Produits de santé: fournitures de médicaments pour les années 2018 à 2020 (24 mois)

Centre Hospitalier de Cahors

Médicaments (avec ou sans AMM, voire de dispositifs médicaux) concernant: anti-infectieux, antinéoplasiques et immunomodulateurs, autorisation temporaire d'utilisation, divers (notamment antidotes, produits de contraste et grossistes-répartiteurs) et produits radio-pharmaceutiques à usage diagnostique, hormones systémiques, médicaments dermatologiques, muscle et squelette, organes sensoriels, sang et organes hématopoïétiques, système cardiovasculaire, système génito-urinaire et hormones sexuelles, système nerveux, système respiratoire et voies digestives et métabolisme.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La liste des candidats retenus

Qui ?

• Centre Hospitalier de Cahors

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Produits pharmaceutiques

Où ?

• Midi-Pyrénées › Lot

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-18	Avis de marché
2018-03-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: AO 2018 GARONNE
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pharmaceutiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Cahors
Adresse postale: 335 rue Wilson, BP 50269
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-cahors.fr 🌏
Courrier électronique: garonne@ch-cahors.fr 📧
Téléphone: +33 565208478 📞
Fax: +33 565205096 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_k9Kg89NegP&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date limite de soumission: 2017-11-21 📅
Date de publication: 2017-09-22 📅
Date de début: 2018-04-01 📅
Date de fin: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 182-371984
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-260 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La présente consultation porte sur un accord cadre d'achat de fournitures au sens de l'article 5-ii de l'ordonnance nº 2015899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics: accord cadre à bons de commande en mono attributaire (art.78 et 80 du décret).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 60 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: La présente consultation comporte 687 lots
Numéro du lot: 00
Brève description:

Les annexes 2 à 4 du CCTP (cahier des clauses techniques particulières) précisent le détail complet de l'allotissement et les quantités prévisionnelles totales et de chaque adhérent pour les 2 ans de marché.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ensemble de la partie Occitanie Ouest (ex Midi-Pyrénées) région Occitanie, sur les sites de chaque établissement adhérent au groupement, voir Section VI Renseignements complémentaires, Vi.3.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: lettre de candidature ou le DC1 disponible sur economie.gouv.fr (si le candidat n'utilise pas le dispositif marché public simplifié), documents définis à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et à l'article 5 du décret nº 2017-516 du 10.4.2017. Les documents seront rédigés en français ou accompagnés d'une traduction en français. Les documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la commission européenne.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaire des trois dernières années ou DC2 disponible sur economie.gouv.fr (si le candidat n'utilise pas le dispositif marché public simplifié). Les documents seront rédigés en français ou accompagnés d'une traduction en français.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat fournira en relation avec l'objet du marché les informations qu'il jugera utiles, notamment pour pouvoir évaluer les capacités professionnelles et techniques de sa proposition, de sa prestation ainsi que de la qualité de son service. Le candidat fournira toutes les informations, relatives à l'objet du marché qu'il jugera utile afin de pouvoir évaluer sa démarche de développement durable.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Hôpital de Cahors.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement d'achats des produits pharmaceutiques des établissements de santé de Midi Pyrénées (groupement Garonne), pour le compte de 51 adhérents
Adresse postale: Voir la liste section VI Renseignements complémentaires Informations complémentaires Vi3
Pays: Midi-Pyrénées 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le directeur, groupement d'achats des produits de santé de Midi-Pyrénées (groupement Garonne)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Pharmacie, à l'attention de M. Loïc Rolland
Adresse Internet: http://www.groupement-garonne.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_k9Kg89NegP&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement d'achats des produits pharmaceutiques des établissements de santé de Midi Pyrénées (groupement Garonne), hôpital de Cahors
Pays: Lot 🏙️
Adresse postale: 335 rue Wilson BP 50269

Référence
Informations complémentaires

Liste de 51 adhérents Groupement Garonne (hôpital_ville_département): Ch Albi _ Albi _ 81

— CH Le Montaigu _ Astugue _ 65

— CH Auch _ Auch _ 32

— CH Du Gers _ Auch _ 32

— CH ax _ ax les Thermes _ 09

— CH Bagneres de Bigorre _ Bagneres de Bigorre _ 65

— Hôpitaux de Luchon _ Bagneres de Luchon _ 31

— CH Cahors _ Cahors _ 46

— Chic du pays d'Autan _ Castres _ 81

— CH Caussade _ Caussade _ 82

— CH Condom _ Condom _ 32

— CH Decazeville _ Decazeville _ 12

— CH Espalion _ Espalion _ 12

— CH Figeac _ Figeac _ 46

— EPS De Lomagne _ Fleurance _ 32

— CH Gaillac _ Gaillac _ 81

— CH Gimont _ Gimont _ 32

— CH Gourdon _ Gourdon _ 46

— CH Gramat _ Gramat _ 46

— CH Graulhet _ Graulhet _ 81

— CH Lannemezan _ Lannemezan _ 65

— CH Lavaur _ Lavaur _ 81

— CH du pays d'Olmes _ Lavelanet _ 09

— CH Lombez _ Lombez _ 32

— CH Lourdes _ Lourdes _ 65

— CH Mauvezin _ Mauvezin _ 32

— CH Millau _ Millau _ 12

— CH Mirande _ Mirande _ 32

— CHI Castelsarrasin Moissac _ Moissac _ 82

— CH Montauban _ Montauban _ 82

— Centre médical la Roseraie _ Montfaucon _ 46

— CH Muret _ Muret _ 31

— CH Negrepelisse _ Negrepelisse _ 82

— CH Nogaro _ Nogaro _ 32

— CH Revel _ Revel _ 31

— CH Rodez _ Rodez _ 12

— CH Saint Affrique _ Saint Affrique _ 12

— CH Saint Cere _ Saint Cere _ 46

— CH Saint Gaudens _ Saint Gaudens _ 31

— CH Saint Geniez d'Olt _ Saint Geniez d'Olt _ 12

— CH Saint Pons de Thomieres _ Saint Pons de Thomieres _ 34

— CH Ariege Couserans _ Saint Girons _ 09

— CHI Val d'Ariege _ Saint Jean de Verges _ 09

— CH Le Vallon _ Salles la Source _ 12

— Centre Medical Fenaille _ severac le Chateau _ 12

— CH Tarascon _ Tarascon sur Ariege _ 09

— CH de Bigorre _ Tarbes _ 65

— CH Marchant _ Toulouse _ 31

— CH Valence d'Agen _ Valence d'Agen _ 82

— CH Vic Fezensac _ Vic Fezensac _ 32

— CH Villefranche de Rouergue _ Villefranche de Rouergue _ 12.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: www.conseil-etat.fr/Tribunaux-Cours/La-juridiction-administrative
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735440 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/Tribunaux-Cours/La-juridiction-administrative 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cours administrative d'appel
Adresse postale: 17 cours de Verdun, CS 81224
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33074
Téléphone: +33 557854242 📞
Courrier électronique: greffe.caa-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 557854240 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: M. le directeur des Investissements et de la logistique
Adresse postale: 335 rue Wilson, BP 50269
Commune postale: Cahors Cedex
Code postal: 46005
Téléphone: +33 565205117 📞
Courrier électronique: secretariat.dil@ch-cahors.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-cahors.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 182-371984 (2017-09-18)

Avis d'attribution de marché (2018-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Médicaments (avec ou sans AMM, voire de dispositifs médicaux) concernant: anti-infectieux, anti-néoplasiques/immunomodulateurs, autorisation temporaire d'utilisation, divers (antidotes/produits contraste/grossistes-répartiteurs)/produits radio-pharmaceutiques, hormones systémiques, médicament dermatologique, muscle-squelette, organes sensoriels, sang-organes hématopoïétiques, syst.cardiovasculaire, syst. Génito-urinaire/hormones sexuelles, syst.nerveux, syst.respiratoire, voies digestives/métabolisme.

Valeur totale du marché: 60 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-30 📅
Date de publication: 2018-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 065-144498
Se réfère à l'avis: 2017/S 182-371984
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Tous les lots sont attribués sauf les lots nº 25-54-69-144-170 à 178-187-189-191-192-206-212-266-287-301-324-472-491-496-563-615 et 663 infructueux. Les pièces du marché sont disponibles sur demande à l'adresse mail suivante: secretariat.dil@ch-cahors.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit principalement de médicaments et décomposés en lots à destinations des établissements adhérents pour les lots 1 à 687, sauf pour les lots 170 à 178.

Intitulé du lot: Lots grossistes
Numéro du lot: 170à178
Brève description: Lots grossistes.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ensemble de la partie Midi-Pyrénées région Occitanie, sur les sites de chaque établissement…

… adhérent au groupement.

… adhérents au groupement.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique, clinique du médicament et mise en place de la prestation
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Présentation des offres et démarche de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Coût de la prestation
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (nom): Franco de port
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Rythme délai livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Étendu catalogue
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Conditions d'exécution
Critère de coût: Remise consentie

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-05 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement d'achats des produits pharmaceutiques des établissements de santé de Midi-Pyrénées (groupement Garonne), pour le compte de 51 adhérents
Adresse postale: (liste disponible dans l'onglet Information sur le site du groupement)
Pays: Lot 🏙️
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le directeur, Groupement d'achats des produits de santé de Midi-Pyrénées (groupement Garonne)

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement, par le pouvoir adjudicateur, des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 065-144498 (2018-03-30)

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