Prestations de nettoyage des EHPAD Cousin de Méricourt (lot 1), Jardin des Plantes (lot 2) et Julie Siegfried et centre de santé Tisserand (lot 3)

CAS-VP

La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage des locaux suivants: — eHPAD Cousin de Méricourt, situé au 15 avenue Cousin de Méricourt 94230 CACHAN (lot 1); — eHPAD Jardin des Plantes, situé au 18-22 rue Poliveau 75005 Paris (lot 2); — eHPAD Julie Siegfried situé au 39 avenue Villemain 75014 Paris et centre de santé Tisserand 92 rue de Gergovie — 75014 Paris (lot 3). Le type de locaux, leur surface, la nature des sols et leur fréquence sont détaillés en annexe à l'acte d'engagement(ae) :" dpgf ". Des prestations complémentaires, dont la liste figure dans l'annexe à l'ae: " Liste des prestations spéciales sur commandes ", pourront aussi être réalisées à partir de bon de commandes. Ces prestations resteront marginales et réservées à la survenance d'un évènement particulier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CAS-VP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-23	Avis de marché
2017-11-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: CEMA6_Nettoyage-3EHPAD
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cas-vp
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: casvp-did-sfc-cema@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-23 📅
Date limite de soumission: 2017-08-01 📅
Date de publication: 2017-06-28 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 121-245313
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Ce marché est un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Ce lot, pour partie à prix forfaitaire et pour partie à prix unitaire, est passé sans montant annuel minimum et un montant annuel maximum de 437500euro(s) HT soit 525 000euro(s) (T.T.C.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ehpad Cousin de Méricourt
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de nettoyages des locaux de l'ehpad Cousin de Méricourt situé au 15 avenue Cousin de Méricourt 94230 Cachan.

Tranche ferme: Prestations de nettoyage de l'ensemble des locaux telles que contractualisées dans la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf) du lot 1, dans la partie intitulée « tranche ferme ».

Tranche optionnelle: Prestations de dégraissage, décapage et mise en cire et métallisation des sols de 16 niveaux de circulation et d'espaces de restauration, une fois par an en horaire de nuit.

Valeur estimée hors TVA: 1 750 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois fois pour une durée d'un an.

Description des options:

Le présent accord-cadre comporte des options au sens du droit européen: il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois fois pour une durée d'un an. Et chaque lot est un accord-cadre à tranche(s) optionnelle(s) conformément à l'article 77 du décret du 25 mars 2016.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Ehpad Jardin des Plantes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux de l'ehpad Jardin des Plantes situé au 18-22 rue Poliveau 75005 Paris.

Tranche ferme: Prestations de nettoyage de l'ensemble des locaux telles que contractualisées dans la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf) du lot 2, dans la partie intitulée « tranche ferme ».

Tranches optionnelles:

no1: prestation de nettoyage des 35 chambres d'unité de Vie Protégée (Uvp) et des salles de bain attenantes, 2 jours supplémentaires par semaine (hors dimanche), comme indiqué dans la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf) lot 2, dans la partie intitulée « tranche optionnelle 1 ».

no2: prestation de nettoyage des 73 chambres classiques et des salles de bain attenantes, 2 jours supplémentaires par semaine (hors dimanche), comme indiqué dans la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf) lot 2, dans la partie intitulée « tranche optionnelle 2 ».

Valeur estimée hors TVA: 1 920 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Ehpad Julie Siegfried et centre de santé Tisserand
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux de l'ehpad Julie Siegfried situé au 39 avenue Villemain 75014 Paris et du centre de santé Tisserand 92 rue de Gergovie — 75014 Paris

Tranche ferme: Prestations de nettoyage de l'ensemble des locaux telles que contractualisées dans la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf) du lot 3.

no1: prestation de nettoyage des 34 chambres classiques (hors mezzanine) et des salles de bain attenantes, 3 jours par semaine (hors dimanche), comme indiqué dans la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf) lot 3.

no2: prestation de nettoyage des 34 chambres d'unité de Vie Protégée (Uvp) et des salles de bain attenantes, 3 jours par semaine (hors dimanche), comme indiqué dans la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf) lot 3.

no3: prestation de nettoyage des 34 chambres d'uvp et des salles de bain attenantes, 2 jours par semaine (hors dimanche), comme indiqué dans la DPGF lot 3.

Valeur estimée hors TVA: 1 130 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Cachan.

Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A l'appui de sa candidature, la société devra fournir les documents ou renseignements suivants:

1. Un formulaire Dc1 (version mise à jour le 26 octobre 2016) ou un formulaire DUME ou une lettre de candidature sur papier libre et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les co-traitants dûment complétée (indiquant les lots auxquels il se porte candidat et mentionnant s'il se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement) attestant en application de l'article 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relatif aux marchés publics.

2. La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire prouvant qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public.

Situation économique et financière:

Une déclaration relative au chiffre d'affaires HT concernant les services en rapport avec l'objet de l'accord-cadre portant sur les trois derniers exercices disponibles; si le candidat est nouvellement créé et ne peut pas justifier d'un chiffre d'affaires pour l'année précédente, il pourra justifier de son niveau de capacité financière par tout autre moyen équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, l'année et le destinataire public ou privé;

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement sur la dernière année. Les candidats nouvellement créés pourront justifier de leurs capacités par tout autre moyen.

Pour justifier de ses capacités économiques et financières, et techniques et professionnelles, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités d'un ou plusieurs autre(s) opérateur(s) économique(s) quelle que soit la nature du lien juridique existant entre ce ou ces opérateur(s) et lui. Le candidat produit alors les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés ainsi qu'un engagement écrit du ou de chacun des opérateur(s) économique(s).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Important: — le titulaire doit procéder au nettoyage les samedis, dimanches en fonction des prestations (se référer aux annexes 1 et 2 à l'acte d'engagement) — si les jours fériés tombent sur les jours de nettoyage prévus en annexes, le nettoyage devra être assuré. L'Accord-Cadre prévoit également des clauses sociales d'insertion définies aux articles 6.1 à 6.5 du CCAP, ainsi que des clauses environnementales définies à l'article 6.6 du CCAP. Particularité Le nombre d'heures minimum d'encadrement par un inspecteur (ou équivalent) sur le site exigé par le pouvoir adjudicateur est de 2h00 par semaine (cf annexe no 1 au CCTP: « Moyens humains et organisation prévisionnelle du personnel de nettoyage affecté (pour la partie forfaitaire — annexe 1 à l'acte d'engagement) »). Cet encadrement consiste en la visite de l'inspecteur sur le site qui vérifie la qualité du nettoyage, la bonne utilisation du matériel et des produits, le respect des horaires et des fréquences de nettoyage.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Casvp 5- boulevard Diderot 75012 Paris.
Informations complémentaires: Les personnes ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Apprécié sur la cadence du personnel (40 %), la formation des agents (35 %) et les moyens mis en oeuvre pour favoriser le développement durable (25 %). Note de 1 à 10 affectée d'un coefficient de 5
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public local
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris
Code postal: 75012
Point de contact: Service des Finances et du Contrôle, à l'attention de La Cellule des Marchés B 4333
Courrier électronique: -----@-----.fr 📧
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le présent accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter du 01/01/2018 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure. L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période d'un an.

Les informations concernant cette consultation qui ne figureraient pas dans cet avis figurent dans le règlement de consultation(rc) accessible via la plateforme de dématérialisation des marchés publics Maximilien à l'adresse: https://marches.maximilien.fr. Les candidats peuvent télécharger le DCE, modifié le cas échéant, et les éventuelles questions/réponses mises en ligne sur Maximilien à l'adresse ci-dessus. Le CASVP se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Pour présenter son offre, le candidat devra produire, pour chacun des lots auxquels il soumissionne:

1-l'acte d'engagement signé électroniquement le cas échéant;

2-la « Décomposition du prix global et forfaitaire (dpgf) » ;

3-le « Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) — liste des prestations spéciales sur commandes »;

4-L'Annexe no1 au CCTP: « Moyens humains et organisation prévisionnelle du personnel de nettoyage affecté (pour la partie forfaitaire — dpgf) » ;

5-le cadre de développement durable dûment rempli;

6-l'ensemble des fiches techniques des produits et des matériels utilisés (pour la liste des produits, se référer au Cadre de développement durable. Dans le cas où elles ne seraient pas transmises à l'appui du Cadre de développement durable, elles devront l'être selon le délai mentionné à l'article 8.2 du Ccap);

7-la facture type dûment complétée (cette pièce sera uniquement utilisée pour l'analyse des offres);

8-un relevé d'identité bancaire;

9-les attestations d'assurances mentionnées à l'article 13 du CCAP. Sicelles-Ci ne sont pas fournies lors du dépôt de l'offre, elles devront être transmises dans le délai mentionné à l'article 8.2 du Ccap.

Les pièces no 2, 3, 4, 5 doivent être fournies impérativement. Toute offre pour laquelle une ou plusieurs de ces pièces seraient absentes, incomplètes ou non dûment remplies, sera déclarée irrégulière.

L'Acte d'engagement n'est plus exigible au moment du dépôt des offres, il devra cependant être fourni, dûment signé, impérativement au terme de la procédure afin de formaliser l'accord-cadre.

Afin d'éviter tout retard dans la notification, ainsi que toute démarche supplémentaire, les soumissionnaires sont invités à fournir leur acte d'engagement signé dès le dépôt de leur offre. Ils sont informés que le dépôt d'une offre (même sans acte d'engagement signé) vaut engagement de leur part à signer ultérieurement l'accord-cadre au cas où ils seraient déclarés attributaires.

Pour chacun des trois lots,le CAS-VP est libre de lever ou pas les tranches optionnelles. Les modalités de levée des tranches sont décrites à l'article 3.1 du CCAP. .

Les candidats ont le choix de transmettre leur offre (candidature et offre proprement dite) soit sous version papier, soit sous version électronique. Il est vivement conseillé au candidat qui opte pour l'envoi de sa candidature et de son offre par voie électronique de doubler son envoi d'une copie de sauvegarde dans les conditions exposées à l'annexe du RC. Le retrait du DCE par voie électronique n'oblige pas le candidat à déposer son offre par voie électronique. Le candidat veillera, dans le cas où il répondrait à plusieurs lots, à transmettre un seul pli contenant la candidature et les offres des lots auxquels il soumissionne. En cas de double ou de multiple envoi seul sera ouverte la dernière offre reçue dans les délais.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.greffe-tc-paris.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 121-245313 (2017-06-23)

Avis d'attribution de marché (2017-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage des locaux suivants: EHPAD Cousin de Méricourt, situé au 15 avenue Cousin de Méricourt 94230 Cachan (lot 1); eHPAD Jardin des Plantes, situé au 18-22 rue Poliveau 75005 Paris (lot 2); EHPAD Julie Siegfried situé au 39 avenue Villemain 75014 Paris et centre de santé Tisserand 92 rue de Gergovie — 75014 Paris (lot 3). Le type de locaux, leur surface, la nature des sols et leur fréquence sont détaillés en annexe à l'acte d'engagement(ae) :" dpgf ". Des prestations complémentaires, dont la liste figure dans l'annexe à l'ae: " Liste des prestations spéciales sur commandes ", pourront aussi être réalisées à partir de bon de commandes. Ces prestations resteront marginales et réservées à la survenance d'un évènement particulier.

Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 214-445365
Se réfère à l'avis: 2017/S 121-245313
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires

Conformément aux articles 78 et 80, les 3 lots sont des accords-cadres à bons de commande. Une partie des prestations sont à prix forfaitaires. A titre indicatif, le prix au mètres carrés du décapage de sols carrelage est pour le lot 1 et 2 de 0.50 EUR HT soit 0.60 EUR TTC et pour le lot 3 de 0.40 EUR HT soit 0.48 EUR TTC. Les 3 lots ont été notifiés le 31.10.2017 avec un début d'exécution prévu au 1.1.2018. Lots reconductibles 3 fois tacitement pour une période d'un an. Ils peuvent faire l'objet d'un recours en pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Ils peuvent être consultés sur demande écrite envoyée à Mme la responsable de la Cellule des marchés — 5 boulevard Diderot — 75589 Paris Cedex 12. Réf. De l'avis initial mis en ligne le 25.6.2017 sur le site du BOAMP no 17-89060.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de nettoyages des locaux de l'EHPAD Cousin de Méricourt situé au 15 avenue Cousin de Méricourt 94230 Cachan.

Tranche ferme: Prestations de nettoyage de l'ensemble des locaux telles que contractualisées dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) du lot 1, dans la partie intitulée « tranche ferme ».

Description des options:

Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux de l'EHPAD Jardin des Plantes situé au 18-22 rue Poliveau 75005 Paris.

Tranche ferme: Prestations de nettoyage de l'ensemble des locaux telles que contractualisées dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) du lot 2, dans la partie intitulée « tranche ferme ».

no1: prestation de nettoyage des 35 chambres d'unité de Vie Protégée (UVP) et des salles de bain attenantes, 2 jours supplémentaires par semaine (hors dimanche), comme indiqué dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) lot 2, dans la partie intitulée « tranche optionnelle 1 ».

no2: prestation de nettoyage des 73 chambres classiques et des salles de bain attenantes, 2 jours supplémentaires par semaine (hors dimanche), comme indiqué dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) lot 2, dans la partie intitulée « tranche optionnelle 2 ».

Intitulé du lot: EHPAD Julie Siegfried et centre de santé Tisserand
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux de l'EHPAD Julie Siegfried situé au 39 avenue Villemain 75014 Paris et du centre de santé Tisserand 92 rue de Gergovie — 75014 Paris

Tranche ferme: Prestations de nettoyage de l'ensemble des locaux telles que contractualisées dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) du lot 3.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-31 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public local
Source: OJS 2017/S 214-445365 (2017-11-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)