Prestations de mise en culture, mise en œuvre et entretien du fleurissement, pont Joffre, Orléans (45)

Ville d'Orléans

La présente consultation a pour objet des prestations de mise en culture, mise en œuvre et entretien du fleurissement, pont Joffre, à Orléans et donnera lieu à un accord-cadre, mono-attributaire, reconductible, non alloti.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-25 Avis de marché
2018-01-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: V17s0073
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations de mise en culture, mise en œuvre et entretien du fleurissement, pont Joffre, à Orléans et donnera lieu à un accord-cadre, mono-attributaire, reconductible, non alloti. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés à la production agricole 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date limite de soumission: 2017-09-28 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-338100
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Visite facultative du site Centre Horticole: contact indiqué dans le règlement de consultation. => Sous-Pondérations du critère 1 «Valeur technique appréciée au regard du cadre du mémoire technique» (pondération: 60 %): — qualité de la méthodologie d'exécution pour chaque type de prestations (sous-pondération 35 %) appréciée au regard du point « a » du CMT; — qualité des plantes, des modes de cultures utilisés et des modes de contrôle des parasites et maladies dans le cadre d'une démarche respectueuse de l'environnement (sous-pondération 15 %) appréciées au regard du point « b » du CMT, — qualité des moyens humains et matériels destinés à assurer la prestation (sous-pondération 10 %) appréciée au regard du point « c » du CMT. => Délais d'exécution: conditions fixées dans le règlement de consultation. => Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations de mise en culture, mise en œuvre et entretien du fleurissement, pont Joffre, à Orléans et donnera lieu à un accord-cadre, mono-attributaire, reconductible, non alloti.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Accord-cadre à bons de commande passé pour une période initiale d'1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible 3 fois de manière expresse pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Description des options:
Le présent accord-cadre comporte des options, à savoir les périodes de reconduction du contrat considéré (Art. 16 II du décret n° 2016-360).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux March2s publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
— un formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. Valeur technique appréciée au regard du cadre du mémoire technique (Sous-critères détaillés dans les renseignements complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: 2. Prix apprécié au regard du montant global des deux détails estimatifs (DQE pour les interventions de jour + DQE pour les interventions de nuit) divisé par deux
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique et des achats: Mairie d'Orléans et communauté urbaine Orléans Métropole
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Étape
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique:
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Visite facultative du site Centre Horticole: contact indiqué dans le règlement de consultation.
=> Sous-Pondérations du critère 1 «Valeur technique appréciée au regard du cadre du mémoire technique» (pondération: 60 %):
— qualité de la méthodologie d'exécution pour chaque type de prestations (sous-pondération 35 %) appréciée au regard du point « a » du CMT;
— qualité des plantes, des modes de cultures utilisés et des modes de contrôle des parasites et maladies dans le cadre d'une démarche respectueuse de l'environnement (sous-pondération 15 %) appréciées au regard du point « b » du CMT,
— qualité des moyens humains et matériels destinés à assurer la prestation (sous-pondération 10 %) appréciée au regard du point « c » du CMT.
=> Délais d'exécution: conditions fixées dans le règlement de consultation.
=> Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 164-338100 (2017-08-25)
Avis d'attribution de marché (2018-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations de mise en culture, mise en œuvre et entretien du fleurissement, pont Joffre, à Orléans et donnera lieu à un accord-cadre, mono-attributaire, reconductible, non alloti. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases.
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Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de l'Étape

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-29 📅
Date de publication: 2018-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 021-044236
Se réfère à l'avis: 2017/S 164-338100
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, passé pour une période initiale d'1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois de manière expresse, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Sous-pondérations des critères d'attribution indiquées dans les publications initiales. Publications initiales: BOAMP: avis 17 120376 du 27.8.2017, joue: annonce 2017/s 164-338100 du 29.8.17.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Le présent accord-cadre comporte des options, à savoir les périodes de reconduction du contrat considéré (Art. 16 Ii du décret nº 2016-360).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1) valeur technique appréciée au regard du cadre du mémoire technique (Sous-critères détaillés dans les renseignements complémentaires)
Critère de coût: 2) prix apprécié au regard du montant global des 2 détails estimatifs (DGE pour les interventions de jour + DGE pour les interventions de nuit) divisé par 2

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-02 📅
Source: OJS 2018/S 021-044236 (2018-01-29)