Prestations de téléradiologie pour le centre hospitalier de la Haute Côte-D'Or
CH de la Haute Côte d'Or
Prestations de téléradiologie pour le Centre Hospitalier de la Haute Côte-D'Or.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-16 | Avis de marché |
| 2017-06-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'imagerie médicale
Numéro de référence: 2017-04
Brève description: Prestations de téléradiologie pour le Centre Hospitalier de la Haute Côte-D'Or.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'imagerie médicale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'imagerie médicale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de La Haute Côte d'Or
Adresse postale: 7 rue Guéniot
Code postal: 21350
Commune postale: Vitteaux
Contact
Adresse Internet: http://www.hopital-amplitude.fr 🌏
Courrier électronique: mariehelene.chevalier@ch-hco.fr 📧
Téléphone: +33 380912121 📞
Fax: +33 380339199 📠
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=41489&orgAcronyme=l0u 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date limite de soumission: 2017-04-19 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Date de fin: 2018-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103891
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004781900012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 380817313 📞
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Adresse postale: Site de Vitteaux, service des marchés publics, 7 rue Guéniot
Point de contact: M. le directeur
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733980 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif du règlement des différends ou litiges relatifs aux marché publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier-Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 056-103891 (2017-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'imagerie médicale
Numéro de référence: 2017-04
Brève description: Prestations de téléradiologie pour le Centre Hospitalier de la Haute Côte-D'Or.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'imagerie médicale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'imagerie médicale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de La Haute Côte d'Or
Adresse postale: 7 rue Guéniot
Code postal: 21350
Commune postale: Vitteaux
Contact
Adresse Internet: http://www.hopital-amplitude.fr 🌏
Courrier électronique: mariehelene.chevalier@ch-hco.fr 📧
Téléphone: +33 380912121 📞
Fax: +33 380339199 📠
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=41489&orgAcronyme=l0u 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date limite de soumission: 2017-04-19 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Date de fin: 2018-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103891
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Durée du marché:
Le marché prend effet à compter de la date de notification au candidat retenu jusqu'au 7.7.2018 correspondant à la période ferme.
Ce marché est reconductible deux fois, par reconduction tacite pour les périodes du 8.7.2018 au 7.7.2019, du 8.7.2019 au 7.7.2020.
en cas de non-reconduction, celle-ci sera notifiée par courrier recommandé avec accusé de réception par le CH-HCO. Cette non-reconduction sera reçue par le titulaire un mois avant la date prévue de reconduction, soit au plus tard le 7.6.2018 et soit au plus tard le 7.6.2019.
le candidat retenu disposera de 4 semaines maximales à compter de la date de notification du présent marché pour exécuter la phase préparatoire (cf. Article 5.4 du CCTP). Celle-Ci devra être terminée au plus tard le 7 juillet 2017 pour un début de réalisation de la prestation au 8.7.2017.
Variantes:
Conformément à l'article 58 du décret cité en référence, le candidat est autorisé à présenter des variantes techniques et/ou des variantes financières et/ou des variantes administratives relatives à l'objet du marché à la seule condition de répondre à minima à l'offre de base décrite dans le CCTP.
Dans le cas d'une proposition variante, le candidat est tenu de présenter son offre de manière distincte de l'offre de base, le cas échéant.
Toute offre incomplète sera jugée irrecevable.
obtention du dossier de consultation:
Le candidat obtiendra, gratuitement, le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE):
Soit en le téléchargeant sur le site https://www.e-bourgogne.fr
Soit en envoyant une demande par courrier ou par mail aux adresses suivantes:
Centre Hospitalier de la Haute Côte-D'Or
Site de Vitteaux
Service des Marchés Publics
7 rue Guéniot
21350 Vitteaux
Tél.: +33 380339669 ou +33 380817313
e-mails: claire.heurtin@ch-hco.fr ou mariehelene.chevalier@ch-hco.fr
Le candidat indiquera s'il souhaite recevoir les documents par courrier (en version papier ou sur CD-Rom) ou par mail.
le marché conclu au titre de cette consultation sera financé par le budget propre du CH-HCO (section d'exploitation).
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Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
Ce marché est reconductible 2 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 8.7.2018 au 7.7.2019, du 8.7.2019 au 7.7.2020.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004781900012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 380817313 📞
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Adresse postale: Site de Vitteaux, service des marchés publics, 7 rue Guéniot
Point de contact: M. le directeur
Référence
Informations complémentaires
Durée du marché:
Le marché prend effet à compter de la date de notification au candidat retenu jusqu'au 7.7.2018 correspondant à la période ferme.
Ce marché est reconductible deux fois, par reconduction tacite pour les périodes du 8.7.2018 au 7.7.2019, du 8.7.2019 au 7.7.2020.
en cas de non-reconduction, celle-ci sera notifiée par courrier recommandé avec accusé de réception par le CH-HCO. Cette non-reconduction sera reçue par le titulaire un mois avant la date prévue de reconduction, soit au plus tard le 7.6.2018 et soit au plus tard le 7.6.2019.
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le candidat retenu disposera de 4 semaines maximales à compter de la date de notification du présent marché pour exécuter la phase préparatoire (cf. Article 5.4 du CCTP). Celle-Ci devra être terminée au plus tard le 7 juillet 2017 pour un début de réalisation de la prestation au 8.7.2017.
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Variantes:
Conformément à l'article 58 du décret cité en référence, le candidat est autorisé à présenter des variantes techniques et/ou des variantes financières et/ou des variantes administratives relatives à l'objet du marché à la seule condition de répondre à minima à l'offre de base décrite dans le CCTP.
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Dans le cas d'une proposition variante, le candidat est tenu de présenter son offre de manière distincte de l'offre de base, le cas échéant.
Toute offre incomplète sera jugée irrecevable.
obtention du dossier de consultation:
Le candidat obtiendra, gratuitement, le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE):
Soit en le téléchargeant sur le site https://www.e-bourgogne.fr
Soit en envoyant une demande par courrier ou par mail aux adresses suivantes:
Centre Hospitalier de la Haute Côte-D'Or
Site de Vitteaux
Service des Marchés Publics
7 rue Guéniot
21350 Vitteaux
Tél.: +33 380339669 ou +33 380817313
Le candidat indiquera s'il souhaite recevoir les documents par courrier (en version papier ou sur CD-Rom) ou par mail.
le marché conclu au titre de cette consultation sera financé par le budget propre du CH-HCO (section d'exploitation).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733980 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif du règlement des différends ou litiges relatifs aux marché publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier-Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 056-103891 (2017-03-16)
Avis d'attribution de marché (2017-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de téléradiologie pour le Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or.
Valeur totale du marché: 1174986.82 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la Haute Côte d'Or
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-21 📅
Date de publication: 2017-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 118-237611
Se réfère à l'avis: 2017/S 056-103891
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire ressources médicales
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Mémoire organisationnel
Mémoire technique
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-06 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Organisme responsable des procédures de médiation
53 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2017/S 118-237611 (2017-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de téléradiologie pour le Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or.
Valeur totale du marché: 1174986.82 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la Haute Côte d'Or
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-21 📅
Date de publication: 2017-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 118-237611
Se réfère à l'avis: 2017/S 056-103891
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Ce marché est un accord-cadre « à bons de commandes » conclu sans valeur minimale ni maximale tels que défini à l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et aux articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre Hospitalier de la Haute Côte-D'Or — sites de Châtillon-Sur-Seine, Montbard et Saulieu.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire ressources médicales
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Mémoire organisationnel
Mémoire technique
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-06 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Organisme responsable des procédures de médiation
53 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2017/S 118-237611 (2017-06-21)
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