Prestations d'études de sol pour la Ville de Neuilly-sur-Seine

Ville de Neuilly-sur-Seine

Prestations d'études de sol pour la Ville de Neuilly-sur-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Abrotec
• Solpol

Qui ?

• Ville de Neuilly-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux d'étude géotechnique

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-12	Avis de marché
2017-08-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étude géotechnique
Numéro de référence: 2017-50
Brève description: Prestations d'études de sol pour la Ville de Neuilly-sur-Seine.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'étude géotechnique 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'étude géotechnique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888840 📞
Fax: +33 140888792 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=274721&orgAcronyme=b4a 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-12 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-145325
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Les variantes ne sont pas autorisées.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prestations de sondages géotechniques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot n° 1 a pour objet la réalisation de missions d'ingénierie géotechnique portant sur la conception, la réalisation et le suivi de la vie d'ouvrages d'infrastructure ou de bâtiments exécutés dans le cadre d'opérations d'aménagement sur la ville de Neuilly-sur-Seine.

Les missions confiées sont définies par la norme nf p 94-500 de novembre 2013.

Le lot n° 1 donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016:

o Montant minimum annuel: 0 EUR HT

o Montant maximum annuel: 450 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter de sa notification pour une période initiale d'un an. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an. Le marché pourra également être reconduit pour une période d'un an en cas d'atteinte du montant maximum avant le terme de la période concernée. Les modalités de reconduction sont précisées au CCAP.

Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées.
Intitulé du lot: Études et suivi de la qualité environnementale des sols
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot n° 2 a pour objet la réalisation d'études de qualité environnementale des sols et de suivi d'opérations de terrassement et d'évacuation de déblais en décharges adaptées sur la réalisation d'infrastructures ou de bâtiments exécutés dans le cadre d'opérations d'aménagement sur la ville de Neuilly-sur-Seine.

Les missions confiées au titulaire de l'accord-cadre et décrites dans le CCTP sont les suivantes:

Mission A: Investigations de terrains

Mission B: EQRS et ARR

Mission C: Gestion des terres

les missions du titulaire seront réalisées conformément à la norme afnor nf x 31-620 de septembre 2003, selon le référentiel de certification du métier site et sols pollués.

Le lot n° 2 donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier en application de l'article 78 — i alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 selon les montants suivants: o Montant minimum annuel: 0 EUR HT o Montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.

Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter de sa notification pour une période initiale d'un an. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d'un an. Le marché pourra également être reconduit pour une période d'un an en cas d'atteinte du montant maximum avant le terme de la période concernée. Les modalités de reconduction sont précisées au CCAP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Le candidat peut répondre en utilisant le dispositif MPS (voir renseignement complémentaire).

Si le candidat envoie une réponse électronique sans expérimenter le formulaire MPS, il devra fournir le formulaire DC1, ou les mêmes informations sur papier libre.

Le candidat devra fournir tout document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat datés et signés, le cas échéant;

Le candidat devra produire une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

La DC2 devra être accompagnée des documents suivants:

— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. En outre, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.

Procédure
Procédure accélérée:

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, par le biais de la plateforme Maximilien.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Direction des marchés publics.
Informations complémentaires: La date, l'heure et le lieu de l'ouverture sont indicatifs.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti — 4ème étage
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Point de contact: à l'attention de M. Guillaume Croyal — direction des marchés publics
Téléphone: +33 140888996 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si toutes les reconductions sont effectuées, le prochain avis devrait être publié vers le mois d'avril 2021.

A/ Le retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) se fait uniquement par voie dématérialisée à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a. Conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.

B/ Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié) et à l'article 53 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les candidats ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition d'informations « MPS » administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (SGMAP). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plateforme de dématérialisation Maximilien. Voir les détails dans le règlement de la consultation.

C/ En application de l'article 40-i du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, la Ville de Neuilly-sur-Seine impose la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Les candidatures et les offres remises sur support papier seront considérées comme étant irrégulières au sens de l'article 59 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voir les articles L.551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'état (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994), le délai de recours est de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2017/S 075-145325 (2017-04-12)

Avis d'attribution de marché (2017-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-10 📅
Date de publication: 2017-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 154-319914
Se réfère à l'avis: 2017/S 075-145325
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

1. L'annonce initiale a également été publiée au BOAMP (avis n° 17-51694, publié le 14.4.2017). 2. Les marchés de la présente consultation ont été conclus le 10.7.2017. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine — direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex. Il peuvent être contestés par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014, n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

o Montant minimum annuel: 0 EUR HT.

Description des options:

Le marché prend effet à compter de sa notification pour une période initiale d'un an. Il est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Brève description:

Mission A: investigations de terrains.

Mission B: EQRS et ARR.

Mission C: gestion des terres.

Les missions du titulaire seront réalisées conformément à la norme afnor nf x 31-620 de septembre 2003, selon le référentiel de certification du métier site et sols pollués.

o Montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.

Procédure
Procédure accélérée:

Le pouvoir adjudicateur a imposé la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, par le biais de la plateforme Maximilien.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-12 📅
2017-07-10 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Marchés Publics

Référence
Informations complémentaires

1. L'annonce initiale a également été publiée au BOAMP (avis n° 17-51694, publié le 14.4.2017).

2. Les marchés de la présente consultation ont été conclus le 10.7.2017. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine — direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex.

Il peuvent être contestés par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014, n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voir les articles L.551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994), le délai de recours est de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Source: OJS 2017/S 154-319914 (2017-08-10)

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