Prestations de services d'agence de voyages et services associés

LADOM

Le présent accord-cadre porte sur des prestations de services d'agence de voyages et autres services au profit des agents de L'Agence De l'outre-mer pour la Mobilité (LADOM) et de son Conseil d'administration, des étudiants éligibles au Passeport Mobilité Etudes (PME), aux personnes éligibles au Passeport Mobilité Formation Professionnelle (PMF) ainsi que de toute personne voyageant sur décision et aux frais de LADOM. Ces prestations devront être assurées selon des modalités de gestion performante en termes d'organisation du service rendu (implant, réseau de distribution, plateau d'affaires...), d'exécution des prestations en modes de réservation traditionnelle (hors ligne) et de paiement des prestations: paiement direct de toutes les prestations exécutées par le Titulaire, par un système de carte logée dite « carte voyagiste ». Les opérations de billetterie constituent l'essentiel (95 %) des prestations confiées au titulaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-19 Avis de marché
2019-01-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages et services similaires
Numéro de référence: 2017-LADOM-00003-AC-00-00
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur des prestations de services d'agence de voyages et autres services au profit des agents de L'Agence De l'outre-mer pour la Mobilité (LADOM) et de son Conseil d'administration, des étudiants éligibles au Passeport Mobilité Etudes (PME), aux personnes éligibles au Passeport Mobilité Formation Professionnelle (PMF) ainsi que de toute personne voyageant sur décision et aux frais de LADOM. Ces prestations devront être assurées selon des modalités de gestion performante en termes d'organisation du service rendu (implant, réseau de distribution, plateau d'affaires...), d'exécution des prestations en modes de réservation traditionnelle (hors ligne) et de paiement des prestations: paiement direct de toutes les prestations exécutées par le Titulaire, par un système de carte logée dite « carte voyagiste ». Les opérations de billetterie constituent l'essentiel (95 %) des prestations confiées au titulaire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ladom
Adresse postale: 27 rue Oudinot
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ladom.fr/content/agences 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ladom.fr 📧
Téléphone: +33 153692942 📞
Fax: +33 153692942 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=agent.AccueilAgentAuthentifie 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=334892&orgAcronyme=g6l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-19 📅
Date limite de soumission: 2017-06-29 📅
Date de publication: 2017-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 099-196298
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est remis gratuitement. Il est disponible par voie électronique à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr L'accord-cadre mono-attributaire est conclu à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. conformément à l'article 40 I dernier alinéa du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidatures et les offres seront remises par voie électronique sur la plate-forme des achats de l'état (Place). Les modalités de remise des offres sont précisées à l'article 5 du règlement de la consultation. en application de l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015, l'exécution de l'accord-cadre comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. l'accord-cadre comprend deux variantes précisées à l'article 1.6 du règlement de la consultation. La méthode d'analyse de ces variantes est aussi présentée à l'article 1.6 de ce même règlement. les prestations, objet du présent accord-cadre, peuvent faire l'objet d'un subventionnement par l'union européenne au titre du Fonds Social Européen notamment. Les conditions de mise en oeuvre de ces fonds sont notamment déterminées par le règlement (UE) n° 13030/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013, portant dispositions communes relatives aux Fonds Esi. L'Octroi d'une aide communautaire soumet ainsi LADOM et le prestataire retenu au présent accord-cadre à un certain nombre d'obligations visant au respect de principes et de règles de bonne gestion des aides publiques. Le prestataire s'engage à prendre en compte et à respecter les obligations. les obligations principales qui incombent au bénéficiaire, et par conséquent au titulaire, dans le cadre des financements européens, sont les suivantes: En matière de contrôles: en application de la réglementation communautaire, l'attributaire de l'accord-cadre devra se soumettre aux contrôles de toute autorité communautaire ou nationale habilitée et des personnes représentant de LADOM à laquelle il sera tenu de: — produire sur simple demande, tout document nécessaire à la vérification de la réalité du service fait, à la conformité de la réalisation des prestations conformément aux dispositions contractuelles. — Conserver l'ensemble des pièces justificatives pendant une période de dix (10) ans — de participer au suivi et à l'évaluation des actions éligibles au FSE En matière de publicité: L'Attributaire de l'accord-cadre devra informer les bénéficiaires de la participation des fonds communautaires au financement des actions et faire mention de cet apport dans toutes les actions de communications externes ou internes liées au présent marché. Les logos à utiliser seront transmis à l'attribution de l'accord-cadre.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 20 700 000 EUR 💰
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur des prestations de services d'agence de voyages et autres services au profit des agents de L'Agence de l'outre-mer pour la Mobilité (LADOM) et de son Conseil d'administration, des étudiants éligibles au Passeport Mobilité Études (PME), aux personnes éligibles au Passeport Mobilité Formation Professionnelle (PMF) ainsi que de toute personne voyageant sur décision et aux frais de Ladom.
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Ces prestations devront être assurées selon des modalités de gestion performante en termes d'organisation du service rendu (implant, réseau de distribution, plateau d'affaires...), d'exécution des prestations en modes de réservation traditionnelle (hors ligne) et de paiement des prestations: paiement direct de toutes les prestations exécutées par le Titulaire, par un système de carte logée dite « carte voyagiste ».
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Les opérations de billetterie constituent l'essentiel (95 %) des prestations confiées au titulaire.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de la date de notification. Il est renouvelable deux (2) fois pour une durée d'un an par reconduction tacite, soit quatre (4) ans maximum à compter de sa notification.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Les prestations peuvent faire l'objet d'un subventionnement par l'union européenne au titre du Fonds Social Européen (confère rubrique renseignements complémentaires du présent avis).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La prestation est réservée à une profession déterminée.
Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: le candidat devra fournir la déclaration d'aptitude à exercer l'activité d'agence de voyages. A la demande de LADOM, une preuve pourra être apportée au moyen d'une inscription au registre d'immatriculation des agents de voyages et autres opérateurs de la vente des voyages et des séjours, conformément à l'article L 141-3 du Code de tourisme.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bénédicte Roussel — responsable des affaires juridiques et des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=agent.AccueilAgentAuthentifie 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'Accord-Cadre sera renouvelé: soit au bout de deux ans, s'il n'est pas reconduit à l'issue de la période ferme, soit au bout de trois ans, s'il n'est pas reconduit à l'issue de la première reconduction, soit au bout de quatre ans à l'issue de la deuxième reconduction.
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Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est remis gratuitement. Il est disponible par voie électronique à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
L'accord-cadre mono-attributaire est conclu à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
conformément à l'article 40 I dernier alinéa du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidatures et les offres seront remises par voie électronique sur la plate-forme des achats de l'état (Place). Les modalités de remise des offres sont précisées à l'article 5 du règlement de la consultation.
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en application de l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015, l'exécution de l'accord-cadre comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
l'accord-cadre comprend deux variantes précisées à l'article 1.6 du règlement de la consultation. La méthode d'analyse de ces variantes est aussi présentée à l'article 1.6 de ce même règlement.
les prestations, objet du présent accord-cadre, peuvent faire l'objet d'un subventionnement par l'union européenne au titre du Fonds Social Européen notamment. Les conditions de mise en oeuvre de ces fonds sont notamment déterminées par le règlement (UE) n° 13030/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013, portant dispositions communes relatives aux Fonds Esi.
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L'Octroi d'une aide communautaire soumet ainsi LADOM et le prestataire retenu au présent accord-cadre à un certain nombre d'obligations visant au respect de principes et de règles de bonne gestion des aides publiques. Le prestataire s'engage à prendre en compte et à respecter les obligations.
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les obligations principales qui incombent au bénéficiaire, et par conséquent au titulaire, dans le cadre des financements européens, sont les suivantes:
En matière de contrôles: en application de la réglementation communautaire, l'attributaire de l'accord-cadre devra se soumettre aux contrôles de toute autorité communautaire ou nationale habilitée et des personnes représentant de LADOM à laquelle il sera tenu de:
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— produire sur simple demande, tout document nécessaire à la vérification de la réalité du service fait, à la conformité de la réalisation des prestations conformément aux dispositions contractuelles.
— Conserver l'ensemble des pièces justificatives pendant une période de dix (10) ans
— de participer au suivi et à l'évaluation des actions éligibles au FSE
En matière de publicité: L'Attributaire de l'accord-cadre devra informer les bénéficiaires de la participation des fonds communautaires au financement des actions et faire mention de cet apport dans toutes les actions de communications externes ou internes liées au présent marché. Les logos à utiliser seront transmis à l'attribution de l'accord-cadre.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats peuvent introduire un référé précontractuel (article L.551-1 et suivants du code de la justice administrative) jusqu'à la signature du contrat, ou le cas échéant, un référé contractuel (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié. Un recours en contestation de validité du contrat pourra aussi être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 099-196298 (2017-05-19)
Avis d'attribution de marché (2019-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur des prestations de services d'agence de voyages et autres services au profit des agents de L'agence de l'Outre-Mer pour la mobilité (LADOM) et de son conseil d'administration, des étudiants éligibles au Passeport mobilité études (PME), aux personnes éligibles au Passeport mobilité formation professionnelle (PMF) ainsi que de toute personne voyageant sur décision et aux frais de LADOM. Ces prestations devront être assurées selon des modalités de gestion performante en termes d'organisation du service rendu (implant, réseau de distribution, plateau d'affaires...), d'exécution des prestations en modes de réservation traditionnelle (hors ligne) et de paiement des prestations: paiement direct de toutes les prestations exécutées par le titulaire, par un système de carte logée dite «carte voyagiste». Les opérations de billetterie constituent l'essentiel (95 %) des prestations confiées au titulaire.
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Valeur totale du marché: 20 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-17 📅
Date de publication: 2019-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 015-032094
Se réfère à l'avis: 2017/S 099-196298
Numéro JO-S: 15

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur des prestations de services d'agence de voyages et autres services au profit des agents de L'agence de l'Outre-Mer pour la mobilité (LADOM) et de son conseil d'administration, des étudiants éligibles au Passeport mobilité études (PME), aux personnes éligibles au Passeport mobilité formation professionnelle (PMF) ainsi que de toute personne voyageant sur décision et aux frais de Ladom. Ces prestations devront être assurées selon des modalités de gestion performante en termes d'organisation du service rendu (implant, réseau de distribution, plateau d'affaires...), d'exécution des prestations en modes de réservation traditionnelle (hors ligne) et de paiement des prestations: paiement direct de toutes les prestations exécutées par le titulaire, par un système de carte logée dite «carte voyagiste». Les opérations de billetterie constituent l'essentiel (95 %) des prestations confiées au titulaire.
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Nom du projet ou programme financé par l’UE: Les prestations peuvent faire l'objet d'un subventionnement par l'union européenne au titre du Fonds Social Européen (confère rubrique renseignements complémentaires du présent avis)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditions techniques
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-17 📅
Nom: American express global business Travel
Adresse postale: 18 rue des Deux Gares
Commune postale: Reuil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.americanexpress.com/fr/index.html 🌏
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats peuvent introduire un référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de la justice administrative) jusqu'à la signature du contrat, ou le cas échéant, un référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié. Un recours en contestation de validité du contrat pourra aussi être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 015-032094 (2019-01-17)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
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