Prestations de distribution du guide multimédia, de réalisation et de production de contenus sonores pour le guide multimédia du musée du Louvre. Le présent marché a pour objet: la distribution de l'audioguide multimédia et son équipement en écouteurs, la réalisation et la production sonore de commentaires d'oeuvres destinés au guide multimédia, présentées au public dans le cadre d'expositions temporaires, de commentaires scénarisés, diffusés dans le cadre de parcours et — de façon plus marginale — de commentaires d'oeuvres appartenant aux collections permanentes du musée. L'Audioguide multimédia propose en plusieurs langues, pour les adultes, les enfants et les visiteurs handicapés, une sélection d'oeuvres majeures commentées par des spécialistes du musée et des parcours thématiques sur un plan interactif. Le parc d'audioguide multimédia du musée est de 5 000 appareils.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2017-05-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-05-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de musées
Numéro de référence: 2017-010M
Brève description:
Prestations de distribution du guide multimédia, de réalisation et de production de contenus sonores pour le guide multimédia du musée du Louvre. Le présent marché a pour objet: la distribution de l'audioguide multimédia et son équipement en écouteurs, la réalisation et la production sonore de commentaires d'oeuvres destinés au guide multimédia, présentées au public dans le cadre d'expositions temporaires, de commentaires scénarisés, diffusés dans le cadre de parcours et — de façon plus marginale — de commentaires d'oeuvres appartenant aux collections permanentes du musée. L'Audioguide multimédia propose en plusieurs langues, pour les adultes, les enfants et les visiteurs handicapés, une sélection d'oeuvres majeures commentées par des spécialistes du musée et des parcours thématiques sur un plan interactif. Le parc d'audioguide multimédia du musée est de 5 000 appareils.
Prestations de distribution du guide multimédia, de réalisation et de production de contenus sonores pour le guide multimédia du musée du Louvre. Le présent marché a pour objet: la distribution de l'audioguide multimédia et son équipement en écouteurs, la réalisation et la production sonore de commentaires d'oeuvres destinés au guide multimédia, présentées au public dans le cadre d'expositions temporaires, de commentaires scénarisés, diffusés dans le cadre de parcours et — de façon plus marginale — de commentaires d'oeuvres appartenant aux collections permanentes du musée. L'Audioguide multimédia propose en plusieurs langues, pour les adultes, les enfants et les visiteurs handicapés, une sélection d'oeuvres majeures commentées par des spécialistes du musée et des parcours thématiques sur un plan interactif. Le parc d'audioguide multimédia du musée est de 5 000 appareils.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de musées📦
Code CPV supplémentaire: Services de musées📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-05-23 📅
Date limite de soumission: 2017-06-30 📅
Date de publication: 2017-05-26 📅
Date de début: 2017-09-12 📅
Date de fin: 2019-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 100-198561
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Le présent marché ne comporte pas de prestation supplémentaire éventuelle (Pse). Le présent marché ne fait pas l'objet d'un fractionnement en tranches au sens de l'article 77 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est un marché à prix mixte composé:
— principalement, d'une part forfaitaire rémunérée par un prix global et forfaitaire qui comprend la distribution lors des horaires d'ouverture normaux et réguliers du musée;
— accessoirement, d'une part à commande, sans montant minimum et avec montant maximum au sens des dispositions des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, comprenant: la distribution hors des horaires d'ouverture normaux et réguliers du musée; les prestations de réalisation et de production sonores.
— accessoirement, d'une part à commande, sans montant minimum et avec montant maximum au sens des dispositions des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, comprenant: la distribution hors des horaires d'ouverture normaux et réguliers du musée; les prestations de réalisation et de production sonores.
Le montant maximum de la part à commande est fixé à 15 % du montant de la part forfaitaire. Ce marché est donc un accord-cadre mono attributaire (ci-après dénommé « marché ») au sens des dispositions des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le montant maximum de la part à commande est fixé à 15 % du montant de la part forfaitaire. Ce marché est donc un accord-cadre mono attributaire (ci-après dénommé « marché ») au sens des dispositions des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
La distribution de l'audioguide multimédia s'effectue sur 3 comptoirs permanents, 4 en période d'exposition temporaire.
Informations complémentaires:
Le présent marché ne comporte pas de prestation supplémentaire éventuelle (Pse). Le présent marché ne fait pas l'objet d'un fractionnement en tranches au sens de l'article 77 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée du Louvre — 75001 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats seront appréciées au vu du dossier de candidature dûment rempli.
Situation économique et financière:
Formulaire Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants), dûment complété, Formulaire Dc2 (déclaration du candidat), dûment complété.
Pour la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2), les sociétés de création récente peuvent justifier leur capacité financière par tout autre document équivalent.
Pour la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2), les sociétés de création récente peuvent justifier leur capacité financière par tout autre document équivalent.
En application de l'article 49-i du DMP, le candidat pourra remettre à l'appui de sa candidature un document unique de marché européen (Dume) qui remplace l'ensemble des attestations et déclarations sur l'honneur demandées.
Capacité technique et professionnelle:
En complément du Dc2:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.
— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les prestations sont financées par imputation au budget de l'établissement sur ses fonds propres. L'Unité de compte du marché est l'euro. Les dispositions définies à l'article 110 «Avance» du décret n 2016-360 (ci-après, Dmp) sont applicables. Le marché sera conclu à prix mixtes. Les prix du marché sont révisables dans les conditions définies au Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap). Mode de règlement du marché: mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Délai global de paiement, qui démarre à compter de la réception de la demande de paiement: 30 (trente) jours (sous réserve du service fait). Garanties exigées: Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie. Les autres modalités financières et de règlement figurent au CCAP.
Les prestations sont financées par imputation au budget de l'établissement sur ses fonds propres. L'Unité de compte du marché est l'euro. Les dispositions définies à l'article 110 «Avance» du décret n 2016-360 (ci-après, Dmp) sont applicables. Le marché sera conclu à prix mixtes. Les prix du marché sont révisables dans les conditions définies au Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap). Mode de règlement du marché: mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Délai global de paiement, qui démarre à compter de la réception de la demande de paiement: 30 (trente) jours (sous réserve du service fait). Garanties exigées: Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie. Les autres modalités financières et de règlement figurent au CCAP.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Musée du Louvre.
Informations complémentaires:
Aucune personne extérieure à la maîtrise d'ouvrage ne sera acceptée durant l'ouverture des plis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et Valeur technique de l'offre sur 60 % appréciées sur la base des sous-critères définis au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Renouvellement du marché à titre prévisionnel: publication de l'avis de marché en janvier 2018.
I — précisions sur Type de procédure: La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du décret 2016-360 (ci-après, Dmp).
Ii — les candidats peuvent remettre une offre sous forme papier ou par voie électronique. Les modalités de présentation des offres sont précisées dans le règlement de la consultation (Rc).
Iii — remarque importante: Les candidats s'engagent à accepter l'envoi d'éventuelles demandes, par voie électronique via la plateforme de dématérialisation, et/ou au choix du pouvoir adjudicateur, selon les autres procédés habituellement en cours.
Iv — admission des candidatures: cf. Article 6 du rc.
v — critères de jugement des offres: cf. Article 7 du RC.
VI — précisions sur la Durée du marché: Conformément à l'article 103 du DMP, les dispositions du présent marché prennent effet à compter de sa date de notification. Toutefois, la durée de validité du marché au sens de l'article 78-iv du DMP ne commence à courir qu'à compter du 12 septembre 2017 (sous réserve que la notification du marché ait été réalisée antérieurement à cette date, à défaut, à compter de sa date de notification) pour une durée ferme de dix-neuf (19) mois. L'Exécution effective des prestations de distribution sur le site commence donc à compter du 12 septembre 2017 (par dérogation à l'article 13.1.1 du Ccag/Fcs). La notification du marché pourra intervenir avant la date effective de début de validité du marché de manière à préparer le déploiement du marché. Il est ainsi prévu une période de préparation du marché entre la date de notification et la date effective de démarrage des prestations de distribution sur le site, le 12 septembre 2017. Le Titulaire met à profit ce temps pour rencontrer les représentants de l'epml pour la mise en oeuvre du dispositif d'exécution des prestations tel que détaillé à l'article 3.5.1 du CCAP.
VI — précisions sur la Durée du marché: Conformément à l'article 103 du DMP, les dispositions du présent marché prennent effet à compter de sa date de notification. Toutefois, la durée de validité du marché au sens de l'article 78-iv du DMP ne commence à courir qu'à compter du 12 septembre 2017 (sous réserve que la notification du marché ait été réalisée antérieurement à cette date, à défaut, à compter de sa date de notification) pour une durée ferme de dix-neuf (19) mois. L'Exécution effective des prestations de distribution sur le site commence donc à compter du 12 septembre 2017 (par dérogation à l'article 13.1.1 du Ccag/Fcs). La notification du marché pourra intervenir avant la date effective de début de validité du marché de manière à préparer le déploiement du marché. Il est ainsi prévu une période de préparation du marché entre la date de notification et la date effective de démarrage des prestations de distribution sur le site, le 12 septembre 2017. Le Titulaire met à profit ce temps pour rencontrer les représentants de l'epml pour la mise en oeuvre du dispositif d'exécution des prestations tel que détaillé à l'article 3.5.1 du CCAP.
VII — clause d'insertion par l'activité économique: Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (cf. Article 3.2.2 du Ccap). Pour l'exécution du marché, l'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Pour faciliter la mise en oeuvre de la clause d'insertion, le pouvoir adjudicateur a mis en place un dispositif d'accompagnement mis en oeuvre par Ensemble Paris Emploi Compétences.
VII — clause d'insertion par l'activité économique: Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (cf. Article 3.2.2 du Ccap). Pour l'exécution du marché, l'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Pour faciliter la mise en oeuvre de la clause d'insertion, le pouvoir adjudicateur a mis en place un dispositif d'accompagnement mis en oeuvre par Ensemble Paris Emploi Compétences.
Les candidats ne sont pas autorisés à formuler de réserve dans leur offre sur la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition d'exécution sera déclarée irrégulière au motif de non-respect du cahier des charges.
Les candidats ne sont pas autorisés à formuler de réserve dans leur offre sur la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition d'exécution sera déclarée irrégulière au motif de non-respect du cahier des charges.
Viii — forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: L'Exécution des prestations pourra être attribuée à un opérateur économique isolé ou à des opérateurs économiques groupés. Néanmoins, en application du deuxième alinéa de l'article 45-iii du DMP, la forme souhaitée par l'epml est un groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est un groupement conjoint sans que le mandataire ne soit solidaire, il se verra contraint d'assurer sa transformation, après attribution du marché. Article 45-v du DMP également applicable à la consultation.
Viii — forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: L'Exécution des prestations pourra être attribuée à un opérateur économique isolé ou à des opérateurs économiques groupés. Néanmoins, en application du deuxième alinéa de l'article 45-iii du DMP, la forme souhaitée par l'epml est un groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est un groupement conjoint sans que le mandataire ne soit solidaire, il se verra contraint d'assurer sa transformation, après attribution du marché. Article 45-v du DMP également applicable à la consultation.
Ix — visite du site: sans objet.
X — reprise du personnel: à partir du 12 septembre 2017, le nouveau titulaire devra reprendre le personnel salarié du précédent prestataire du service d'audioguidage multimédia aux mêmes conditions salariales et contractuelles (cf. Annexe 1 au CCAP — masse salariale).
X — reprise du personnel: à partir du 12 septembre 2017, le nouveau titulaire devra reprendre le personnel salarié du précédent prestataire du service d'audioguidage multimédia aux mêmes conditions salariales et contractuelles (cf. Annexe 1 au CCAP — masse salariale).
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 100-198561 (2017-05-23)
Informations complémentaires (2017-06-23) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Direction financière, juridique et des moyens, sous-direction juridique et de l'achat public, service de la commande publique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-06-23 📅
Date limite de soumission: 2017-07-05 📅
Date de publication: 2017-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 121-245628
Se réfère à l'avis: 2017/S 100-198561
Numéro JO-S: 121
Source: OJS 2017/S 121-245628 (2017-06-23)
Avis d'attribution de marché (2017-09-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de distribution du guide multimédia, de réalisation et de production de contenus sonores pour le guide multimédia du musée du Louvre. Le présent marché a pour objet: la distribution de l'audioguide multimédia et son équipement en écouteurs, la réalisation et la production sonore de commentaires d'œuvres destinés au guide multimédia, présentées au public dans le cadre d'expositions temporaires, de commentaires scénarisés, diffusés dans le cadre de parcours et — de façon plus marginale — de commentaires d'œuvres appartenant aux collections permanentes du musée. L'audioguide multimédia propose en plusieurs langues, pour les adultes, les enfants et les visiteurs handicapés, une sélection d'œuvres majeures commentées par des spécialistes du musée et des parcours thématiques sur un plan interactif. Le parc d'audioguide multimédia du musée est de 5 000 appareils.
Prestations de distribution du guide multimédia, de réalisation et de production de contenus sonores pour le guide multimédia du musée du Louvre. Le présent marché a pour objet: la distribution de l'audioguide multimédia et son équipement en écouteurs, la réalisation et la production sonore de commentaires d'œuvres destinés au guide multimédia, présentées au public dans le cadre d'expositions temporaires, de commentaires scénarisés, diffusés dans le cadre de parcours et — de façon plus marginale — de commentaires d'œuvres appartenant aux collections permanentes du musée. L'audioguide multimédia propose en plusieurs langues, pour les adultes, les enfants et les visiteurs handicapés, une sélection d'œuvres majeures commentées par des spécialistes du musée et des parcours thématiques sur un plan interactif. Le parc d'audioguide multimédia du musée est de 5 000 appareils.
Valeur totale du marché: 1012928.63 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-09-11 📅
Date de publication: 2017-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 177-362928
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
I. Le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date d'attribution du marché s'entend, ici, comme la date de notification du marché au titulaire.
Ii. Modalités de consultation du marché: Le présent marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Thomas Combret et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé au pouvoir adjudicateur, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.
Iii. Précision sur les rubriques valeur totale finale du ou des marché(s): le montant indiqué correspond au montant maximum du marché sur 19 mois, à savoir montant de la part forfaitaire + montant maximum de la part à bons de commande.
I. Le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date d'attribution du marché s'entend, ici, comme la date de notification du marché au titulaire.
Ii. Modalités de consultation du marché: Le présent marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Thomas Combret et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé au pouvoir adjudicateur, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.
Iii. Précision sur les rubriques valeur totale finale du ou des marché(s): le montant indiqué correspond au montant maximum du marché sur 19 mois, à savoir montant de la part forfaitaire + montant maximum de la part à bons de commande.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
— accessoirement, d'une part à commande, sans montant minimum et avec montant maximum au sens des dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, comprenant: la distribution hors des horaires d'ouverture normaux et réguliers du musée; les prestations de réalisation et de production sonores.
— accessoirement, d'une part à commande, sans montant minimum et avec montant maximum au sens des dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, comprenant: la distribution hors des horaires d'ouverture normaux et réguliers du musée; les prestations de réalisation et de production sonores.
Le montant maximum de la part à commande est fixé à 15 % du montant de la part forfaitaire. Ce marché est donc un accord-cadre mono attributaire (ci-après dénommé « marché ») au sens des dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le montant maximum de la part à commande est fixé à 15 % du montant de la part forfaitaire. Ce marché est donc un accord-cadre mono attributaire (ci-après dénommé « marché ») au sens des dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et valeur technique de l'offre sur 60 % appréciées sur la base des sous-critères définis au règlement de la consultation
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-16 📅
Référence Informations complémentaires
I. Le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date d'attribution du marché s'entend, ici, comme la date de notification du marché au titulaire.
Ii. Modalités de consultation du marché: Le présent marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Thomas Combret et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé au pouvoir adjudicateur, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.
Ii. Modalités de consultation du marché: Le présent marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Thomas Combret et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé au pouvoir adjudicateur, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.
Iii. Précision sur les rubriques valeur totale finale du ou des marché(s): le montant indiqué correspond au montant maximum du marché sur 19 mois, à savoir montant de la part forfaitaire + montant maximum de la part à bons de commande.
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le délai de recours de 2 mois pour contester la validité du marché commence à courir à compter de la publication du présent avis d'attribution (CE,16.7.2007, société tropic travaux signalisation, req. nº 291545 et CE, 4.4.2014, Département du Tarn et Garonne, req. nº 358994). Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L. 551-15 du même code.
Informations sur les délais d'introduction des recours
Le délai de recours de 2 mois pour contester la validité du marché commence à courir à compter de la publication du présent avis d'attribution (CE,16.7.2007, société tropic travaux signalisation, req. nº 291545 et CE, 4.4.2014, Département du Tarn et Garonne, req. nº 358994). Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L. 551-15 du même code.