Prestations d'accompagnement sur les technologies SAS

ATIH

L'Objet de ce marché porte sur les prestations d'expertise, de programmation et d'aide au développement d'applications web utilisant des modules du logiciel SAS. Le détail des prestations attendues figure dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-01-09 Avis de marché
2017-06-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Numéro de référence: 12.16.067.001
Brève description:
L'Objet de ce marché porte sur les prestations d'expertise, de programmation et d'aide au développement d'applications web utilisant des modules du logiciel SAS. Le détail des prestations attendues figure dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Code CPV supplémentaire: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Atih
Adresse postale: 117 boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69329
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://atih.sante.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@atih.sante.fr 📧
Téléphone: +33 437913310 📞
Fax: +33 437913367 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317019&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317019&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-09 📅
Date limite de soumission: 2017-03-01 📅
Date de publication: 2017-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 007-010171
Se réfère à l'avis: 2016/S 091-162731
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
La date d'ouverture des offres est estimative.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Brève description:
Le présent accord-cadre est conclu selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Le présent accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euros HT pour
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toute sa durée.
L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions figurant aux articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
Le présent marché est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification.
Le présent marché sera notifié au titulaire après visa des autorités de contrôle.
La date prévisionnelle de notification du marché est fixée au 15.5.2017.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution du marché dans les conditions figurant aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25/03/2016. Le présent marché pourra faire l'objet de marchés complémentaires en vue de la réalisation de prestations similaires aux prestations objets du présent marché en application des dispositions de l'article 30-i 7° du décret no 2016-360 susvisé.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations seront réalisées dans les locaux de l'ATIH à Paris ou à Lyon (75012 et 69003).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: La date d'ouverture des offres est estimative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317019&orgAcronyme=h8j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317019&orgAcronyme=h8j 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 007-010171 (2017-01-09)
Avis d'attribution de marché (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet de ce marché porte sur les prestations d'expertise, de programmation et d'aide au développement d'applications web utilisant des modules du logiciel SAS. Le détail des prestations attendues figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date de publication: 2017-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 110-221614
Se réfère à l'avis: 2017/S 007-010171
Numéro JO-S: 110

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est conclu selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68 du décret n
L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions figurant aux articles 78 et 80 du décret n
Description des options:
Des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution du marché dans les conditions figurant aux articles 139 et 140 du décret n

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-07 📅
Source: OJS 2017/S 110-221614 (2017-06-07)