Diplômes des autres ministères Agriculture, Culture, Affaires Maritimes Transports, Economie, Finances, Ecologie, Justice (Département du Pas-De-Calais).”
Numéro du lot: 30
Brève description:
“Diplômes co signés entre ministères (Education Nationale et Jeunesse et Sports; Education Nationale et Affaires Sanitaires et Sociale (Département du Pas-De-Calais).”
Numéro du lot: 31
Brève description:
“Titres du ministère de l'emploi (Département du Pas-De-Calais).”
Numéro du lot: 32
Brève description:
“Titres des autres certificateurs (Chambre des Métiers, Chambre de Commerce, titres portés en nom propre, Certifications de Qualification Professionnelle...”
Numéro du lot: 33
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département de la Somme).”
Numéro du lot: 34
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'enseignement Supérieur et des Universités (Département de la Somme).”
Numéro du lot: 35
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de la Jeunesse et des Sports à l'exception des diplômes co signés (Département de la Somme).”
Numéro du lot: 36
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé des Affaires sociales et de la santé à l'exception des diplômes co signés (Département de la Somme).”
Numéro du lot: 37
Brève description:
“Diplômes des autres ministères Agriculture, Culture, Affaires Maritimes Transports, Economie, Finances, Ecologie, Justice (Département de la Somme).”
Numéro du lot: 38
Brève description:
“Diplômes co signés entre ministères (Education Nationale et Jeunesse et Sports; Education Nationale et Affaires Sanitaires et Sociale (Département de la Somme).”
Numéro du lot: 39
Brève description:
“Titres du ministère de l'emploi (Département de la Somme).”
Numéro du lot: 40
Brève description:
“Titres des autres certificateurs (Chambre des Métiers, Chambre de Commerce, titres portés en nom propre, Certifications de Qualification Professionnelle...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le dossier de candidature Individuelle ou en Groupement complété;”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre)
Critère de qualité (pondération): 34.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre)
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre)
Critère de qualité (pondération): 21.0
Price weighting: 30.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Hauts-de-France
Adresse postale: 151 avenue du Président Hoover
Commune postale: Lille
Code postal: 59555
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dematnpdc@hautsdefrance.fr 📧
Pays: fr3 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. —...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 034-061559 (2017-02-14)
Avis d'attribution de marché (2018-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016.336
Brève description:
“Programme régional de formation 2017-2019; Obtenir une certification par la VAE — prestations d'accompagnement pour les Pass Vae financés par la région et...”
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Valeur totale du marché: 3 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: région Hauts-de-France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-19 📅
Date de publication: 2018-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 078-174771
Se réfère à l'avis: 2017/S 034-061559
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
“Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi nº 78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Programme régional de formation 2017-2019; Obtenir une certification par la VAE — prestations d'accompagnement pour les Pass Vae financés par la région et...”
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“La présente débouchera sur la passation d'accords-cadres à bons de commande multi-attributaires sans minimum ni maximum. Montant estimatif des prestations...”
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Intitulé du lot: Programme Régional de Formation 2017-2019 VAE
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (département de l'aisne).”
“Diplômes du Ministère chargé de l'éducation Nationale, à l'exception des diplômes co signés (département de l'aisne).”
Intitulé du lot: Programme Régional de Formation 2017/2019: Obtenir une certification par la VAE
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'éducation Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département de l'aisne).”
“Diplômes du Ministère chargé de l'éducation Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département du Nord).”
“Diplômes du Ministère chargé de l'éducation Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département du Pas de Calais).”
“Diplômes du Ministère chargé de l'éducation Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département des Deux-Sèvres).”
“Diplômes du Ministère chargé de l'éducation Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département de Seine-Saint-Denis).”
“Diplômes du Ministère chargé de l'education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (département du Pas de Calais).”
“Diplômes du Ministère chargé de l'education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (département du Nord).”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 70
Price weighting: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-06 📅
2017-10-13 📅
2017-11-14 📅
2017-11-16 📅
2017-09-15 📅
2017-09-16 📅
2017-09-18 📅
2017-09-20 📅
2017-09-19 📅
2017-09-21 📅
2017-09-28 📅
2017-12-13 📅
2017-09-12 📅
2018-01-10 📅
2017-10-19 📅
2017-10-02 📅
2017-08-25 📅
2017-08-23 📅
2017-09-26 📅
2017-09-27 📅
2017-09-01 📅
2018-02-05 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.”
“— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.”
“— Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai...”
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“— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2018/S 078-174771 (2018-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016.336
Brève description:
“Programme régional de formation 2017-2019; Obtenir une certification par la VAE — prestations d'accompagnement pour les Pass Vae financés par la région et...”
Valeur totale du marché: 3 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: région Hauts-de-France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-19 📅
Date de publication: 2018-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 078-174771
Se réfère à l'avis: 2017/S 034-061559
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
“Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi nº 78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Programme régional de formation 2017-2019; Obtenir une certification par la VAE — prestations d'accompagnement pour les Pass Vae financés par la région et...”
“La présente débouchera sur la passation d'accords-cadres à bons de commande multi-attributaires sans minimum ni maximum. Montant estimatif des prestations...”
Intitulé du lot: Programme Régional de Formation 2017-2019 VAE
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (département de l'aisne).”
“Diplômes du Ministère chargé de l'éducation Nationale, à l'exception des diplômes co signés (département de l'aisne).”
Intitulé du lot: Programme Régional de Formation 2017/2019: Obtenir une certification par la VAE
Brève description:
“Diplômes du Ministère chargé de l'éducation Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département de l'aisne).”
“Diplômes du Ministère chargé de l'éducation Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département du Nord).”
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“Diplômes du Ministère chargé de l'éducation Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département du Pas de Calais).”
“Diplômes du Ministère chargé de l'éducation Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département des Deux-Sèvres).”
“Diplômes du Ministère chargé de l'éducation Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département de Seine-Saint-Denis).”
“Diplômes du Ministère chargé de l'education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (département du Pas de Calais).”
“Diplômes du Ministère chargé de l'education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (département du Nord).”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 70
Price weighting: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-06 📅
2017-10-13 📅
2017-11-14 📅
2017-11-16 📅
2017-09-15 📅
2017-09-16 📅
2017-09-18 📅
2017-09-20 📅
2017-09-19 📅
2017-09-21 📅
2017-09-28 📅
2017-12-13 📅
2017-09-12 📅
2018-01-10 📅
2017-10-19 📅
2017-10-02 📅
2017-08-25 📅
2017-08-23 📅
2017-09-26 📅
2017-09-27 📅
2017-09-01 📅
2018-02-05 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.”
“— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.”
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“— Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai...”
“— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2018/S 078-174771 (2018-04-19)
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