Prestations liées à l'accumulation des algues sur les plages, ports et cours d'eau — années 2017 — 2018

Commune de Six-Fours-les-Plages

Les prestations consistent en:
— l'évacuation et traitement des algues (transport, stockage ou élimination des algues ou autre solution apportée)
— la mise à disposition d'engin avec chauffeur pour la réalisation de certaines prestations telle que le curage, enfouissement.
Le présent accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande avec les montants limites suivants pour chacune des années 2017 et 2018: Sans Minimum et Maximum :600 000 euro(s) (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pasini SAS

Qui ?

• Commune de Six-Fours-les-Plages

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de nettoyage de plages

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-16	Avis de marché
2017-04-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de plages
Numéro de référence: 2017/algues
Brève description:

Les prestations consistent en: — l'évacuation et traitement des algues (transport, stockage ou élimination des algues ou autre solution apportée) — la mise à disposition d'engin avec chauffeur pour la réalisation de certaines prestations telle que le curage, enfouissement. Le présent accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande avec les montants limites suivants pour chacune des années 2017 et 2018: Sans Minimum et Maximum :600 000 euro(s) (H.T.).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de plages 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de plages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-les-Plages
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-16 📅
Date limite de soumission: 2017-02-17 📅
Date de publication: 2017-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 013-019674
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Jours et heures d'ouverture des bureaux: lundi au vendredi de 8h30-12h et 13h30-16h30. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre sur support papier ou sur support électronique (format à utiliser: pdf). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire une copie de sauvegarde sur support physique (CD Rom, DVD Rom, clé Usb) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner des plis. Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou sur support électronique en version &Amp;Quot;Copie de sauvegarde"pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "Profil acheteur" http :// www.marchespublics.info ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr Critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacités professionnelles et techniques, économique et financières. Dépôt par porteur: impérativement au service des marché- bâtiment services techniques étage 2 1/2.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations consistent en:

— l'évacuation et traitement des algues (transport, stockage ou élimination des algues ou autre solution apportée)

— la mise à disposition d'engin avec chauffeur pour la réalisation de certaines prestations telle que le curage, enfouissement.

Le présent accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande avec les montants limites suivants pour chacune des années 2017 et 2018: Sans Minimum et Maximum :600 000 euro(s) (H.T.).

Durée de l'accord: 21 mois
Description des renouvellements:

L'Accord cadre est conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2017, reconductible une fois pour Un An soit au maximum jusqu'au 31/12/2018.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement.

Financement: budgets commune 2017-2018- forme du prix: révisable — le paiement du marché sera effectué par virement dans un délai maximum de 30 jours — acomptes mensuels.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830129900010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: renseignements administratifs: Service des Marchés-Tél:0494349438/Fax:0494349319: renseignement techniques: service sécurité plages: tél:0494256529/fax:0494349319
Adresse postale: hotel de ville — place du 18 Juin 1940
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Téléphone: +33 494349317 📞
Courrier électronique: service.marches@mairie-six-fours.fr 📧
Fax: +33 494349319 📠
Pays: Var 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des Marchés: Hôtel de Ville
Adresse postale: place du 18 Juin 1940

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Jours et heures d'ouverture des bureaux: lundi au vendredi de 8h30-12h et 13h30-16h30.

Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre sur support papier ou sur support électronique (format à utiliser: pdf). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire une copie de sauvegarde sur support physique (CD Rom, DVD Rom, clé Usb) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner des plis. Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou sur support électronique en version &Amp;Quot;Copie de sauvegarde"pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "Profil acheteur" http :// www.marchespublics.info ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr

Critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacités professionnelles et techniques, économique et financières.

Dépôt par porteur: impérativement au service des marché- bâtiment services techniques étage 2 1/2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Source: OJS 2017/S 013-019674 (2017-01-16)

Avis d'attribution de marché (2017-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations consistent en: — l'évacuation et traitement des algues (transport, stockage ou élimination des algues ou autre solution apportée), — la mise à disposition d'engin avec chauffeur pour la réalisation de certaines prestations telle que le curage, enfouissement. Le présent accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande avec les montants limites suivants pour chacune des années 2017 et 2018: Sans minimum et maximum: 600 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-06 📅
Date de publication: 2017-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 070-132803
Se réfère à l'avis: 2017/S 013-019674
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, passé en application des articles 25-I-1°, 67 à 68 et 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2017, reconductible 1 fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 31.12.2018 avec le montant limite maximum pour chacune des années 2017-2018: Maxi: 600 000 EUR HT. Montant annuel HT de la seule offre prise en considération: 380 260 EUR. Date de signature du marché: 21.3.2017. Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics. Référence de la publicité au BOAMP: avis nº 17-6735 publiée le 18.1.2017. Nº avis JOUE: 2017/s 013-019674 publiée le 19.1.2017. code Nuts Fr825. Adresse internet du profil acheteur: http://www.ville-six-fours.fr Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: collectivité territoriale.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— l'évacuation et traitement des algues (transport, stockage ou élimination des algues ou autre solution apportée),

Le présent accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande avec les montants limites suivants pour chacune des années 2017 et 2018: Sans minimum et maximum: 600 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-30 📅

Référence
Informations complémentaires

Maxi: 600 000 EUR HT.

Montant annuel HT de la seule offre prise en considération: 380 260 EUR.

Date de signature du marché: 21.3.2017.

Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics.

Référence de la publicité au BOAMP: avis nº 17-6735 publiée le 18.1.2017.

Nº avis JOUE: 2017/s 013-019674 publiée le 19.1.2017.

code Nuts Fr825.

Adresse internet du profil acheteur: http://www.ville-six-fours.fr

Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: collectivité territoriale.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Source: OJS 2017/S 070-132803 (2017-04-06)

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