Prestations d'entretien des espaces verts et naturels

Commune d'Ussel

Prestations d'entretien des espaces verts et naturels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-07 Avis de marché
2018-02-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2017-FCS-06
Brève description: Prestations d'entretien des espaces verts et naturels.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Ussel
Adresse postale: 26 avenue Marmontel
Code postal: 19208
Commune postale: Ussel Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ussel19.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@ussel19.fr 📧
Téléphone: +33 0555465442 📞
Fax: +33 0555728651 📠
URL des documents: http://mairie-ussel.centreofficielles.com 🌏
URL pour la participation: http://mairie-ussel.centreofficielles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date limite de soumission: 2017-09-04 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-267967
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
En vertu de l'article 36 I de l'ordonnance n

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Ussel
Numéro du lot: 01
Brève description: Secteur Ussel.
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.
Informations complémentaires: En vertu de l'article 36 I de l'ordonnance n
Intitulé du lot: Écoles
Numéro du lot: 02
Brève description: Écoles.
Intitulé du lot: Cimetières
Numéro du lot: 03
Brève description: Cimetières.
Informations complémentaires: En vertu de l'article 36 II de l'ordonnance n
Intitulé du lot: Talus
Numéro du lot: 04
Brève description: Talus.
Intitulé du lot: Saint-Dézéry
Numéro du lot: 05
Brève description: Saint-Dézéry.
Intitulé du lot: Arbres d'alignement
Numéro du lot: 06
Brève description: Arbres d'alignement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-ussel.centreofficielles.com 🌏
URL des documents: http://mairie-ussel.centreofficielles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Ussel
Commune postale: Ussel
Code postal: 19200
Point de contact: Angélique Tromeur — responsable de la cellule marchés
Pays: Corrèze 🏙️

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre sans mini ni maxi, est passé en application les articles 78 et 80 du décret n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergnaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf documents de la consultation.
Source: OJS 2017/S 131-267967 (2017-07-07)
Avis d'attribution de marché (2018-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 555465442 📞
Fax: +33 555728651 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-01 📅
Date de publication: 2018-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 024-051505
Se réfère à l'avis: 2017/S 131-267967
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
En vertu de l'article 36 I de l'Ordonnance nº 2015-899 du 24.7.2015 (entreprise adaptée), certains marchés ou certains lots d'une consultation peuvent être réservés à des entreprises adaptées, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
En vertu de l'article 36 I de l'Ordonnance nº 2015-899 du 24.7.2015 (entreprise adaptée), certains marchés ou certains lots d'une consultation peuvent être réservés à des entreprises adaptées, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Afficher plus
En vertu de l'article 36 II de l'Ordonnance nº 2015-899 du 24.7.2015 (structure d'insertion par l'activité économique), certains marchés ou certains lots d'une consultation peuvent être réservés à des établissements et services d'aide par le travail.
Afficher plus
Intitulé du lot: Saint-Dézery
Brève description: Saint-Dézery.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 4
Pondération du prix: 6

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-24 📅

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre sans mini ni maxi, est passé en application les articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2018/S 024-051505 (2018-02-01)