Prestations d'assemblage en 2,5D d'une puce 22nm FDSOI

CEA/Grenoble

Le département DACLE du CEA Grenoble souhaite concevoir et faire fabriquer des circuits intégrés par une entreprise extérieure; les prestations comprennent le design et l'assemblage d'une puce en 22 nm FDSOI ainsi que de la mémoire HBM sur interposeur.
Le marché comporte une tranche ferme et des options.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-07 Avis de marché
2017-04-14 Informations complémentaires
2018-02-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Circuits intégrés et microassemblages électroniques
Numéro de référence: AAPC_170212-sc
Brève description:
Le département DACLE du CEA Grenoble souhaite concevoir et faire fabriquer des circuits intégrés par une entreprise extérieure; les prestations comprennent le design et l'assemblage d'une puce en 22 nm FDSOI ainsi que de la mémoire HBM sur interposeur. Le marché comporte une tranche ferme et des options.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Circuits intégrés et microassemblages électroniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.senemaud@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780524 📞
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 đź“…
Date limite de soumission: 2017-05-10 đź“…
Date de publication: 2017-04-12 đź“…
Date de début: 2017-10-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 072-137407
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr Modalités d'obtention du Dossier de Consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat: — devra le demander par télécopie adressée à l'attention de C. Sénémaud (fax: +33 438785060) ou par courrier à l'adresse suivante: CEA/Grenoble — Service Achats — C. Sénémaud — bât. C4 — pièce 421 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble. — ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AAPC_170220-sc. Afin de protéger la confidentialité de certaines informations contenues dans le Dossier d'Appel d'Offres (Cahier des Charges, Projet de marché et règlement d'Appel d'Offres), tous les documents ne sont pas mis à disposition sur le profil acheteur. Ils ne seront communiqués qu'aux candidats admis à remettre une offre et seront joints à l'invitation à soumissionner. Pour cela, les candidats devront signer un engagement de confidentialité joint au dossier de consultation. Cette condition s'applique pour tous les cotraitants et sous-traitants éventuels. Modalités de transmission des candidatures: Les modalités de dépôt des candidatures sont précisées dans le règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le département DACLE du CEA Grenoble souhaite concevoir et faire fabriquer des circuits intégrés par une entreprise extérieure; les prestations comprennent le design et l'assemblage d'une puce en 22 nm FDSOI ainsi que de la mémoire HBM sur interposeur.
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Le marché comporte une tranche ferme et des options.
La tranche ferme concerne les tâches suivantes:
Design d'un interposeur 65ÎĽm
Design d'un package capable de dissiper 200W
Gestion de la production des interposeurs
Gestion de l'assemblage 2,5D sur l'interposeur d'une die 22 FDx et de 2 HBM 4Go
Gestion de la mise en boitier des lots « engineering »
Le CEA pourrait également demander la réalisation des prestations supplémentaires, par levée d'options:
EWS de la puce 22 FDx
Assemblage d'HBM 8 Go en lieu et place des HBM 4 Go pour les lots engineering
Design d'un deuxième package pour assemblage de la die 22FDx sans HBM (et donc sans interposeur)
Assemblage et mise en boitier des lots de production (avec ou sans HBM)
Assemblage d'HBM 8 Go en lieu et place des HBM 4 Go pour les lots de production
Ces options pourront être levées indépendamment les unes des autres, même si certaines sont liées.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA / Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira Ă  l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
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— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
— un extrait K-Bis, ou D1 datant de moins de 3 mois ou documents équivalents en cas de candidat étrangers,
— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen.
Capacité technique et professionnelle:
— Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
— La description des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— L'indication des systèmes de gestion que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;
— L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;
— Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des prestations par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
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— Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Ce marché est un marché sensible au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale.

Procédure
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références sur des prestations similaires
— capacité financière.
Si le nombre de candidats recevables est supérieur au nombre maximal fixé ci-dessus, un classement des candidatures sera effectué selon les critères mentionnés ci-dessus.
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2017-05-18 đź“…
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dr. Catherine Sénémaud
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr
Modalités d'obtention du Dossier de Consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:
— devra le demander par télécopie adressée à l'attention de C. Sénémaud (fax: +33 438785060) ou par courrier à l'adresse suivante:
CEA/Grenoble — Service Achats — C. Sénémaud — bât. C4 — pièce 421 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble.
— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AAPC_170220-sc.
Afin de protéger la confidentialité de certaines informations contenues dans le Dossier d'Appel d'Offres (Cahier des Charges, Projet de marché et règlement d'Appel d'Offres), tous les documents ne sont pas mis à disposition sur le profil acheteur. Ils ne seront communiqués qu'aux candidats admis à remettre une offre et seront joints à l'invitation à soumissionner.
Afficher plus
Pour cela, les candidats devront signer un engagement de confidentialité joint au dossier de consultation. Cette condition s'applique pour tous les cotraitants et sous-traitants éventuels.
Modalités de transmission des candidatures:
Les modalités de dépôt des candidatures sont précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 đź“ 
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 072-137407 (2017-04-07)
Informations complémentaires (2017-04-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-14 đź“…
Date de publication: 2017-04-19 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 076-147556
Se réfère à l'avis: 2017/S 072-137407
Numéro JO-S: 76

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dr Catherine Sénémaud
Source: OJS 2017/S 076-147556 (2017-04-14)
Avis d'attribution de marché (2018-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AAPC_170220-sc
Brève description:
Le département DACLE du CEA Grenoble souhaite concevoir et faire fabriquer des circuits intégrés par une entreprise extérieure; les prestations comprennent le design et l’assemblage d’une puce en 22 nm FDSOI ainsi que de la mémoire HBM sur interposeur. Le marché comporte une tranche ferme et des options.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Grenoble cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-28 đź“…
Date de publication: 2018-03-01 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 042-092428
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr. Modalités d’obtention du Dossier de Consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat: — devra le demander par télécopie adressée à l’attention de C. Sénémaud (fax:04.38.78.50.60) ou par courrier à l’adresse suivante: CEA/Grenoble — Service Achats – C. Sénémaud — Bât C4 — pièce 421 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble. — ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr. Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante:AAPC_170220-sc. Afin de protéger la confidentialité de certaines informations contenues dans le Dossier d'Appel d'Offres (Cahier des Charges, Projet de marché et règlement d'Appel d'Offres), tous les documents ne sont pas mis à disposition sur le profil acheteur. Ils ne seront communiqués qu'aux candidats admis à remettre une offre et seront joints à l'invitation à soumissionner. Pour cela, les candidats devront signer un engagement de confidentialité joint au dossier de consultation. Cette condition s'applique pour tous les cotraitants et sous-traitants éventuels. Modalités de transmission des candidatures: Les modalités de dépôt des candidatures sont précisées dans le règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le département DACLE du CEA Grenoble souhaite concevoir et faire fabriquer des circuits intégrés par une entreprise extérieure; les prestations comprennent le design et l’assemblage d’une puce en 22 nm FDSOI ainsi que de la mémoire HBM sur interposeur.
Afficher plus
— Design d'un interposeur 65 nm,
— Design d'un package capable de dissiper 200 W,
— Gestion de la production des interposeurs,
— Gestion de l’assemblage 2,5 D sur l'interposeur d'une die 22 FDx et de 2 HBM 4 Go,
— Gestion de la mise en boitier des lots « engineering ».
Le CEA pourrait également demander la réalisation des prestations supplémentaires, par levée d’options:
— EWS de la puce 22 FDx,
— Assemblage d’HBM 8 Go en lieu et place des HBM 4 Go pour les lots engineering,
— Design d’un deuxième package pour assemblage de la die 22FDx sans HBM (et donc sans interposeur),
— Assemblage et mise en boitier des lots de production (avec ou sans HBM),
— Assemblage d’HBM 8 Go en lieu et place des HBM 4 Go pour les lots de production,
— Ces options pourront être levées indépendamment les unes des autres, même si certaines sont liées.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Qualité technique de l'offre
Pondération du coût: 45
Critère de coût: Délais
Pondération du coût: 5

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus
Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation:
— devra le demander par télécopie adressée à l’attention de C. Sénémaud (fax:04.38.78.50.60) ou par courrier à l’adresse suivante:
CEA/Grenoble — Service Achats – C. Sénémaud — Bât C4 — pièce 421 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble.
— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr.
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante:AAPC_170220-sc.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Source: OJS 2018/S 042-092428 (2018-02-28)
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