Prestations de nettoyage pour les 5 sites parisiens de Télécom Paristech

Télécom ParisTech

Le marché a pour objet des prestations de nettoyage des 5 sites parisiens de Télécom Paristech.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-16 Avis de marché
2017-08-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: 17TPT018M
Brève description:
Le marché a pour objet des prestations de nettoyage des 5 sites parisiens de Télécom Paristech.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Télécom Paristech
Adresse postale: 46 rue Barrault
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.telecom-paristech.fr 🌏
Courrier électronique: florence.philippart@telecom-paristech.fr 📧
Téléphone: +33 145817777 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=325287&orgAcronyme=a4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=325287&orgAcronyme=a4n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date limite de soumission: 2017-04-18 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103884
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 25, 33, 66 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec un minimum et un maximum en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Ce marché sera reconduit par tacite reconduction sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la date d'échéance de la période précédente et cela par période successive de un (1) an sans toutefois que sa durée maximale, période initiale comprise, ne dépasse quatre (4) ans.
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Informations complémentaires:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 25, 33, 66 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec un minimum et un maximum en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18009202500022
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=325287&orgAcronyme=a4n 🌏

Référence
Informations complémentaires
Chaque candidat devra produire un dossier complet rédigé en langue française qui contiendra d'une part l'ensemble des pièces justificatives à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— une lettre unique de candidature (imprimé DC1 à jour ou équivalent) mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement. Dans ce dernier cas, la lettre de candidature mentionnera les membres du groupement et sera signée par chacun d'entre eux ou par le mandataire dûment habilité. Il doit être précisé expressément si le mandataire est habilité à signer la lettre de candidature et l'offre de groupement.
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— Une déclaration du candidat (imprimé DC2 à jour ou équivalent) ainsi que les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.- un dossier de présentation de l'entreprise précisant ses expériences en matière de prestations similaires, permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières, notamment en énumérant ses moyens techniques et humains, son chiffre d'affaires, qualifications et en précisant s'il est fait recours, le cas échéant, à la sous-traitance.
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— Délégation de pouvoir ou de signature le cas échéant.
— Assurances responsabilité civile en vigueur.
— Extrait K-bis de moins de trois mois.
Et d'autre part les éléments relatifs à son offre:
— l'Acte d'engagement (AE) ET ses annexes à compléter, par le représentant qualifié de l'entreprise,
— le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier ci-joint à accepter sans modification,
— le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier ci-joint à accepter sans modification,
— le mémoire technique du candidat.
Dépôt électronique:
en application de l'arrêté du 14.12.2009, les candidatures et les offres des sociétés peuvent être transmises par voie électronique via https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=325287&orgAcronyme=a4n
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Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 14.12.2009, les soumissionnaires peuvent faire parvenir une «Copie de sauvegarde» sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie doit être placée sous pli scellé comportant obligatoirement la mention lisible:
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Télécom Paristech
Division finances — pôle marchés publics — e602
46 rue Barrault
75634 Paris Cedex 13
« 17 TPT 018 M — prestations de nettoyage Télécom Paristech — copie de sauvegarde — ne pas ouvrir par le bureau du courrier »
Cette copie de sauvegarde pourra, par exemple, être ouverte en cas de défaillance du système informatique (qui supporte la dématérialisation) ou lorsqu'un programme informatique malveillant (virus) est détecté dans le document électronique transmis par l'opérateur économique.
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Les dossiers transmis par voie électronique et, le cas échéant, la copie de sauvegarde, devront être remis impérativement avant la date indiquée sur la page de garde du règlement de consultation.
Les dossiers qui seraient remis après la date et l'heure limites visées ci-dessus seront refusés.
Dépôt par voie papier
les offres papier seront sous enveloppes cachetées. Elles seront:
— soit envoyées par pli recommandé et affranchi avec avis de réception postal
— soit remises contre récépissé à l'adresse suivante:
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront retournés à leur expéditeur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: référé précontractuel: contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de la procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement de l'article L 551-1 du code de la justice administrative. Référé contractuel: contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédure de publicité et de mise en concurrence sur le fondement des articles L 551- 13 à L 551-23 du code de justice administrative. Référé suspension: contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L 552-1 du code de la justice administrative Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir, devant le TA de Paris, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision faisant grief ou en indemnisation, dans un délai de 4 ans à compter de la manifestation du préjudice, après recours gracieux préalable indemnitaire.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marches publics de Paris
Adresse postale: 5 rue Louis Leblanc
Code postal: 75015
Source: OJS 2017/S 056-103884 (2017-03-16)
Avis d'attribution de marché (2017-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet des prestations de nettoyage des 5 sites parisiens de Télécom ParisTech.
Valeur totale du marché: 416 613 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-09 📅
Date de publication: 2017-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 153-317467
Se réfère à l'avis: 2017/S 056-103884
Numéro JO-S: 153

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-16 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: référé précontractuel: contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de la procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de la justice administrative. Référé contractuel: contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédure de publicité et de mise en concurrence sur le fondement des articles L. 551- 13 à L. 551-23 du code de justice administrative référé suspension: contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L. 552-1 du code de la justice administrative contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir, devant le TA de Paris, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision faisant grief ou en indemnisation, dans un délai de 4 ans à compter de la manifestation du préjudice, après recours gracieux préalable indemnitaire.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marches publics de paris
Source: OJS 2017/S 153-317467 (2017-08-09)