Prestations WAN et services associés

Union des groupements d'achats publics

Les lots 1,2 et 4 s'entendent comme des accords-cadres exécutés à bons de commande sans engagement avec 3 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Dans le cas où un seul candidat propose une offre régulière, appropriée et acceptable, l'Ugap se réserve la possibilité de conclure ledit accord-cadre exécuté avec le candidat concerné. Les Lots 3 et 5 s'entendent comme des accords-cadres, non exécutés en application de l'article 26.I.2 de l'ordonnance n2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Ils sont sans engagement et mono-attribués. Les bénéficiaires, utilisateurs des accords-cadres des lots 3 et 5 sont mentionnés au point VI.3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-15 Avis de marché
2017-06-27 Informations complémentaires
2017-09-14 Avis d'attribution de marché
2017-11-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: 16U070
Brève description:
Les lots 1,2 et 4 s'entendent comme des accords-cadres exécutés à bons de commande sans engagement avec 3 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Dans le cas où un seul candidat propose une offre régulière, appropriée et acceptable, l'Ugap se réserve la possibilité de conclure ledit accord-cadre exécuté avec le candidat concerné. Les Lots 3 et 5 s'entendent comme des accords-cadres, non exécutés en application de l'article 26.I.2 de l'ordonnance n
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'interconnexion 📦
Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Services internet 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: schatillon@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732185 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=323357&orgAcronyme=t9y 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=323357&orgAcronyme=t9y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-15 📅
Date limite de soumission: 2017-06-28 📅
Date de publication: 2017-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 095-186803
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Reconductions possibles pour les marchés subséquents.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 52 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations WAN d'interconnexion de sites bénéficiaires ainsi que les services associés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations WAN d'interconnexion de sites bénéficiaires ainsi que les services associés.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par le 7e du I de l'article 30 du décret n
Intitulé du lot: Prestations WAN d'interconnexion en IP VPN de réseaux de collecte de bénéficiaires avec le RIE ainsi que les services associés
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations WAN d'interconnexion en IP VPN de réseaux de collecte de bénéficiaires avec le RIE ainsi que les services associés.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations WAN de liaisons louées spécifiques ainsi que les services associés pour les besoins des bénéficiaires désignés
Numéro du lot: 3
Brève description:
Prestations WAN de liaisons louées spécifiques ainsi que les services associés pour les besoins des bénéficiaires désignés.
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Reconductions possibles pour les marchés subséquents.
Intitulé du lot: Prestations WAN d'accès dédiés à Internet ainsi que les services associés
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations WAN d'accès dédiés à Internet ainsi que les services associés.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations WAN d'accès dédiés à Internet ainsi que les services associés pour les besoins des bénéficiaires désignés
Numéro du lot: 5
Brève description:
Prestations WAN d'accès dédiés à internet ainsi que les services associés pour les besoins des bénéficiaires désignés.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France métropolitaine (Corse incluse) et DROM.
France métropolitaine (Corse incluse).
France métropolitaine (Corse incluse) et DROM le cas échéant.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) la «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n
Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.
Ces formulaires mentionnés aux points 1) et 2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.
En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global en EUR HT. Sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le ratio suivant doit être inférieur ou égal à 60 % : ratio = montant(s) estimé(s)] annuel(s) du/des lot(s) calculé à partir de la durée totale du(des) marché(s)/chiffre d'affaires moyen annuel des 3 derniers exercices disponibles. Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière. Si le ratio est supérieur à 60 %, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que le ratio soit inférieur ou égal à 60 %.
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Capacité technique et professionnelle: Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=323357&orgAcronyme=t9y 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.
L'accord-cadre mentionné à l'article IV.1.3) concerne les lots 1,2 et 4.
Les lots 3 et 5 sont des accords-cadres mono-attribués.
Les bénéficiaires, utilisateurs des accords-cadres des lots 3 et/ou 5 sont: : -ministère de l'économie et des finances, -ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, -ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, -direction générale de l'aviation civile, -voies navigables de France, -services du premier ministre, -préfecture de police de Paris, -ministère de la culture et de la communication, -ministère de la justice, -ministère des affaires sociales et de la santé.
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L'expression « modalités d'ouverture des offres » au point IV-3-7 du présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures et des offres ».
Les candidats peuvent fournir un DUME au titre des renseignements et formalités exigés au point III du présent avis.
— le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.
— La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: 01.64.73.20.39.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'ugap
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — champs-sur-Marne
Commune postale: Maren-la-Vallée Cedex
Code postal: 77444
Courrier électronique: mediationfournisseurs@ugap.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 095-186803 (2017-05-15)
Informations complémentaires (2017-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les lots 1, 2 et 4 s'entendent comme des accords-cadres exécutés à bons de commande sans engagement avec trois titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Dans le cas où un seul candidat propose une offre régulière, appropriée et acceptable, l'UGAP se réserve la possibilité de conclure ledit accord cadre exécuté avec le candidat concerné. Les Lots 3 et 5 s'entendent comme des accords-cadres, non exécutés en application de l'article 26.i.2 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Ils sont sans engagement et mono attribués. Les bénéficiaires, utilisateurs des accords-cadres des lots 3 et 5 sont mentionnés au point VI.3.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-27 📅
Date limite de soumission: 2017-07-10 📅
Date de publication: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 123-250181
Se réfère à l'avis: 2017/S 095-186803
Numéro JO-S: 123
Source: OJS 2017/S 123-250181 (2017-06-27)
Avis d'attribution de marché (2017-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le lot 3 a pour objet des Prestations WAN de Liaisons Louées spécifiques ainsi que les services associés pour les besoins des Bénéficiaires désignés. Le Lots 3 s'entend comme un accord-cadre, non exécuté en application de l'article 26.i.2 de l'ordonnance n
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Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 179-367024
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
La date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification de l'accord-cadre. Le présent accord-cadre peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section I «Pouvoir adjudicateur», sous réserve des secrets protégés par la loi.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations WAN de Liaisons Louées spécifiques ainsi que les services associés pour les besoins des Bénéficiaires désignés
Brève description:
Prestations WAN de Liaisons Louées spécifiques ainsi que les services associés pour les besoins des Bénéficiaires désignés.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 75

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-28 📅

Référence
Informations complémentaires
La date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification de l'accord-cadre.
Le présent accord-cadre peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section I «Pouvoir adjudicateur», sous réserve des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex
Source: OJS 2017/S 179-367024 (2017-09-14)
Avis d'attribution de marché (2017-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le lot 1 a pour objet des Prestations WAN d'interconnexion de sites Bénéficiaires ainsi que les services associés, le lot 2 a pour objet des Prestations WAN d'interconnexion en IP VPN de réseaux de collecte de Bénéficiaires avec le RIE ainsi que les services associés, le lot 4 a pour objet des Prestations WAN d'accès dédiés à Internet ainsi que les services associés. Les lots 1,2 et 4 s'entendent comme des accords-cadres exécutés à bons de commande sans engagement avec trois titulaires. Le lot 5 a pour objet des prestations WAN d'accès dédiés à Internet ainsi que les services associés pour les besoins des bénéficiaires désignés. Le Lot 5 s'entend comme un accord cadre, non exécuté en application de l'article 26.i.2 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il est sans engagement et mono attribué.
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Valeur totale du marché: 50 000 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs sur Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-23 📅
Date de publication: 2017-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 227-473578
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
La date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification de l'accord-cadre. Le présent accord-cadre peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section I «pouvoir adjudicateur», sous réserve des secrets protégés par la loi.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations WAN d'interconnexion de sites Bénéficiaires ainsi que les services associés.
Description des options:
Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par le 7e du I de l'article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés public.
Intitulé du lot: Prestations WAN d'interconnexion en IP VPN de réseaux de collecte de Bénéficiaires avec le RIE ainsi que les services associés
Brève description:
Prestations WAN d'accès dédiés à Internet ainsi que les services associés pour les besoins des bénéficiaires désignés.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 60
55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-17 📅

Référence
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section I «pouvoir adjudicateur», sous réserve des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs sur Marne
Source: OJS 2017/S 227-473578 (2017-11-23)
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