Prestations d'accompagnement a la realisation d'une plateforme de recueil et d'exploitation de donnees biomedicales

Centre hospitalier unvt. Grenoble

Prestations d'accompagnement a la realisation d'une plateforme de recueil et d'exploitation de donnees biomedicales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-05.

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Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-05 Avis de marché
2017-05-24 Informations complémentaires
Avis de marché (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance technique informatique
Numéro de référence: 17G22BIG
Brève description:
Prestations d'accompagnement a la realisation d'une plateforme de recueil et d'exploitation de donnees biomedicales.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance technique informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance technique informatique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier unvt. Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date limite de soumission: 2017-06-07 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174560
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
L'Ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 208 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 208 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre à bons de commande peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.
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Description des options:
Les prestations, pourront donner lieu à un nouvel accord-cadre pour la réalisation des prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30.1.7° du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics. Ce nouvel accord-cadre doit être conclu dans les 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre à bons de commande.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu Grenoble Alpes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 et 51 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics: (non obligatoire si le candidat l'a renseigné dans la fiche MPS ou si le candidat l'a fourni lors d'une précédente consultation ou si le candidat transmet le certificat précité).
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— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 11 du code du travail;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Chu Grenoble Alpes.
Informations complémentaires:
L'Ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Une nouvelle publication pourra être lancée à l'issu du marché initial et des éventuelles périodes de reconduction soit en mai 2021.
Le CHU Grenoble Alpes finance cette mission dans le cadre de son budget propre. Aucune subvention n'a été allouée.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel de 52 000 euros HT et avec un seul opérateur économique.
En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
O Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
O Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.
O Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans un délai deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée.
O Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.).
Source: OJS 2017/S 089-174560 (2017-05-05)
Informations complémentaires (2017-05-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-24 📅
Date limite de soumission: 2017-06-27 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-202359
Se réfère à l'avis: 2017/S 089-174560
Numéro JO-S: 101
Source: OJS 2017/S 101-202359 (2017-05-24)
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