Prestations d'études de pollution et géotechnique
SPLA Sages
Dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Flaubert à Grenoble, l'accord-cadre a pour objet les prestations d'études de pollution et géotechnique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-10 | Avis de marché |
| 2017-06-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étude géotechnique
Numéro de référence: FL 1701
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'étude géotechnique 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'étude géotechnique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Spla sages
Adresse postale: 1 place Firmin Gautier
Code postal: 38027
Commune postale: Grenoble Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.grenoble-sages.fr 🌏
Courrier électronique: contact@innovia-sages.fr 📧
Téléphone: +33 476484809 📞
Fax: +33 476700384 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OVZbxtkYLD 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-10 📅
Date limite de soumission: 2017-03-24 📅
Date de publication: 2017-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 032-057859
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35281444600030
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale — personne morale de droit privé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OVZbxtkYLD 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Sages
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607265 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2017/S 032-057859 (2017-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étude géotechnique
Numéro de référence: FL 1701
Brève description:
Dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Flaubert à Grenoble, l'accord-cadre a pour objet les prestations d'études de pollution et géotechnique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'étude géotechnique 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'étude géotechnique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Spla sages
Adresse postale: 1 place Firmin Gautier
Code postal: 38027
Commune postale: Grenoble Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.grenoble-sages.fr 🌏
Courrier électronique: contact@innovia-sages.fr 📧
Téléphone: +33 476484809 📞
Fax: +33 476700384 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OVZbxtkYLD 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-10 📅
Date limite de soumission: 2017-03-24 📅
Date de publication: 2017-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 032-057859
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
L'accord-cadre est mono-attributaire. Il est à bons de commande sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Brève description:
Les prestations objet de l'accord-cadre à bons de commande portent sur les études de pollution et géotechniques qui doivent être réalisées dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Flaubert à Grenoble.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois pour une nouvelle durée de 24 mois. La reconduction sera notifiée par écrit à l'initiative du maître d'ouvrage au plus tard 1 mois avant l'expiration de l'accord-cadre. Le titulaire ou le groupement d'entreprise ne pourra pas refuser cette reconduction.
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L'accord-cadre est mono-attributaire. Il est à bons de commande sans minimum ni maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.
La lettre de candidature n'a pas à être signée par chacun des membres du groupement. Cependant, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation.
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— une déclaration sur l'honneur (Cf. modèle ci-joint en annexe au règlement de la consultation) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L 1512-1 à L 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.
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Conditions d'exécution du contrat:
Les candidats sont informés que les analyses devront être confiées à un laboratoire agréé, accrédité COFRAC selon la norme en iso 17025.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35281444600030
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale — personne morale de droit privé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OVZbxtkYLD 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Sages
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'opération aménagement de la ZAC Flaubert se terminant en 2032, un prochain accord-cadre sera publié à l'issue de l'accord-cadre objet du présent avis d'appel public à la concurrence.
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé.
Les candidats auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation des entreprises, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence via le site internet http://www.achatpublic.com
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Pour la remise de leurs candidatures et leurs offres, les candidats choisissent librement, entre, d'une part, la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres et, d'autre part, leur envoi sur un support papier.
Modalités essentielles de financement: les prestations sont financées par le budget de l'opération Flaubert
Le délai maximum de paiement est de 45 jours à compter de la réception de la facture par la SPL sages.
Les prix sont révisables.
L'accord-cadre n'est pas alloti.
L'accord-cadre sera conclu soit en entreprise générale, soit en entreprises groupées.
en cas de constitution d'un groupement, il ne sera exigé aucune forme particulière du groupement attributaire.
toutefois, le mandataire d'un groupement conjoint devra être solidaire de chacun des membres du groupement pour l'exécution de l'accord-cadre.
La SPL Sages interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607265 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2017/S 032-057859 (2017-02-10)
Avis d'attribution de marché (2017-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 182 025 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SPLA Sages
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-29 📅
Date de publication: 2017-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 125-254798
Se réfère à l'avis: 2017/S 032-057859
Numéro JO-S: 125
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-27 📅
Source: OJS 2017/S 125-254798 (2017-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 182 025 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SPLA Sages
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-29 📅
Date de publication: 2017-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 125-254798
Se réfère à l'avis: 2017/S 032-057859
Numéro JO-S: 125
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-27 📅
Source: OJS 2017/S 125-254798 (2017-06-29)
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