Prestations de nettoyage des locaux de la Région Occitanie (hors lycées), partie Ouest

Région Occitanie

Prestations de nettoyage des locaux de la Région Occitanie (hors lycées), partie Ouestforme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 666 666,67 euro(s).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Occitanie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Où ?

• Occitanie › Midi-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-15	Avis de marché
2017-10-09	Informations complémentaires
2018-04-05	Avis d'attribution de marché
2020-11-23	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2020-11-23	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2020-11-23	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2020-11-23	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2020-11-23	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2017-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Occitanie
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.laregion.fr/Les-marches-publics-33845 🌏
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
URL des documents: http://www.laregion.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.laregion.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-15 📅
Date limite de soumission: 2017-10-17 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-368866
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1666666.67 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux de la Région Occitanie (hors lycées), implantés dans le département de l'ariège.

Valeur estimée hors TVA: 12 550 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux de la Région Occitanie (hors lycées), implantés dans le département de l'aveyron.

Valeur estimée hors TVA: 29 230 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux de la Région Occitanie (hors lycées), implantés dans le département de la Haute-Garonne.

Valeur estimée hors TVA: 1 346 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux de la Région Occitanie (hors lycées), implantés dans le département du Gers.

Valeur estimée hors TVA: 12 900 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux de la Région Occitanie (hors lycées), implantés dans le département du Lot.

Valeur estimée hors TVA: 18 600 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux de la Région Occitanie (hors lycées), implantés dans le département des Hautes-Pyrénées.

Valeur estimée hors TVA: 12 800 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux de la Région Occitanie (hors lycées), implantés dans le département du Tarn.

Valeur estimée hors TVA: 21586.67 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux de la Région Occitanie (hors lycées), implantés dans le département du Tarn-Et-Garonne.

Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description:

Nettoyage des vitreries des locaux de la Région (hors lycées) implantés dans le département de la Haute-Garonne.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (article 48 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est conclu jusqu'au 31 août 2019, à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le financement sera effectué sur les ressources propres de la collectivité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique, de la documentation et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique, de la documentation et des fiches techniques: Organisation de l'exécution de la prestation
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique, de la documentation et des fiches techniques: Gestion des moyens humains
Valeur technique au vu du mémoire technique, de la documentation et des fiches techniques: Contrôles internes mis en oeuvre par le candidat
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique, de la documentation et des fiches techniques: Moyens techniques mis en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 5.0
Pondération du prix: 40.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.laregion.fr/Les-marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.laregion.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Region Occitanie Pyrenees Mediterranee
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin Cedex 09
Commune postale: Toulouse
Pays: Midi-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: http://www.laregion.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La transmission des offres s'effectuera selon les modalités prévues par le Règlement de Consultation. La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Numéro de la consultation: 2017-fcs-0536 Une visite sur site est obligatoire pour les lots 3 et 9, et facultative pour les lots 1,2,4,5,6,7,8 (conditions de visites précisées au Règlement de consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV Cedex 07 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché, référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution, recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-Et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 7 BP 7007
Source: OJS 2017/S 180-368866 (2017-09-15)

Informations complémentaires (2017-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2017-FCS-0536
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux de la Région Occitanie (hors lycées), partie Ouest. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 666 666,67 EUR.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-09 📅
Date limite de soumission: 2017-10-27 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-408003
Se réfère à l'avis: 2017/S 180-368866
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

La date limite de remise des offres, initialement fixée au 17.10.2017 à 12:00, est reportée au 27.10.2017 à 12:00.

Source: OJS 2017/S 198-408003 (2017-10-09)

Avis d'attribution de marché (2018-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux de la région Occitanie (hors lycées), partie ouest.

Valeur totale du marché: 1666666.67 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin, Cedex 09
Commune postale: Toulouse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date de publication: 2018-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 068-151242
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Accords-cadres nº 2018_0167, 2018_0168, 2018_0169, 2018_0170, 2018_0171 et 2018_0172 à bons de commande sans montant minimum ni maximum, attribués par la CAO du 15.1.2018, signés le 21.2.2018 et notifiés le 22.2.2018. Les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail: marches.publics@laregion.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux de la région Occitanie (hors lycées), implantés dans le département…

… de l'Ariège.

… de l'Aveyron.

… de la Haute-Garonne.

… du Gers.

… du Lot.

… des Hautes-Pyrénées.

… du Tarn.

… du Tarn-et-Garonne.

Nettoyage des vitreries des locaux de la région (hors lycées) implantés dans le département de la Haute-Garonne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique, de la documentation et des fiches techniques: organisation de l'exécution de la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique, de la documentation et des fiches techniques: gestion des moyens humains
Valeur technique au vu du mémoire technique, de la documentation et des fiches techniques: contrôles internes mis en œuvre par le candidat
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique, de la documentation et des fiches techniques: moyens techniques mis en œuvre matériels et produits
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-15 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 7, BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel (art. L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution, recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2018/S 068-151242 (2018-04-05)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 346 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-572984
Se réfère à l'avis: 2018/S 068-151242
Numéro JO-S: 232

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-22 📅
Nom: Derichbourg Propreté
Commune postale: Boissy-Saint-Léger
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 346 000 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

— recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2020/S 232-572984 (2020-11-23)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 29 230 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-572985

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux de la Région Occitanie (hors lycées), implantés dans le département de l'Aveyron.

Attribution du marché
Nom: Dubosclard Nettoyage
Commune postale: Albi
Pays: Midi-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 29 230 EUR 💰

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Source: OJS 2020/S 232-572985 (2020-11-23)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1666666.67 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-572986

Attribution du marché
Nom: APR/JCB Nettoyage
Commune postale: Toulouse
Valeur totale du marché: 1666666.67 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution;

Source: OJS 2020/S 232-572986 (2020-11-23)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 29 230 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-572991

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux de la Région Occitanie (hors lycées), implantés dans le département de l'Ariège.

Source: OJS 2020/S 232-572991 (2020-11-23)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 346 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-572992

Attribution du marché
Commune postale: Boissy-Saint-Leger
Source: OJS 2020/S 232-572992 (2020-11-23)

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