Prestations de nettoyage des locaux pour l'université de Pau et des pays de l'Adour

UPPA

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie sur l'ensemble des sites de l'université de Pau et des pays de l'Adour.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-01-13 Avis de marché
2017-09-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de vitres
Numéro de référence: 2016-906
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie sur l'ensemble des sites de l'université de Pau et des pays de l'Adour.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Hautes-Pyrénées 🏙️
Landes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Uppa
Adresse postale: BAP — avenue de l'Université — BP 576
Code postal: 64012
Commune postale: Pau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-pau.fr 🌏
Courrier électronique: achats-publics@univ-pau.fr 📧
Téléphone: +33 559407514 📞
Fax: +33 559407772 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317360&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317360&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date limite de soumission: 2017-02-27 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Date de début: 2017-05-01 📅
Date de fin: 2018-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-017931
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er mai 2017. Il est reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an. L'Estimation du présent marché est d'environ 38 200 euros HT par an, en se basant sur le marché en cours. Néanmoins, compte tenu des fortes contraintes budgétaires auxquelles l'établissement est soumis, certaines prestations définies dans les annexes ont été revues à la baisse par rapport aux précédents marchés. La facturation en ligne sera acceptée. La visite est obligatoire. Des modifications en cours d'exécution pourront affecter le marché. Pour la candidature, il est demandé: — la déclaration du candidat (ou formulaire Dc2) remplie dans toutes ses rubriques, et si les candidats sont en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (section C-2 de la déclaration); — une présentation del'entreprise: organisation de la société, effectifs du candidat, certificats, références, etc. Ou — le document unique de marché européen (Dume) rempli dans toutes les rubriques appropriées, disponible à l'adresse suivante: http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32016R0007&from=FR Les candidats sont autorisés à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Ce dernier est rédigé en français. En cas de sous-traitance ou de groupement: le candidat cotraitant/sous-traitant produit les mêmes documents que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour la sous-traitance, afin de justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance occulté de toute mention qui n'aurait pas à être transmise au stade des candidatures notamment le prix, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants (rubrique E du formulaire Dc2). Si le candidat a demandé de prendre en compte les capacités professionnelles, techniques ou financières d'un ou plusieurs sous-traitants au niveau de la candidature, il devra fournir le ou les demandes d'acceptation de ces derniers et d'agrément de leurs conditions de paiement dans l'enveloppe relative à l'offre. Conformément au décret no2014-1097 du 26 septembre 2014, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Conformément à l'article 53 II du décret no2016-360 précité, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qui ont déjà été transmis lors d'une précédente consultation et qui demeurent valides.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Site de Pau
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie sur sur le site de Pau de l'université de Pau et des pays de l'Adour.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er mai 2017. Il est reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an chacune. La décision de reconduction est tacite. En cas de non reconduction de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur en informe le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, dans le délai de 2 mois avant le terme de la période en cours.
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Description des options: Le recours aux marchés de prestations similaires a été prévu.
Intitulé du lot: Site Côte basque
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie sur sur le site Côte basque de l'université de Pau et des pays de l'Adour.
Intitulé du lot: Site de Tarbes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie sur sur le site de Tarbes de l'université de Pau et des pays de l'Adour.
Intitulé du lot: Site Mont de Marsan
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le présent lot a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie sur sur le site de Mont de Marsan de l'université de Pau et des pays de l'Adour.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Pau.
Côte basque (Anglet, Bayonne).
Tarbes.
Mont de Marsan.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19640251500270
Autre type de pouvoir adjudicateur: Université
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317360&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Pau et des pays de l'Adour
Adresse postale: avenue de l'université
Point de contact: Bâtiment présidence — 1er étage — bureau 107
Pays: Sud-Ouest 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché pourrait être renouvelé en 2021, sous réserve des trois reconductions.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er mai 2017. Il est reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an.
L'Estimation du présent marché est d'environ 38 200 euros HT par an, en se basant sur le marché en cours.
Néanmoins, compte tenu des fortes contraintes budgétaires auxquelles l'établissement est soumis, certaines prestations définies dans les annexes ont été revues à la baisse par rapport aux précédents marchés.
La facturation en ligne sera acceptée.
La visite est obligatoire.
Des modifications en cours d'exécution pourront affecter le marché.
Pour la candidature, il est demandé:
— la déclaration du candidat (ou formulaire Dc2) remplie dans toutes ses rubriques, et si les candidats sont en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (section C-2 de la déclaration);
— une présentation del'entreprise: organisation de la société, effectifs du candidat, certificats, références, etc.
Ou
— le document unique de marché européen (Dume) rempli dans toutes les rubriques appropriées, disponible à l'adresse suivante:
Les candidats sont autorisés à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Ce dernier est rédigé en français.
En cas de sous-traitance ou de groupement: le candidat cotraitant/sous-traitant produit les mêmes documents que ceux exigés des candidats par l'acheteur public.
En outre, pour la sous-traitance, afin de justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance occulté de toute mention qui n'aurait pas à être transmise au stade des candidatures notamment le prix, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants (rubrique E du formulaire Dc2).
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Si le candidat a demandé de prendre en compte les capacités professionnelles, techniques ou financières d'un ou plusieurs sous-traitants au niveau de la candidature, il devra fournir le ou les demandes d'acceptation de ces derniers et d'agrément de leurs conditions de paiement dans l'enveloppe relative à l'offre.
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Conformément au décret no2014-1097 du 26 septembre 2014, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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Conformément à l'article 53 II du décret no2016-360 précité, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qui ont déjà été transmis lors d'une précédente consultation et qui demeurent valides.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noubilos 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64012
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 012-017931 (2017-01-13)
Avis d'attribution de marché (2017-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 38 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Hautes-Pyrénées 🏙️
Landes 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 184-377491
Se réfère à l'avis: 2017/S 012-017931
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Les montants «Valeur totale» indiqués pour chacun des lots sont des montants estimatifs annuels correspondant au cumul des montants des prestations de vitrerie qui pourraient être réalisées sur une période de 1 an. La valeur totale finale du marché indiquée correspond à 1 an de prestations de nettoyage de la vitrerie faisant l'objet du présent marché. Les dates d'attribution indiquées correspondent aux dates de notifications.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Site Côte Basque
Brève description:
Le présent lot a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie sur sur le site Côte Basque de l'université de Pau et des pays de l'Adour.
Intitulé du lot: Site Mont-de-Marsan
Brève description:
Le présent lot a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie sur sur le site de Mont-de-Marsan de l'université de Pau et des pays de l'Adour.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mont-de-Marsan.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances environnementales et sociales
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Noubilos — 50 cours Lyautey
Source: OJS 2017/S 184-377491 (2017-09-22)
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