Prestations de tri des papiers et des cartons
Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Prestations de tri des papiers et des cartons
lot 1: Tri des cartons
lot 2: Tri des papiers.
Le délai de réception des offres était de 2017-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-03 | Avis de marché |
| 2017-04-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Brève description:
“Prestations de tri des papiers et des cartons lot 1: Tri des cartons lot 2: Tri des papiers.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦
Code CPV supplémentaire: Papier et carton traités 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr431 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Adresse postale: 8 avenue des Alliés — BP 98407
Code postal: 25208
Commune postale: Montbéliard Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: camille.pepiot@agglo-montbeliard.fr 📧
Téléphone: +33 381318904 📞
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date limite de soumission: 2017-02-10 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-003397
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
“Variantes autorisées (ex option non obligatoire) uniquement concernant le point mentionné à l'article 5 du CCTP: prestation complémentaire d'apport de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de tri des papiers et des cartons”
“lot 1: Tri des cartons”
“lot 2: Tri des papiers.”
Intitulé du lot: Tri des cartons
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Les tenants et aboutissants des prestations attendues sont décrits dans le dossier de consultation des entreprises.”
“Quantité des commandes période initiale: mini = 1400 tonnes / maxi = 5000 tonnes. Quantités identiques pour chaque période de reconduction Les prestations...”
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.”
“Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que la durée totale de l'accord...”
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Informations complémentaires:
“Variantes autorisées (ex option non obligatoire) uniquement concernant le point mentionné à l'article 5 du CCTP: prestation complémentaire d'apport de cartons.”
“Les variantes ne sont pas admises”
“sans offre de base.”
Intitulé du lot: Tri des papiers
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Quantité des commandes période initiale: mini = 1600 tonnes / maxi = 6000 tonnes. Quantités identiques pour chaque période de reconduction Les prestations...”
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Informations complémentaires:
“Variantes autorisées (ex option non obligatoire) uniquement concernant le point mentionné à l'article 5 du CCTP: prestation complémentaire d'apport de papiers.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu mis à disposition par le titulaire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats doivent utiliser le DUME (joint au Dce) ou les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Articles 109 à 132 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 — modalités de règlement de compte: système informatique marco. — Délai global de paiement: 30 jours....”
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“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le C.C.A.P. Et dans l'annexe no2 à l'acte...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Price weighting: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://capm.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“A l'issue de la période initiale ou à l'issue des périodes de reconduction. La durée maximale de reconduction sera de 3 ans.”
“Le système de notation est décrit à l'article 5 du règlement de la consultation.”
“Modalités de transmission des offres: -soit les offres sont transmises sur format papier, sous pli cacheté portant impérativement l'indication «Prestations...”
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“Renseignements d'ordre technique: Direction Collecte et Traitement des déchets — Maria Mucciante — tél: +33 381361356 — maria.mucciante@agglo-montbeliard.fr”
“unité monétaire utilisée: euro.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381326001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ays de Montbéliard Agglomération Service Commande Publique
Adresse postale: 8 avenue des Alliés BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381318904 📞
Courrier électronique: camille.pepiot@agglo-montbeliard.fr 📧
Source: OJS 2017/S 003-003397 (2017-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Brève description:
“Prestations de tri des papiers et des cartons lot 1: Tri des cartons lot 2: Tri des papiers.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦
Code CPV supplémentaire: Papier et carton traités 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr431 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Adresse postale: 8 avenue des Alliés — BP 98407
Code postal: 25208
Commune postale: Montbéliard Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: camille.pepiot@agglo-montbeliard.fr 📧
Téléphone: +33 381318904 📞
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date limite de soumission: 2017-02-10 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-003397
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
“Variantes autorisées (ex option non obligatoire) uniquement concernant le point mentionné à l'article 5 du CCTP: prestation complémentaire d'apport de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de tri des papiers et des cartons”
“lot 1: Tri des cartons”
Afficher plus (1)
“lot 2: Tri des papiers.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Les tenants et aboutissants des prestations attendues sont décrits dans le dossier de consultation des entreprises.”
“Quantité des commandes période initiale: mini = 1400 tonnes / maxi = 5000 tonnes. Quantités identiques pour chaque période de reconduction Les prestations...”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.”
“Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que la durée totale de l'accord...”
Informations complémentaires:
“Variantes autorisées (ex option non obligatoire) uniquement concernant le point mentionné à l'article 5 du CCTP: prestation complémentaire d'apport de cartons.”
“Les variantes ne sont pas admises”
Afficher plus (1)
“sans offre de base.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Quantité des commandes période initiale: mini = 1600 tonnes / maxi = 6000 tonnes. Quantités identiques pour chaque période de reconduction Les prestations...”
Informations complémentaires:
“Variantes autorisées (ex option non obligatoire) uniquement concernant le point mentionné à l'article 5 du CCTP: prestation complémentaire d'apport de papiers.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu mis à disposition par le titulaire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats doivent utiliser le DUME (joint au Dce) ou les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Articles 109 à 132 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 — modalités de règlement de compte: système informatique marco. — Délai global de paiement: 30 jours....”
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le C.C.A.P. Et dans l'annexe no2 à l'acte...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Price weighting: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://capm.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“A l'issue de la période initiale ou à l'issue des périodes de reconduction. La durée maximale de reconduction sera de 3 ans.”
“Le système de notation est décrit à l'article 5 du règlement de la consultation.”
“Modalités de transmission des offres: -soit les offres sont transmises sur format papier, sous pli cacheté portant impérativement l'indication «Prestations...”
Afficher plus (2)
“Renseignements d'ordre technique: Direction Collecte et Traitement des déchets — Maria Mucciante — tél: +33 381361356 — maria.mucciante@agglo-montbeliard.fr”
“unité monétaire utilisée: euro.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381326001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ays de Montbéliard Agglomération Service Commande Publique
Adresse postale: 8 avenue des Alliés BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381318904 📞
Courrier électronique: camille.pepiot@agglo-montbeliard.fr 📧
Source: OJS 2017/S 003-003397 (2017-01-03)
Avis d'attribution de marché (2017-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17/012/01
Brève description:
“Prestations de tri des papiers et des cartons.”
Valeur totale du marché: 1 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-27 📅
Date de publication: 2017-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 084-163844
Se réfère à l'avis: 2017/S 003-003397
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
“Marché pour 1 an reconductible 3 ans.”
Objet
Champ d'application du marché
“Marché pour 1 an reconductible 3 ans.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-12 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard agglomération, service commande publique
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Source: OJS 2017/S 084-163844 (2017-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17/012/01
Brève description:
“Prestations de tri des papiers et des cartons.”
Valeur totale du marché: 1 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-27 📅
Date de publication: 2017-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 084-163844
Se réfère à l'avis: 2017/S 003-003397
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
“Marché pour 1 an reconductible 3 ans.”
Objet
Champ d'application du marché
“Marché pour 1 an reconductible 3 ans.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-12 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard agglomération, service commande publique
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Source: OJS 2017/S 084-163844 (2017-04-27)
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